INTERVENTION DU PRÉSIDENT

GOUVERNANCE
Rapporteur : Olivier GRIMA

1. Installation d'un nouveau conseiller communautaire représentant la commune du Passage d'Agen

VOTE GROUPÉ
Rapporteur : Olivier GRIMA

• Vote groupé des rapports n°12 à 18

MOTION
Rapporteur : Olivier GRIMA

• Soutien à l'implantation de la seconde école nationale d'administration pénitentiaire sur l'Agenais

FINANCES ET COMMANDE PUBLIQUE
Rapporteur : Jean-Jacques AURENSAN

2. Actions entreprises à la suite du rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes - Cahier Finances et Commande publique - Article L243-9 du Code des juridictions financières

3. Fixation d'un tarif estival d'entrée à la piscine Aquasud pour l'été 2026

4. Adoption du Règlement Intérieur portant fonctionnement de la Commission d'Appel d'Offres de l'Agglomération d'Agen 

5. Désignation des membres de la Commission d'Appel d'Offres de l'Agglomération d'Agen pour la participation à la Commission d'Appel d'Offres spécifique « Groupements de commandes »

6. Approbation du Règlement intérieur du fonds de soutien aux communes membres pour la réparation des dégâts climatiques sur la voirie communale

VOIRIE
Rapporteur : Jean-Marc GILLY

7. Actualisation de la délibération relative aux voiries d'intérêt communautaire

ECONOMIE
Rapporteur : Olivier GRIMA

8. ZAC Technopole Agen Garonne - Commune de Sainte-Colombe-en-Bruilhois - Création d'une Zone d'Aménagement Différé (ZAD)

HABITAT ET LOGEMENT
Rapporteur : Bruno DUBOS

9. Approbation d'un nouveau dispositif d'aide financière destiné à soutenir les communes dans le cadre de la réalisation de travaux d'office sur un immeuble frappé d'un arrêté de mise en sécurité d'urgence

MOBILITES
Rapporteur : Philippe SOFYS

10. Avenant n°1 à la Délégation de Service Public relative à la gestion et à l'exploitation des services de Mobilité et de Transport de voyageurs

RESSOURCES HUMAINES
Rapporteur : Séverine COUDERT

11. Indemnisation des frais de déplacement, de représentation, de formation pour les conseillers communautaires dans le cadre de l'exercice de leur mandat

VOTE GROUPÉ
Rapporteur : Olivier GRIMA

GOUVERNANCE

12. Représentation de l'Agglomération d'Agen au Comité Local d'Information et de Surveillance (CLIS)

FINANCES ET COMMANDE PUBLIQUE

13. Actualisation de la nomenclature des achats

14. Admission en non-valeur de créances irrecouvrables sur le budget principal

15. Admission en non-valeur de créances irrecouvrables sur les budgets annexes de l'eau potable (B05), de l'assainissement collectif (B07) et du SPANC (B08)

RESSOURCES HUMAINES

16. Tableau des effectifs

17. Tableau des effectifs - Délibération portant ouverture d'emplois aux contractuels

18. Délibération fixant la composition du Comité Social Territorial (CST), le maintien ou non du paritarisme, le recueil ou non du vote des représentants de l'employeur