Ordre du jour de la séance

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Appel des conseillers municipaux
Désignation du secrétaire de séance
Approbation des procès verbaux des séances des 21 avril et 5 juin 2026
Questions orales
Voeux et motions
Intervention du maire
CULTURE
1. Direction de la culture et des arts - Adhésion au dispositif de Passerelle Culturelle
Philippe PAULIAT-DEFAYE
2. Direction de la culture et des arts - Convention de prestations de services avec l'Opéra
Philippe PAULIAT-DEFAYE
3. Conservatoire - Convention relative à l'organisation des classes à horaires aménagés danse (CHAD) - Collège Renoir
Philippe PAULIAT-DEFAYE
4. Centres culturels municipaux - Modification du règlement intérieur
Philippe PAULIAT-DEFAYE
5. Centres culturels municipaux - Collaborations dans le cadre des stages et ateliers 2026-2027
Philippe PAULIAT-DEFAYE
6. Centres culturels municipaux - Programmation et tarification des ateliers et stages 2026-2027
Philippe PAULIAT-DEFAYE
7. Direction de la culture et des arts - Réglement intérieur de la Maison de la Boucherie
Muriel LASKAR
8. Direction de la culture et des arts - Révision des tarifs de la Galerie des Hospices
Muriel LASKAR
9. Direction de la culture et des arts - Révision des tarifs du service Ville d'Art et d'Histoire
Muriel LASKAR
10. Bibliothèque francophone multimédia - Dons
Claire CALAND
11. Bibliothèque francophone multimédia - Convention de partenariat avec la Chambre de Métiers et de l'Artisanat de Région Nouvelle Aquitaine
Claire CALAND
12. Bibliothèque francophone multimédia - Convention de partenariat avec la prison
Claire CALAND
13. Bibliothèque francophone multimédia - Plan de sauvegarde des biens culturels BFM-DGD
Claire CALAND
14. Musées - Mise à jour de la grille tarifaire commune des musées
Claire CALAND
15. Musées - Boutiques
Claire CALAND
16. Musées - Conventions d'emprunts
Claire CALAND
17. Musée des Beaux-Arts - Acquisitions du 1er semestre 2026
Claire CALAND
18. Musée des Beaux-Arts - Convention de prêt avec l'association des Amis de Gay-Lussac
Claire CALAND
19. Musée des Beaux-Arts - Legs de Mme Laporte
Claire CALAND
20. Musée des Beaux-Arts - Dépôt et partenariat scientifique avec le Louvre pour le fonds Gauthier
Claire CALAND
21. Musée de la Résistance - Acquisitions et dons 2025
Claire CALAND
22. Archives municipales - Don d'une presse et d'un lot de pierres lithographiques
Rémy VIROULAUD
ASSEMBLEES
23. Conseil municipal - Application des articles L.2122-22 et L.2122- 23 du Code général des collectivités territoriales
M. le Maire
COMPTES RENDUS - ADMINISTRATION GENERALE
24. Application des articles L.2122-22 et L.2122-23 du Code général des collectivités territoriales - Compte rendu au conseil municipal de diverses décisions
M. le Maire
COMMISSIONS SPECIALISEES
25. Comité de suivi pour l'attribution des ateliers d'artistes
M. le Maire
SYNDICATS MIXTES
26. Désignation des représentants de la Ville au Syndicat Intercommunal d'études et de programmation de l'agglomération de Limoges (SIEPAL)
M. le Maire
27. Désignation des représentants de la Ville au Syndicat Energies Haute-Vienne (SEHV)
M. le Maire
ORGANISMES EXTERIEURS
28. Désignation des représentants de la Ville au Syndicat d'Aménagement du Bassin de la Vienne (SABV)
M. le Maire
29. Maison de l'Europe en Limousin - Désignation d'un représentant de la Ville
M. le Maire
ASSOCIATIONS
30. Association AMORCE - Désignation des représentants de la Ville
M. le Maire
31. Office International de l'Eau - Désignation d'un représentant de la Ville
M. le Maire
ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
32. Établissements du second degré - Conseils d'administration - Désignation des représentants de la Ville
M. le Maire
33. Réseaux d'éducation prioritaire - Désignation des représentants de la Ville
M. le Maire
ETABLISSEMENTS MEDICAUX
34. Centre Hospitalier Esquirol - Conseil de surveillance - Désignation d'un représentant de la Ville
M. le Maire
FINANCES
35. Approbation du Compte Financier Unique 2025
Vincent JALBY
36. Budget Principal - Décision modificative n°1 de l'exercice 2026
Vincent JALBY
SUBVENTIONS
37. Attribution de subventions aux associations
Vincent JALBY
TRANSPORTS
38. Convention relative à des prestations de services pour la desserte en transport scolaire des écoles de Beaune-les-Mines
Vincent JALBY
SPORTS
