COMMUNICATION DU MAIRE
VOTE GROUPÉ
Rapports : 4,5,6,7,11,13,14,15,16,17,18,23,24,26,27,28,29,33,34,35,36,38,41,42,43
INFORMATION
1. Communication de rentrée scolaire
Rapporteur : Marjorie DELCROS
GOUVERNANCE
1. Examen des modalités d'évolution du pacte d'administration commune
Rapporteur : Laurent BRUNEAU
2. Avenant à la convention de partenariat tripartite entre la Ville d'Agen, l'Agglomération d'Agen et l'Association des Maires de Lot-et-Garonne (ADM47)
Rapporteur : Laurent BRUNEAU
REPRESENTATIONS
3. Désignation des représentants et installation des Commissions Municipales de la Ville d'Agen
Rapporteur : Pierre DUPONT
4. Désignation de nouveaux représentants de la Commission de Délégation de Service Public (CDSP) pour les Délégation de Service Public (DSP) de la Ville d'Agen - Actualisation
Rapporteur : Laurent BRUNEAU
5. Désignation de nouveaux représentants de la Ville d'Agen au sein de la Commission Consultative des Services Public Locaux (CCSPL) - Actualisation
Rapporteur : Laurent BRUNEAU
6. Actualisation des représentants de la Ville d'Agen au sein du Conseil d'Administration de la Régie de Quartier
Rapporteur : Laurent BRUNEAU
7. Désignation d'un représentant de la Ville d'Agen au sein de la commission départementale de lutte contre la prostitution, le proxénétisme et la traite des êtres humains aux fins d'exploitation sexuelle
Rapporteur : Laurent BRUNEAU
FINANCES
8. Décision Modificative n°2
Rapporteur : Naïma LASMAK
9. Transformation de la taxe d'habitation sur les locaux vacants en taxe de vacance sur les locaux d'habitation (TLVH)
Rapporteur : Naïma LASMAK
10. Fixation du taux de la Taxe sur la Vacance des Locaux d'Habitation (TVLH)
Rapporteur : Naïma LASMAK
11. Actualisation d'autorisation de programme et des crédits de paiement pour le suivi pluriannuel des investissements engagés dans le cadre de l'aménagement de l'avenue Jean JAURES sur la Ville d'Agen (voie douce)
Rapporteur : Naïma LASMAK
12. Cadre de référence de l'évaluation des politiques publiques de la Ville d'Agen pour le mandat 2026-2032
Rapporteur : Thierry SALVALAIO
13. Approbation du rapport d'évaluation de la politique lutte contre l'isolement des personnes âgées
Rapporteur : Thierry SALVALAIO et Anne CHATELAIN
14. Présentation du rapport annuel 2025 - Concessions de service public petite enfance sur la Ville d'Agen
Rapporteur : Marjorie DELCROS
15. Présentation du rapport annuel 2025 - Délégation de Service Public pour la gestion et l'exploitation du Cinéma Art et Essai de la Ville d'Agen
Rapporteur : Nasser MENNI
16. Présentation du rapport annuel 2025 - Concession de service public relative à la gestion et à l'exploitation des parcs de stationnement en ouvrage
Rapporteur : Paul VO VAN
17. Présentation du rapport annuel 2025 - Délégation de Service Public fourrière
Rapporteur : Dominique STOLL
18. Action en répétition de l'indu - Autorisation de recouvrement donnée au service de gestion comptable
Rapporteur : Naïma LASMAK
19. Animation de Noël 2026 : approbation du montant de la redevance d'occupation du domaine public pour le marché de Noël (chalets) et des conditions de privatisation de la patinoire
Rapporteur : Dorian JANRAY
20. Convention de partenariat entre la Ville d'Agen et le SAS Sporting Union Agen Lot-et-Garonne pour la saison rugbystique 2026-2027 : Attribution d'une subvention d'image et précision du cadre des prestations associées
Rapporteur : Laurent BRUNEAU
SPORT
Rapporteur : Moner HARYOULI
21. Subvention exceptionnelle SUA Rugby Association
22. Subventions exceptionnelles aux associations sportives
23. Convention de reversement des subventions perçues par le SUA Tennis de la Fédération Française de Tennis à la Ville d'Agen
24. Protocole d'accord transactionnel entre la Ville d'Agen et l'association Omnisports Sporting Union Agenais pour la prise en charge partielle de la taxe foncière 2026 (1 366,25 €), pour l'année 2025
COMMERCE
25. Ouvertures dominicales des commerces de détails et de l'automobile pour l'année 2027
Rapporteur : Philippe ESPIET
FONCIER
Rapporteur : Pierre DUPONT
26. Clôture du portage foncier de l'EPFL Agen-Garonne pour le compte de la Ville d'Agen, concernant l'immeuble située 59-61 rue de la masse sur la commune d'Agen
27. Clôture du portage foncier de l'EPFL Agen-Garonne pour le compte de la Ville d'Agen, concernant l'immeuble située 170 boulevard de la République sur la commune d'Agen
PATRIMOINE MUNICIPAL
28. Fixation du montant de la redevance d'occupation d'un bien du domaine privé de la Ville d'Agen situé place Jean-Baptiste DURAND à Agen - Régularisation
Rapporteur : Dorian JANRAY
MOBILITES, VOIRIE
29. Dénomination des voiries nouvelles dans le cadre de l'opération immobilière « Les Jardins de la Masse »
Rapporteur : Pierre DUPONT
VIE DES QUARTIERS
30. Prolongation du mandat des associations de quartier dans le cadre de la refonte des quartiers
Rapporteur : Pierre DUPONT
SOLIDARITE, ACTION SOCIALE, ACCES AUX SOINS
31. Poursuite et soutien au dispositif des appartements relais en faveur des victimes de violences intrafamiliales
Rapporteur : Eva MELLA
32. Convention entre la Ville d'Agen et le CCAS d'Agen pour l'accueil de personnes déplacées d'Ukraine 2026
Rapporteur : Anne CHATELAIN
EDUCATION, JEUNESSE ET PETITE ENFANCE
Rapporteur : Marjorie DELCROS
33. Convention de partenariat avec le collège JASMIN LES ILES
34. Convention de partenariat avec le collège Paul DANGLA
35. Convention de partenariat avec le collège DUCOS DU HAURON
36. Convention de partenariat avec le collège Joseph CHAUMIE
37. Mise en place d'un parcours « jeu d'échecs » dans les écoles pour l'année scolaire 2026-2027 et convention de partenariat avec l'échiquier Agenais
CULTURE
38. Adoption du troisième plan de récolement décennal du Musée
Rapporteur : Nasser MENNI
39. Redevances dans le cadre du musée temporaire à l'église des Jacobins
Rapporteur : Nasser MENNI
40. Convention pour la mise en oeuvre de classes horaires aménagées danse entre la Ville d'Agen (CRDA) et le collège Joseph CHAUMIE
Rapporteur : Nasser MENNI
41. Reconduction de la convention pour la poursuite du dispositif Carte Jeunes Européenne
Rapporteur : Marjorie DELCROS
42. Convention de partenariat entre la Ville d'Agen et les établissements scolaires relative aux permanences du Point Jeunes
Rapporteur : Marjorie DELCROS
NUMERIQUE
43. Adhésion de la Ville d'Agen à la centrale d'achat LGNUM
Rapporteur : Jean-Antoine DAMIANI