Ordre du jour de la séance

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MONSIEUR LE MAIRE
« DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE »
« Procès-Verbal de la séance du Mardi 28 avril 2026 »
DELEGATION DE MADAME ALEXANDRA SIARRI
D-2026/78. Une nouvelle ambition en matière de proximité et de participation citoyenne
D-2026/79. Création des budgets participatifs de proximité
D-2026/80. Fonds d'Aides aux Quartiers 2026 (FAQ). Aides aux quartiers et participation des habitants
D-2026/81. Subventions de fonctionnement. Quartiers Politique de la Ville. Programmation 2026. Autorisation. Décision
DELEGATION DE MONSIEUR JEAN-FRANÇOIS CLEDEL
D-2026/82. Soutien au commerce et à l'artisanat bordelais : subventions aux associations de commerçants et artisans pour leurs programmes d'animations 2026. Subventions - Autorisation - Décision
D-2026/83. Soutien en fonctionnement à l'association Atelier Remuménage pour son plan d'actions 2026 - Décision - Autorisation - Convention
DELEGATION DE MADAME GÉRALDINE AMOUROUX
D-2026/84. Création et adhésion à un groupement de commande pour un marché public de propreté globale sur le quartier des Aubiers - Le Lac
DELEGATION DE MONSIEUR CHRISTOPHE ADAM
D-2026/85. Demande de prorogation de l'agenda d'accessibilité programmée (2026-2029)
DELEGATION DE MADAME NATHALIE BOIS-HUYGHE
D-2026/86. Dénomination des voies, espaces publics et bâtiments municipaux. Autorisation
D-2026/87. Education Artistique et culturelle. Appel à projet marrainage / parrainage et résidences. Subventions. Autorisation
D-2026/88. Musée d'Aquitaine. Consultation des Etats d'origine des biens culturels composant le legs de Mme Marie-Thérèse Deleigne, veuve Petit. Autorisation.
D-2026/89. Capc musée d'art contemporain. Exposition Quoi qu'il en soit. Création d'un billet d'accès illimité à l'exposition. Autorisation
DELEGATION DE MONSIEUR PIERRE DE GAÉTAN NJIKAM
D-2026/90. Aide exceptionnelle - Fonds d'action extérieure des collectivités territoriales (FACECO) du ministère de l'Europe et des Affaires étrangères pour le soutien aux populations civiles du Liban - Autorisation. Décision
DELEGATION DE MADAME ANNE FAHMY
D-2026/91. Convention triennale d'objectifs et de moyens 2026-2028 entre la Ville de Bordeaux, le Centre communal d'action sociale de Bordeaux et l'Association Banque alimentaire de Bordeaux et de la Gironde
D-2026/92. Forfait dû par les enseignants au titre de la consommation d'eau dans les logements de fonction. Disposition d'encaissement. Autorisation.
D-2026/93. Redevances dues par les enseignants au titre du chauffage dans les logements de fonction. Disposition d'encaissement. Autorisation.
DELEGATION DE MONSIEUR FABIEN ROBERT
D-2026/94. Mise en place d'un avantage croisé entre le musée d'Aquitaine et la Flèche Saint-Michel. Autorisation
DELEGATION DE MADAME ARIANE VAN-GHELUE
D-2026/95. Subventions d'accompagnement de la Vie Sportive. Adoption. Autorisation
D-2026/96. Partenariat entre la Ville de Bordeaux et la Fédération Française de Rugby. Accueil de l'étape finale des circuits mondiaux de rugby à 7. Saison 2025 2026
DELEGATION DE MONSIEUR LOUIS FLEURY
D-2026/97. Compte Financier Unique du Maire pour l'exercice 2025. Approbation.
D-2026/98. Règlement budgétaire et financier métropolitain - Décision - Approbation
D-2026/99. Corrections d'erreurs sur exercices antérieurs - M57
D-2026/100. Cotisations/Adhésions aux organismes. Année 2026. Délibération cadre. Décisions. Autorisation.
