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lundi 2 novembre 2026 à 14:00

Ordre du jour de la séance

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MONSIEUR LE MAIRE
DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE
Procès-Verbal de la séance du lundi 28 septembre 2026
D-2026/212. Démission d'une adjointe au Maire. Décision de suppression ou de maintien du poste. Modalités de mise en oeuvre.
D-2026/213. Rapport sur les orientations budgétaires - Exercice 2027
Présentés par Monsieur Louis FLEURY
D-2026/214. Décision modificative N°2 - Exercice 2026
DELEGATION DE MADAME ALEXANDRA SIARRI
D-2026/218. Bordeaux Mon Quartier - Budgets Participatifs de Proximité 2026
D-2026/219. Attributions de subventions dans le cadre du Règlement d'Intervention de la Ville de Bordeaux en faveur de l'habitat privé. Autorisation.
DELEGATION DE MADAME CHANTAL BERGEY
D-2026/220. Egalité entre les femmes et les hommes. Convention de partenariat en faveur de la lutte contre les violences faites aux femmes. Adoption. Autorisation.
DELEGATION DE MONSIEUR LUDOVIC BOUSQUET
D-2026/221. Rapport d'ajustement des effectifs
D-2026/222. Actualisation du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement professionnel (RIFSEEP) constitué de l'Indemnité de Fonctions, de Sujétions et d'Expertise (IFSE) et du Complément Indemnitaire Annuel (CIA)
D-2026/223. Protection sociale complémentaire des agents de la Ville de Bordeaux - Complémentaire santé avec APICIL évolution des cotisations et évolution de la participation de l'employeur au 1er janvier 2027
D-2026/224. Protection sociale complémentaire des agents de la Ville de Bordeaux - Complémentaire prévoyance avec Collecteam et Allianz - Evolution des cotisations au 1er janvier 2027 - Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer l'avenant numéro 2 au contrat
D-2026/225. Recensement de la population et dispositif HMSA 2027
D-2026/226. Protection fonctionnelle. Versement par la Ville de Bordeaux des sommes allouées par les tribunaux aux agents en réparation des préjudices moraux ou corporels.
D-2026/227. Remises gracieuses - trop perçu de rémunération
DELEGATION DE MADAME NATHALIE BOIS-HUYGHE
D-2026/228. Subventions à diverses associations culturelles. Conventions. Autorisation. Signature
D-2026/229. Etablissements culturels de la Ville de Bordeaux. Tarifs. Autorisation
D-2026/230. Musée d'Aquitaine. Partenariat avec la Société Française pour la Promotion Artistique - magazine Connaissance des Arts. Convention. Autorisation. Signature.
D-2026/231. Bibliothèques de Bordeaux. Organisation de deux jeux concours "Dictée au musée" et "Prix BD de la Fabrique du Citoyen". Règlement. Autorisation.
DELEGATION DE MONSIEUR MAYEUL L'HUILLIER
D-2026/232. Convention Metpark-Ville de Bordeaux parkings secteur centre
DELEGATION DE MADAME ANNE FAHMY
D-2026/233. Attribution d'aides en faveur de l'Enfance. Avenant aux conventions 2026. Adoption. Autorisation. Signature
D-2026/234. Avenant n°1 à la convention de co-Maîtrise d'Ouvrage, et de transfert entre Bordeaux Métropole et la Ville de Bordeaux, pour la reconstruction et l'extension de l'école Jean Monnet (Louise Michel) située dans le quartier des Aubiers. Décision. Autorisation
D-2026/235. Avenant n°2 à la convention de co-Maîtrise d'Ouvrage, de gestion et de transferts entre Bordeaux Métropole et la Ville de Bordeaux, pour la réalisation des équipements situés sur l'îlot D4 de l'opération Brazza. Décision. Autorisation
DELEGATION DE MONSIEUR LOUIS FLEURY
D-2026/236. Instruction budgétaire et comptable M57- Budget principal de la Ville de Bordeaux - Fixation du mode opératoire et des durées d'amortissement des "Biens historiques et culturels immobiliers", mise à jour de certaines durées et modalités d'amortissement
D-2026/237. Avenant à la méthodologie des provisions pour créances douteuses - Décision - Autorisation
D-2026/238. Maison de retraite Terre Nègre - Réhabilitation du pavillon Buhan. Emprunts d'un montant total de 5 934 404 € à souscrire auprès de la Banque Postale. Garantie de la ville à hauteur de 100 %. Autorisation
DELEGATION DE MONSIEUR CHRISTOPHE ADAM
D-2026/239. Diaconat de Bordeaux. Subvention d'investissement dans le cadre de la mise en oeuvre du projet grande marginalité. Convention. Autorisation. Signature
D-2026/240. Promotion de la santé et du handicap. Soutien aux initiatives en faveur de l'inclusion des personnes en situation de handicap dans la cité. Adoption. Autorisation.
