COMMUNICATION DU MAIRE
VOTE GROUPÉ
Rapports : 2, 4, 5, 10, 11, 12, 13, 14, 17, 18, 20, 25, 26, 27, 28, 29, 30, 32, 33, 36, 38.
CITOYENNETÉ
39. Attribution de la citoyenneté d'honneur à Christophe GLEIZES, journaliste, né à Agen
Rapporteur : Laurent BRUNEAU
INFORMATION
1. Fête Nationale à Agen lundi 13 juillet 2026
Rapporteur : Dorian JANRAY
2. Restitution de l'audit financier des comptes de la Ville d'Agen
Rapporteur : Naïma LASMAK
FINANCES
1. Décision modificative n°1
Rapporteur : Naïma LASMAK
2. Admission en non-valeur de créances irrécouvrables
Rapporteur : Naïma LASMAK
3. Avenant n°1 à la délégation de service public relative à la gestion et l'exploitation du Cinéma Art et Essai de la Ville d'Agen
Rapporteur : Guilhem MIRANDE
4. Demandes de financement au titre du fonds de solidarité territorial (FST) 2026
Rapporteur : Naïma LASMAK
5. Actualisation de l'autorisation de programme de crédits de paiements - Reconstruction du groupe scolaire Paul CHOLLET et de l'ALSH de Donnefort
Rapporteur : Naïma LASMAK
6. Subventions diverses aux associations pour l'année 2026
Rapporteur : Laurent BRUNEAU
7. Subventions aux associations Culturelles pour l'année 2026
Rapporteur : Pierre DUPONT
8. Subventions aux associations Sportives pour l'année 2026
Rapporteur : Moner HARYOULI
RESSOURCES HUMAINES
9. Modification des modalités de prise en charge des frais de déplacementtemporaire, d'hébergement et de garde ou d'assistance pour les détendeurs demandats électifs locaux
Rapporteur : Naïma LASMAK
COMMANDE PUBLIQUE
10. Actualisation de l'élection des membres de la Ville d'Agen au sein de la Commission d'Appel d'Offre (CAO)
Rapporteur : Laurent BRUNEAU
11. Adoption du règlement de fonctionnement de la Commission d'Appel d'Offre (CAO)
Rapporteur : Naïma LASMAK
12. Constitution du groupement de commande entre la Ville d'Agen, l'Agglomération d'Agen et le CCAS d'Agen
Rapporteur : Naïma LASMAK
13. Désignation de représentants pour la Commission d'Appel d'Offre spécifique «groupement de commandes »
Rapporteur : Naïma LASMAK
14. Actualisation de la nomenclature des achats
Rapporteur : Naïma LASMAK
REPRESENTATIONS
15. Représentation de la Ville d'Agen au sein des 15 commissions permanentes de l'Agglomération d'Agen
Rapporteur : Laurent BRUNEAU
16. Participation à la Commission Intercommunale d'Accessibilité nommée CPAA (Commission pour l'Accessibilité en Agenais) - Désignation de l'élu référent
Rapporteur : Laurent BRUNEAU
17. Actualisation d'un représentant de la Ville d'Agen au sein de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL)
Rapporteur : Eva MELLA
18. Actualisation d'un représentant de la Ville d'Agen au sein de la Commission de Délégation de Service Public (CDSP) pour les Délégations de Service Public (DSP) de la ville d'Agen
Rapporteur : Laurent BRUNEAU
19. Représentation au sein du Conseil de la Laïcité de la Ville d'Agen
Rapporteur : Laurent BRUNEAU
20. Adhésion à la mission CONSIL 47 du Centre de Gestion de Lot-et-Garonne
Rapporteur : Laurent BRUNEAU
21. Représentation de la Ville d'Agen à la commission du Fonds d'Aide aux jeunes
Rapporteur : Laurent BRUNEAU
FONCIER
22. Lancement d'un appel à projet pour la cession et la requalification du foncier dit « Ancien Cinéma CARNOT » à Agen
Rapporteur : Philippe ESPIET
SECURITÉ, TRANQUILITÉ PUBLIQUE, PROPRETÉ
23. Actualisation des redevances propreté pour les prestations supplémentaires de ramassage des ordures ménagère et des encombrants sur la voie publique
Rapporteur : Dominique STOLL
24. Application de la Taxe Locale sur les Enseignes et Publicités Extérieures (TLPE)
Rapporteur : Franck ROLLINI
VIE DES QUARTIERS
25. Convention de partenariat pour l'embellissement de la façade de M. CATHALA
Rapporteur : Anne-Marie JEAN-MEILLIER
26. Convention de partenariat pour l'embellissement de la façade de M. ZANARDO
Rapporteur : Anne-Marie JEAN-MEILLIER
VOIRIE
27. Convention de servitude au profit d'ENEDIS pour la construction d'une ligne de distribution électrique souterraine rue Paul Dangla à Agen, sur la parcelle section AX n°0376
Rapporteur : Paul VO VAN
NUMERIQUE
28. Adhésion de la Ville à la centrale d'achat AMPA
Rapporteur : Jean-Antoine DAMIANI
29. Adhésion de la Ville à la centrale d'achat CANUT
Rapporteur : Jean-Antoine DAMIANI
30. Adhésion de la Ville à la centrale d'achat RESAH
Rapporteur : Jean-Antoine DAMIANI
SPORT
31. Harmonisation des redevances pour la mise à disposition des équipements sportifs municipaux aux établissements scolaires
Rapporteur : Moner HARYOULI
CULTURE
32. Approbation du nouveau règlement intérieur de la médiathèque Lacepède et de la bibliothèque de Montanou
Rapporteur : Pierre DUPONT
33. Convention de partenariat carte jeunes
Rapporteur : Pierre DUPONT
34. Prolongation à titre exceptionnelle de la validité des abonnements à la médiathèque en raison des travaux en cours
Rapporteur : Pierre DUPONT
35. Tarifs 2026-2027 du conservatoire à rayonnement départemental
Rapporteur : Pierre DUPONT
36. Tarifs du Théâtre Municipal DUCOURNEAU - Saison 2026/2027
Rapporteur : Pierre DUPONT
37. Réouverture de l'espace d'exposition de l'Eglise des Jacobins
Rapporteur : Pierre DUPONT
38. Convention de partenariat 2026 entre la Ville d'Agen et l'Office de Tourisme Intercommunal Destination Agen
Rapporteur : Pierre DUPONT