39. Subvention de fonctionnement - Acompte des contrats d'objectifs et de moyens du Limoges CSP SASP, du LABC, de l'ASPTT Limoges et de l'USALimoges Rugby pour la saison sportive 2026-2027
Cédric ROTHKEGEL
40. Renouvellement opération Limoges Respire, descente de la Vienne en canoë kayak
Cédric ROTHKEGEL
41. Tour du Limousin le 21 août 2026
Cédric ROTHKEGEL
42. Tournoi international de la JS Lafarge du 23 au 27 septembre 2026
Cédric ROTHKEGEL
43. Mise à jour du règlement intérieur des piscines municipales (intégration du règlement d'utilisation de la structure gonflable)
Cédric ROTHKEGEL
44. Création d'une formation, par la Ville de Limoges, au Brevet National de Sécurité et de Sauvetage Aquatique (BNSSA)
Cédric ROTHKEGEL
45. City stade de Landouge
Cédric ROTHKEGEL
ENFANCE - JEUNESSE
46. Modification des horaires des écoles Gérard Philipe - Joliot Curie - René Blanchot - Les Bénédictins
Bouchra DAHMANI
47. Tarifs de la restauration scolaire, des activités périscolaires et extrascolaires - Année scolaire 2026-2027
Bouchra DAHMANI
48. Dispositif Orchestre à l'école Léon Berland - Cession du parc instrumental acquis par l'association Orchestre à l'école à la Ville de Limoges
Bouchra DAHMANI
49. Convention cadre pluriannuelle entre la Ville de Limoges et VYV3 Coeur d'Aquitaine pour le fonctionnement d'une crèche - Versement de la subvention pour l'année 2025 - Avenant n°9
Marie-Eve TAYOT
50. Convention cadre pluriannuelle entre la Ville de Limoges et l'association Les Pupilles de l'Enseignement Public (PEP 87-24) pour le fonctionnement de la crèche "les Mouflets de Beaubreuil" - Versement de la subvention pour l'année 2026 - Avenant n°2
Marie-Eve TAYOT
51. Développement de partenariats par le Relais Petite Enfance
Marie-Eve TAYOT
CONSEIL MUNICIPAL DES ENFANTS
52. Conseil municipal des enfants - Limoges en couleurs 2026
Bouchra DAHMANI
EVENEMENTIEL
53. Forum des Associations 2026 - Organisation - Convention avec la radio locale Flash FM
Rhabira ZIANI BEY
54. Village de Noël 2026 - Organisation - Règlement intérieur
Rhabira ZIANI BEY
55. Toques et Porcelaine 2027 - Modalités d'organisation
Rhabira ZIANI BEY
COMMERCE
56. Avenant 2 à la convention cadre de partenariat - Ville de LimogesAssociation interconsulaire
Vincent JALBY
57. Modifications du règlement général des Halles Centrales
Vincent JALBY
58. Occupations commerciales du domaine public - Prolongation de l'exonération des redevances et droits de place dans le cadre des travaux de réaménagement du secteur Place des Bancs
Vincent JALBY
RESSOURCES HUMAINES
59. Personnel municipal - Mutualisation de services entre la Ville de Limoges et la Communauté urbaine Limoges Métropole - Guichet unique, service commun chauffeur du Maire-Président, service commun Direction générale
Vincent JALBY
60. Personnel municipal - Recrutement sur le fondement de l'article L.332-8 2° du code général de la fonction publique
Carine BOURREL
61. Personnel municipal - Recrutement par voie de contrat de projet d'un chef de projet Système d'archivage électronique
Carine BOURREL
62. Autorisations d'absence pour les réservistes de la garde nationale
Carine BOURREL
SANTE
63. Convention entre la Ville de Limoges, l'institut Bergonié et l'Observatoire du Médicament, des Dispositifs Médicaux et de l'Innovation Thérapeutique (OMEDIT) pour l'accueil et la formation de pharmaciens hospitaliers
Charbel MOUNAYER
POLITIQUE DE L'HABITAT
64. Modification des règlements des dispositifs CARPP, RO et RRCV - Évolution de la composition du comité de coordination et de gestion pour l'embellissement des façades et la requalification du bâti
Muriel LASKAR
65. Attribution des subventions pour la requalification du bâti privé
Muriel LASKAR
POLITIQUE DE LA VILLE
66. Dotation de Solidarité Urbaine (DSU) - Rapport annuel 2026 portant sur les activités 2025
Samia RIFFAUD-BRUNET
67. Subvention dans le cadre du contrat de ville 2026 - Espace de vie sociale Entre-Deux
Samia RIFFAUD-BRUNET
68. Subventions complémentaires dans le cadre du contrat de ville 2026 - Espace de vie sociale Entre-Deux et Interval
Samia RIFFAUD-BRUNET
69. Subventions dans le cadre du contrat de ville 2026 - Régularisation ALSH
Samia RIFFAUD-BRUNET
70. Centre de Loisirs Jeunes Limoges - Régularisation pour l'accueil de loisirs dans le cadre du contrat de ville 2026
Samia RIFFAUD-BRUNET
71. La coupe du monde des familles - Contrat de ville 2026
Samia RIFFAUD-BRUNET
