Ordre du jour de la séance

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INTERVENTION DU PRÉSIDENT
INFORMATION
Rapporteur : Philippe SOFYS
Bilan de fréquentation du nouveau réseau de transport Tempo - Septembre 2026
GOUVERNANCE
Rapporteur : Olivier GRIMA
1. Examen des modalités d'évolution du pacte d'administration commune
2. Instauration de la Conférence des Maires
FINANCES ET COMMANDE PUBLIQUE
Rapporteur : Jean-Jacques AURENSAN
3. Décision modificative n°1
4. Attribution d'un fonds de concours au titre du Fonds de Solidarité Territoriale (FST) pourl'année 2026
POLITIQUES PUBLIQUES
Rapporteur : Olivier GRIMA
5. Cadre de référence de l'évaluation des politiques publiques de l'Agglomération d'Agenpour le mandat 2026 - 2032
ECONOMIE
Rapporteur : Olivier GRIMA
6. Projet de ZAC Technopole Agen Garonne 2 - Communes de Sainte Colombe en Bruilhois,Roquefort et Brax- Arrêt du bilan de la concertation publique
AGRICULTURE, ALIMENTATION ET RURALITE
Rapporteur : Patrick ROUX
7. Renouvellement du régime d'aides de l'Agglomération d'Agen en faveur des agriculteurs
ASSAINISSEMENT, EAU POTABLE ET EAUX PLUVIALES
Rapporteur : Cécile GENOVESIO
8. Mise en oeuvre du dispositif « OUDIN SANTINI » sur la compétence Eau etAssainissement
9. Présentation des rapports annuels 2025 sur le prix et la qualité des services publics d'eaupotable et d'assainissement et des rapports annuels des délégataires
MOBILITES
Rapporteur : Philippe SOFYS
10. Création du Comité des Partenaires de la Mobilité de l'Agglomération d'Agen
VOTE GROUPÉ
Rapporteur : Olivier GRIMA
FINANCES ET COMMANDE PUBLIQUE
11. Présentation du rapport annuel 2025 du contrat de délégation de service pu
12. Rapport annuel 2025 relatif à la délégation de service public relevant des concessions deservice pour l'exploitation de l'installation de traitement et de valorisation énergétique desdéchets sur le site de Monbusq
13. Présentation du rapport annuel 2025 du contrat de concession de service public relatif à lagestion d'une structure d'accueil de la petite enfance à Roquefort
14. Présentation du rapport annuel 2025 du contrat de concession de service public relatif à lagestion d'une structure d'accueil de la petite enfance à Bajamont
15. Rapport annuel 2025 du contrat relatif au concession de service public pour la constructionet l'exploitation de la cuisine centrale
16. Présentation du rapport annuel 2025 relatif à la concession de service public portant sur laconception, la réalisation et l'exploitation du réseau de chaleur
17. Mise à jour d'une autorisation de programme - Crédits de paiement 2026 - Mise en oeuvredu plan d'actions relatif au label Territoire Engagé pour la Nature
18. Actualisation d'autorisation de programme et de crédits de paiement pour le suivipluriannuel du fonds de solidarité territorial (FST)
19. Création d'une autorisation de programme - Décision modificative 2026 - Dépensesimprévues en section d'investissement servant de fonds de réserve face aux risquesnaturels
20. Versement d'une avance remboursable au budget principal au budget annexe de laTechnopole Agen Garonne
RESSOURCES HUMAINES
21. Actualisation du régime des astreintes
22. Actualisation du régime indemnitaire des agents de l'Agglomération d'Agen
23. Tableau des effectifs
24. Tableau des effectifs - Délibération portant ouverture d'emplois aux contractuels
25. Tableau des effectifs - Délibération portant ouverture d'emplois aux contractuels ensituation de handicap
REPRESENTATIONS
26. Modification de la composition de la Commission Locale pour les sites patrimoniauxremarquables des communes d'Astaffort, Caudecoste et Moirax
27. Election de nouveaux représentants de l'Agglomération d'Agen au sein de la commissionconsultative des services publics locaux (CCSPL) de l'Agglomération d'Agen -Actualisation