INFORMATIONS
Rapporteur : Séverine COUDERT

Point de situation en matière d'égalité Hommes/Femmes

Etat récapitulatif annuel 2025 des indemnités perçues par les élus de l'Agglomération d'Agen

FINANCES
Rapporteur : Jean-Jacques AURENSAN

1. Débat d'Orientations Budgétaires 2026

2. Adoption d'un Règlement budgétaire et financier

CREATION ET COMPOSITION DES COMMISSIONS INTERNES
Rapporteur : Olivier GRIMA

3. Création des Commissions Permanentes de l'Agglomération d'Agen

4. Création de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT) del'Agglomération d'Agen

5. Création d'une Commission d'Appel d'Offres (CAO), conditions de dépôt des listes et modalités d'organisation de l'élection des membres titulaires et suppléants

6. Election des représentants à la Commission d'Appel d'Offres (CAO)

7. Création d'une Commission de Délégation de Service Public (CDSP), conditions dedépôt des listes et modalités d'organisation de l'élection des membres titulaires et suppléants

8. Election des membres de la Commission de Délégation de Service Public (CDSP) pourles Délégations de Service Public (DSP) de l'Agglomération d'Agen

9. Création de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL)

10. Election des représentants au sein de la Commission Consultative Des Services Publics Locaux (CCSPL) de l'Agglomération d'Agen

11. Désignation des membres du Comité de Contrôle d'Evaluation du pacte d'Administration Commune Ville-Agglomération d'Agen

DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE L'AGGLOMERATION D'AGEN AU SEIN D'ORGANISMES EXTERIEURS
Rapporteur : Olivier GRIMA

12. Représentation de l'Agglomération d'Agen au sein des SYNDICATS MIXTES

13. Représentation de l'Agglomération d'Agen au sein DES ORGANISMES PUBLICS REGLEMENTAIRES

14. Représentation de l'Agglomération d'Agen au sein de SOCIETES D'ECONOMIE MIXTE

15. Représentation de l'Agglomération d'Agen au sein de GROUPEMENTS D'INTERET PUBLIC (GIP)

RESSOURCES HUMAINES
Rapporteur : Séverine COUDERT

16. Indemnités de fonction du Président, des Vice-présidents et des Membres du Bureau Délégués

17. Autorisation de recrutement de collaborateurs de cabinet

18. Tableau des emplois - Création d'un emploi de directeur général adjoint des services délégués

19. Tableau des emplois : délibération portant ouverture d'emploi aux contractuels

HABITAT
Rapporteur : Bruno DUBOS

20. Renouvellement de la délégation de la mise en oeuvre du permis de louer à la Ville d'Agen

GOUVERNANCE
Rapporteur : Olivier GRIMA

21. Procédure de médiation relative au pacte de mutualisation