Ordre du jour de la séance

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VIE INSTITUTIONNELLE
1.  : Commissions municipales - Modification des membres
2.  : Commission de Contrôle Financier - Création et composition
RESSOURCES HUMAINES
3.  : Recensement de la population 2027 - Recrutement d'agents recenseurs
4.  : Tableau des effectifs - Condition de recrutement d'agents sur emploi permanent
5.  : Rapport sur la situation en matière d'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes pour l'année 2026
ACCESSIBILITE
6.  : Commission Communale pour l'Accessibilité - Bilan d'activité 2025
AFFAIRES GENERALES
7.  : Repos dominical des salaries - Demande de dérogations pour 2027
8.  : Approbation d'une convention cadre d'occupation du domaine public pour des logements communaux situés dans les écoles publiques et fixation de la liste des emplois ouvrant droit à un logement de fonction ou à une convention d'occupation précaire avec astreinte
9.  : Sinistre en responsabilité civile - Indemnisation
FINANCES
10.  : Budget principal 2026 - Approbation de la décision modificative n° 3
11.  : Actualisation du catalogue des tarifs 2026-2027
ENVIRONNEMENT
12.  : Projet HONDAR-DINA / programme de recherche appliquée sur la dynamique côtière d'Anglet
13.  : Avenant à la convention de groupement pour la lutte contre les déchets abandonnés diffus
AFFAIRES GENERALES
14.  : Convention d'usage agricole portant sur la mise à disposition de parcelles appartenant à la commune d'Anglet
PARTENARIAT
15.  : Convention de partenariat de partage de données numériques avec la Communauté d'agglomération Pays Basque pour la mise à jour de l'image PCRS (Plan de Corps de Rue Simplifié)
ACTION EDUCATIVE - JEUNESSE
16.  : Attribution d'une subvention complémentaire à l'association Caminante pour le fonctionnement du Lieu d'Accueil Enfants-Parents- Trait d'Union - Soutien à la parentalité
17.  : Reprise en régie directe de la micro-crèche Salvador Dali - association Céleste groupe Klein
ADMINISTRATION GENERALE
18.  : Convention de groupement de commandes avec le CCAS d'Anglet, les communes et des CCAS de Bayonne, Biarritz, Boucau, Bidart en vue de l'Elaboration d'un « Diagnostic territorial supracommunal et communal des politiques sociales et familiales »
CULTURE
19.  : Ecuries de Baroja - Approbation du Règlement intérieur
20.  : Théâtre Quintaou - Approbation du Règlement Intérieur
21.  : Adhésion au Centre international de recherche et documentation occitanes
DELEGATION DE SERVICE PUBLIC
22.  : Signature du contrat de délégation de service public pour la gestion et l'exploitation de l'Espace de l'Océan pour 2027-2033
TOPONYMIE
23.  : Dénomination d'un espace public
ESPACES PUBLICS
24.  : Situation de la voirie communale au 31 décembre 2026
25.  : Installation de feux de circulation Allée Etchecopar - Convention d'offre de concours avec l'entreprise Alcore Brigantine
FONCIER
26.  : Acquisition foncière pour élargissement de voirie - Avenue d'Espagne
27.  : Acquisition foncière pour aménagement de voirie - Rue du Colonel Melville Lynch
28.  : Acquisition foncière pour alignement de voirie - 24 bis rue de Bitachon
29.  : Acquisition foncière pour alignement de voirie - Rue du Pignada et rue du Moulin Barbot