D-2026/101. Conditions d'octroi de la garantie de la ville de bordeaux a certains creanciers de l'agence france locale - Annee 2026
D-2026/102. Convention de partenariat relative aux modalités de dépôt et de reversement de la subvention FEDER sollicitée par Bordeaux Métropole pour le compte de la ville de Bordeaux pour l'aménagement du parc de l'arrière-base sous-marine.
D-2026/103. Création et composition de la Commission de contrôle. Décision
DELEGATION DE MONSIEUR LUDOVIC BOUSQUET
D-2026/104. Rapport de transition écologique et sociale 2026 (sur les données 2025) - Information au Conseil municipal
D-2026/105. Renouvellement de la Commission Consultative des Services Publics Locaux. Décision
D-2026/106. Rapport d'ajustement des effectifs
D-2026/107. Complémentaire santé des agents de la Ville de Bordeaux - APICIL - Evolution des cotisations au 1er juillet 2026 - Evolution de la participation de l'employeur au 1er juillet 2026
D-2026/108. Fixation du nombre de représentants du personnel au sein des instances représentatives du personnel et maintien du paritarisme au sein du Comité social territorial et de sa formation spécialisée en matière de santé, sécurité et conditions de travail
D-2026/109. Recours au médiateur - Décision -Autorisation
D-2026/110. Adhésion à un groupement de commande pour la fourniture de prestations de services, pour la réalisation d'enquêtes administratives et des diagnostics des risques psychosociaux entre Bordeaux Métropole, la Ville de Bordeaux et le CCAS
DELEGATION DE MADAME VÉRONIQUE JURAMY
D-2026/111. Bilan des acquisitions et cessions foncières réalisées en 2025 - Approbation
D-2026/112. Ville de Bordeaux. Déclassement d'une emprise de 101 m² environ située devant le numéro 80 de la rue Arago. Autorisation. Décision
D-2026/113. Ville de Bordeaux. Cession d'une emprise de 101 m² environ au propriétaire riverain du n° 80 de la rue Arago. Autorisation. Décision
D-2026/114. Ville de Bordeaux. Déclassement d'une emprise de 101 m² environ située devant le numéro 82 de la rue Arago. Autorisation. Décision
D-2026/115. Ville de Bordeaux. Cession d'une emprise de 101 m² environ au propriétaire riverain du n° 82 de la rue Arago. Autorisation. Décision
D-2026/116. Bordeaux. Avenant au bail emphytéotique liant la Ville de Bordeaux au GARAGE MODERNE. Immeuble sis 15 rue des Etrangers. Prolongation de la durée du bail et modification des conditions de versement de la redevance. Autorisation. Décision
D-2026/117. Ville de Bordeaux. Grand Parc. Modification de l'assiette du BEA entre Incité et la Ville de Bordeaux. Sortie d'une emprise de 835 m² à détacher de la parcelle cadastrée section PW numéro 64. Autorisation. Décision
DELEGATION DE MONSIEUR MAYEUL L'HUILLIER
D-2026/118. Contrat de concession de services. Mise à disposition, installation, maintenance, entretien et exploitation commerciale de mobiliers urbains publicitaires et non publicitaires sur le territoire de la ville de bordeaux. Rapport annuel de l'exercice clos au 31 décembre 2024. Information
DELEGATION DE MADAME CHANTAL BERGEY
D-2026/119. Lutte contre les discriminations. Soutien à la Ligue internationale contre le racisme et l'antisémitisme Bordeaux - Gironde. Adoption. Autorisation.
DELEGATION DE MADAME ARIANE ARY
D-2026/120. Avis préalable de l'Autorité Organisatrice (AO) de l'accueil du jeune enfant portant sur le projet de création d'un EAJE "Les P'tits Potes de Mathis", situé 69 rue Henri DUNANT 33100 Bordeaux. AUTORISATION
DÉLÉGATION PERMANENTE DU CONSEIL MUNICIPAL À M. LE MAIRE
D-2026/121; Délégation permanente du Conseil Municipal à Monsieur le Maire. Application des articles L.2122.22 et L2122.23 du CGCT. Délibération D-2026/41 du 27 mars 2026. Finances - Emprunts.
Question écrite proposée par Monsieur Olivier ESCOTS
Question écrite présentée par Monsieur Olivier ESCOTS concernant la situation de la Postede la Benauge