Appel des conseillers municipaux

Désignation du secrétaire de séance

Approbation du procès-verbal de la séance du 27 mars 2026

Questions orales

Motion d'urgence

Intervention du maire

COMPTES RENDUS - ADMINISTRATION GENERALE

1. Application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code généraldes collectivités territoriales - Compte rendu au conseil municipalde diverses décisions.
M. le Maire

FINANCES

2. Budget de l'exercice 2026 - Fixation des taux d'imposition directe locale pour 2026
M. le Maire

RESSOURCES HUMAINES

3. Personnel communal - Comité social territorial (CST) - Fixation du nombre de représentants, définition des modalités de recueil des avis et maintien du Comité social territorial, des Commissions administratives paritaires et de la Commission consultative paritaire communs à la Ville de Limoges et au Centre communal d'action sociale de la Ville de Limoges
M. le Maire

4. Frais de représentation des emplois fonctionnels de directeur général des services et de directeur général adjoint
M. le Maire

FONCTIONNEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL

5. Frais de représentation du maire
M. le Maire

6. Règlement intérieur du Conseil municipal
M. le Maire

7. Formation des élus
M. le Maire

8. Conseil municipal - Indemnités de fonctions
M. le Maire

9. Frais de déplacement et de mission des membres du conseil municipal
M. le Maire

10. Fonctionnement des groupes d'élus du conseil municipal
M. le Maire

11. Conseil municipal - Référent déontologue
M. le Maire

12. Adoption d'une charte de prévention des conflits d'intérêts des élus municipaux
M. le Maire

COMMISSIONS GENERALES

13. Constitution des commissions générales du conseil municipal
M. le Maire

COMMISSIONS SPECIALISEES

14. Commission consultative des services publics locaux
M. le Maire

15. Commission de contrôle des comptes des délégataires et concessionnaires de services publics et des organismes bénéficiant de garanties d'emprunts
M. le Maire

16. Commission communale des impôts directs - Liste des contribuables
M. le Maire

17. Commission d'appel d'offres - Désignation des représentants de la Ville
M. le Maire

18. Commission de concession de service public - Désignation des représentants de la Ville
M. le Maire

19. Groupe de travail dénomination de voies
M. le Maire

SYNDICATS MIXTES

20. Syndicat mixte DORSAL - Comité syndical - Désignation des représentants de la Ville
M. le Maire

21. Syndicat mixte du parc des expositions de Limoges (SMPEL) - Désignation des représentants de la Ville
M. le Maire

22. Syndicat mixte ouvert QUALYSE - Désignation des représentants de la Ville
M. le Maire

ORGANISMES EXTERIEURS

23. Centre Communal d'Action Sociale - Conseil d'administration - Désignation des représentants de la Ville
M. le Maire 

24. Opéra de Limoges - Conseil d'administration - Désignation des représentants de la Ville
M. le Maire

25. Centrale énergie déchets de Limoges Métropole - Commission de suivi de site - Désignation des représentants de la Ville
M. le Maire

26. Conservatoire à rayonnement régional de Limoges - Conseil d'établissement - Désignation des représentants de la Ville
M. le Maire

27. Société d'Equipement du Limousin (SELI) - Assemblées générales ordinaires et extraordinaires - Conseil d'administration - Désignation des représentants de la Ville
M. le Maire

28. Société d'Equipement du Limousin (SELI) - Commission d'appel d'offres - Désignation des représentants de la Ville
M. le Maire

29. Société des Transports en Commun de Limoges Métropole - Assemblée générale - Conseil d'administration - Désignation des représentants de la Ville
M. le Maire

30. Commission consultative de règlement amiable permanente de Limoges Métropole - Désignation des représentants de la Ville
M. le Maire 

31. Commission intercommunale des impôts directs - Liste des contribuables - Désignation des représentants de la Ville de Limoges
M. le Maire

32. Centre Départemental de Gestion - Désignation des représentants de la Ville
M. le Maire

33. Comité de pilotage départemental des clauses sociales - Désignation des représentants de la Ville
M. le Maire

34. Fondation agir contre l'exclusion (FACE) Limousin Périgord - Désignation d'un représentant
M. le Maire

35. Correspondants élus de la sécurité routière - Désignation d'un représentant de la Ville
M. le Maire

36. Correspondant défense - Désignation d'un représentant de la Ville
M. le Maire

37. Conseil départemental de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre - Désignation d'un représentant de la Ville
M. le Maire

38. Conseil départemental de l'accès au droit de la Haute-Vienne - Désignation d'un représentant de la Ville
M. le Maire

39. Groupement d'Intérêt Public OKANTIS - Désignation des représentants de la Ville
M. le Maire

ASSOCIATIONS

40. Associations - Désignation des représentants de la Ville
M. le Maire

ETABLISSEMENTS MEDICAUX

41. Centre Hospitalier Universitaire - Conseil de surveillance - Désignation des représentants de la Ville
M. le Maire

42. Centre Hospitalier Esquirol - Conseil de surveillance - Désignation d'un représentant de la Ville
M. le Maire

43. Foyer d'accueil médicalisé HANDAS - Conseil de la vie sociale - Désignation d'un représentant de la Ville
M. le Maire

44. Fondation des Amis de l'Atelier - ESAT La Ribière - Conseil de la vie sociale - Désignation d'un représentant de la Ville
M. le Maire

ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT

45. Université de Limoges - Conseil d'administration - Commission de la formation et de la vie universitaire - Désignation des représentants de la Ville
M. le Maire

46. Fondation partenariale de l'université de Limoges (UNILIM) - Désignation des représentants de la Ville
M. le Maire

47. Institut Universitaire de Technologie (IUT) - Conseil d'administration - Désignation d'un représentant de la Ville
M. le Maire

48. Centre régional des oeuvres universitaires (CROUS) - Désignation des représentants de la Ville
M. le Maire

49. Enseignement privé - Établissements sous contrat d'association - Désignation des représentants de la Ville
M. le Maire

50. Cité éducative de Limoges-Beaubreuil - Labellisation 2025-2027 - Comité de pilotage stratégique - Désignation du représentant de la Ville
M. le Maire