FINANCES
Rapporteur : Jean-Jacques AURENSAN

01. Budget primitif 2026 - Equilibre général du budget principal

02. Budget primitif 2026 - Equilibre général des budgets annexes

03. Budget primitif 2026 - Vote par chapitre du budget principal

04. Budget primitif 2026 - Vote par chapitre des budgets annexes

05. Budget primitif 2026 - Vote des taux de fiscalité

06. Approbation de l'ouverture d'une autorisation de programme et de l'inscription des crédits de paiement pour le suivi pluriannuel du Fonds de Solidarité Territorial (FST)

07. Garonne en fête et Garonne plage 2026 : tarification des animations

RESSOURCES HUMAINES
Rapporteur : Séverine COUDERT

08. Actions entreprises à la suite du rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes

GOUVERNANCE
Rapporteur : Olivier GRIMA

09. Création et proposition de la liste des commissaires de la Commission Intercommunale pour l'Accessibilité (CIA)

10. Création et proposition de la liste des commissaires de la Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID)

11. Création d'une commission provision pour risques naturels

12. Désignation des représentants de l'Agglomération d'Agen à l'Assemblée Générale du GIP de l'Agence du Commerce

13. Désignation des représentants au sein du Comité de direction de l'Office de Tourisme Intercommunal (OTI) « Destination Agen »

14. Représentation de l'Agglomération d'Agen au Syndicat Mixte pour l'Aérodrome Départemental (SMAD) Agen - La Garenne

15. Désignation des représentants de l'Agglomération d'Agen au sein du Conseil de Surveillance GPSO

16. Désignation du représentant de l'Agglomération d'Agen au sein du Comité Locale de Santé Mentale (CLSM)

17. Désignation des représentants de l'Agglomération d'Agen au sein du Syndicat Mixte de Gestion des Rivières Astarac-Lomagne (SYGRAL)

18. Désignation des représentants de l'Agglomération d'Agen au sein du Syndicat Mixte des Trois Vallées (SM3V)

19. Désignation du représentant de l'Agglomération d'Agen au sein de la Commission Départementale de lutte contre la Prostitution, le Proxénétisme et la traite des êtres humains aux fins d'exploitation sexuelle.

TRANSITION NUMERIQUE
Rapporteur : Gilles FREMY

20. Evolution du régime d'aide en faveur de l'inclusion numérique : mise en place de prestations numériques ponctuelles et gratuites dans les communes de l'Agglomération d'Agen

VOTE GROUPÉ
Rapporteur : Olivier GRIMA

FINANCES

21. Récupération du fonds de compensation TVA pour les biens de faibles valeurs

22. Correction d'amortissements sur exercices antérieurs - Budget annexe du MIN (B15)23. Régularisation des amortissements par opération d'ordre budgétaire (immobilisations)

23. Régularisation des amortissements par opération d'ordre budgétaire (immobilisations) - budget annexe régie eau (B05)

24. Régularisation des amortissements par opération d'ordre budgétaire (subvention) - budget annexe régie eau (B05)

25. Régularisation des amortissements par opération d'ordre budgétaire (immobilisation) - Budget annexe régie assainissement (B07)

26. Régularisation des amortissements par opération d'ordre budgétaire (subventions) - Budget annexe régie assainissement (B07)

27. Autorisations de programme - Crédits de paiements 2026 : Procédures de Révision du SCoT et d'Elaboration du PLUi de l'Agglomération d'Agen à 44 communes

28. Actualisation de l'autorisation de programme - Crédits de paiement projet Incubateur Pépinière entreprise « LA SERRE » - 2026

29. Actualisation de l'autorisation de programme et de l'inscription de crédits de paiements pour le suivi pluriannuel des investissements engagés dans le cadre de l'élaborationdu plan de valorisation de l'architecture et du patrimoine pour les sites patrimoniauxr emarquables des communes d'Astaffort, Caudecoste et Moirax

30. Actualisation de l'autorisation de programme - Crédits de paiement pour le suivi pluriannuel des investissements engagés dans le cadre du projet d'extension de la station d'épuration de l'Agropole

31. Approbation de l'ouverture d'une autorisation de programme et de l'inscription de crédit de paiement pour le suivi pluriannuel des investissements engagés dans le cadre du vendredi 24 avril 2026 projet de rétablissement du maillage du réseau d'eau potable du réservoir de Gaussens(Commune du passage)

32. Actualisation de l'autorisation des crédits de paiement dans le cadre de l'autorisation de programme du Plan d'Economie d'Energie en Eclairage public et Signalisation lumineuse tricolore

33. Actualisation de l'autorisation de programme - crédits de paiement pour le suivi pluriannuel des investissements engagés dans le cadre du projet de construction de la déchèterie de Foulayronnes

34. Actualisation de l'autorisation de programme et de crédits de paiements engagés dansl e cadre du projet de construction du Centre Technique Mutualisé de l'Agenais (CTMA)

35. Actualisation de l'autorisation de programme et crédits de paiement pour le suivi pluriannuel des investissements relatif au projet d'aménagement du pont et barreau de Camélat

36. Approbation de l'ouverture d'une autorisation de programme et de l'inscription de crédit de paiement pour le suivi pluriannuel des investissements engagés dans le cadre de l'aménagement du Pôle d'Echanges Multimodal (PEM) de la gare d'Agen

37. Actualisation de l'autorisation de programme et de l'inscription de crédits de paiements pour le suivi pluriannuel des investissements engagés dans le cadre du projet d'aménagement de l'allée de Riols, rue Larroumet et Lagarde

38. Actualisation de l'autorisation de programme - crédits de paiements 2026 - mise en oeuvre du plan d'actions relatif au label Territoire engagé pour la nature

RESSOURCES HUMAINES

39. Droit à la formation des élus locaux - mise en oeuvre et financement

40. Tableau des effectifs

41. Tableau des effectifs - délibération portant ouverture d'emplois aux contractuels