DELEGATION DE MONSIEUR JEAN-FRANÇOIS CLEDEL
D-2026/241. Actualisation des droits de place 2027
D-2026/242. Projet Rézeau - Soutien au programme ClickTaff de diffusion des opportunités professionnelles et de promotion des métiers et des entreprises auprès des jeunes des quartiers prioritaires.
D-2026/243. Partenariat avec la Chambre de Métiers et de l'Artisanat Nouvelle Aquitaine - Gironde pour la gestion et l'animation de la pépinière artisanale Bordeaux Sainte-Croix : subvention d'équilibre pour l'année 2025
DELEGATION DE MADAME VÉRONIQUE JURAMY
D-2026/244. Bordeaux - Place Renaudel - Réalisation des espaces publics et de voirie - Co-maîtrise d'ouvrage - Eclairage public - Participation financière - Convention - Décision - Autorisation
D-2026/245. BORDEAUX. ZAC Saint-Jean-Belcier. Rétrocession par l'EPA Bordeaux Euratlantique à la Ville de Bordeaux d'emprises d'espaces publics et ouvrages publics sis quartier Amédée Saint-Germain. Décision. Autorisation
D-2026/246. BORDEAUX - 66 rue des 3 Conils - Mise en vente par adjudication d'un immeuble communal. Décision. Autorisation
DELEGATION DE MONSIEUR PIERRE DE GAÉTAN NJIKAM
D-2026/247. Proposition de jumelage entres les villes de Bordeaux et de Jytomyr (Ukraine).
D-2026/248. Participation à la campagne nationale de soutien aux otages civils ukrainiens - Parrainage d'Olga BARANEVSKA et Oleksandr YAROVYI
D-2026/249. Convention entre la Ville de Bordeaux et l'Agence Française de Développement (AFD) pour le cofinancement du projet de coopération Bordeaux - Lima dans le cadre du dispositif Facilité de financement des collectivités territoriales françaises (FICOL).
D-2026/250. Semaines de l'Amérique Latine et des Caraïbes - Lancement de l'appel à projet 2027.
D-2026/251. Attribution d'une subvention à l'Association Climate Chance 2026. Autorisation. Décision
DELEGATION DE MADAME LAURENCE NAVAILLES
D-2026/252. Remise gracieuse 2026. Association Nour. Autorisation
DELEGATION DE MADAME ARIANE ARY
D-2026/253. Autorité Organisatrice (AO) de l'accueil du jeune enfant. Projet de création d'un EAJE "LUMIN&SENS". AVIS
DELEGATION DE MADAME ARIANE VAN-GHELUE
D-2026/215. Attribution d'aides en faveur de la jeunesse. Subventions 2026. Adoption. Autorisation
D-2026/216. Dispositif "Je relève le défi 2027". Règlement. Adoption
D-2026/217. Subventions d'accompagnement de la Vie Sportive. Attribution de subventions 2026. Adoption. Autorisation