72. Subventions Convention Territoriale Globale (CTG) 2026
Samia RIFFAUD-BRUNET
CENTRES SOCIAUX
73. Centres sociaux municipaux de La Bastide et de Beaubreuil - Convention de partenariat avec le département de la Haute-Vienne - Année 2026
Samia RIFFAUD-BRUNET
74. Centres sociaux municipaux de La Bastide et de Beaubreuil - Conventions d'engagement avec Solidarité laïque - Année 2026
Samia RIFFAUD-BRUNET
75. Centre social municipal de La Bastide - Convention tripartite avec le Centre Communal d'Action Sociale et l'association Philo Graines - Année 2026
Samia RIFFAUD-BRUNET
76. Centre social municipal de La Bastide - Convention d'objectifs et de financement avec la communauté urbaine de Limoges Métropole - Insertion professionnelle - 2026
Samia RIFFAUD-BRUNET
77. Centre social municipal de La Bastide - Convention d'objectifs et de financement avec la communauté urbaine Limoges Métropole - Sécurité de déplacement et mobilité douce - 2026
Samia RIFFAUD-BRUNET
78. Centre social municipal de La Bastide - Convention avec la communauté urbaine Limoges Métropole pour le réemploi d'objets et de matériaux des déchèteries - Années 2026-2028
Samia RIFFAUD-BRUNET
ESPACES VERTS
79. Convention portant autorisation d'occupation du domaine public dans le cadre du dispositif de la végétalisation de façades
Marie-Laure ATZEMIS
ENVIRONNEMENT
80. Avis concernant le projet de nouvelle unité de valorisation énergétique par Limoges Métropole - rue de Fougeras
Sarah TERQUEUX-OUALI
SECURITE ET PREVENTION
81. Création d'une brigade cynophile au sein de la Police Municipale
Nathalie DELAGE-MEZILLE
82. Rapport annuel d'activités de gestion des recours administratifs préalables obligatoires (RAPO) pour 2025
Nathalie DELAGE-MEZILLE
DOMAINE PUBLIC
83. Schéma directeur du stationnement - Dispositions relatives aux professionnels de santé et d'aide à la personne
Pascal THEILLET
84. Action de concertation publique relative au règlement local de publicité intercommunal (RLPi) - Signature du contrat de responsabilité conjointe
Cécile KISS
85. Taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE) - Tarifs 2027
Cécile KISS
DENOMINATION DE VOIE ET ESPACES PUBLICS
86. Dénomination de voies
Rémy VIROULAUD
GARANTIES D'EMPRUNT
87. Emprunt garanti - NOALIS - Réhabilitation de 116 logements locatifs sociaux collectifs, situés 39 et 41 avenue du Roussillon à Limoges
Vincent JALBY
OPERATIONS IMMOBILIERES
88. Domaine communal - Aménagement de la rue de Brantôme - Cession de parcelles de terrain sises Limoges, rue de Brantôme, au profit de la communauté urbaine Limoges Métropole
Vincent BROUSSE
89. Copropriété Dullin-Bey 2 à 12, allée Charles Dullin et 2 à 6, rue Périchon Bey - Cession d'un logement à Monsieur ADJIBADE Rayane
Vincent BROUSSE
90. Copropriété Dullin-Bey 2 à 12, allée Charles Dullin et 2 à 6, rue Périchon Bey - Cession d'un logement à Monsieur MOFILING ABOS LWAMBA et Madame LUBAKI KHEYA
Vincent BROUSSE
91. Résidence "Les Gémeaux" 6 à 12, avenue du Président René Coty à Limoges - Cession d'un logement à Monsieur Rémy DANEDE
Vincent BROUSSE
92. Installation d'une canalisation électrique souterraine sur une parcelle municipale sise à Limoges, rue du Château d'Eau - Convention avec ENEDIS
Vincent BROUSSE
93. Communication - Arrêté préfectoral n° 2026-33 du 12 mars 2026 portant compléments et modifications des prescriptions applicables aux installations exploitées par la société Valéo Embrayages SAS sur son site rue Barthélémy Thimonnier à Limoges
Vincent BROUSSE
SOCIETE D'EQUIPEMENT DU LIMOUSIN
94. Programme de Rénovation Urbaine de La Bastide - Restructuration du centre commercial de La Bastide - Liquidation administrative et financière
Vincent BROUSSE
DEMOCRATIE LOCALE
95. Ouverture d'une antenne-mairie sur le quartier de Carnot-Marceau
Stéphane CAMBOU
ENERGIES
96. Renouvellement des marchés d'électricité 2028 - Convention avec l'UGAP
Benjamin BATTISTINI
SYSTEMES D'INFORMATION
97. Renouvellement de la convention financière avec le groupement d'intérêt public RENATER
Carine BOURREL
98. Adhésion de la Ville de Limoges au coTer-numérique
Carine BOURREL
COMMANDE PUBLIQUE
99. Conventions constitutive de groupement de commande
Carine BOURREL
COMMUNICATION
100. Convention entre la Ville de Limoges et l'association Escola dau Mont-Gargan
Jérémy ELDID
FUNERAIRE
101. Reprise de concessions perpétuelles en état d'abandon - Section 1
Isabelle MAURY