INFORMATION
1. Etat récapitulatif annuel 2025 des indemnités perçues par les élus de la Ville d'Agen
Rapporteur : Naïma LASMAK
2. Plan d'actions égalité homme/femme 2023-2025
Rapporteur : Eva MELLA
VOTE GROUPÉ
Délibérations : 12,13,14,15,16,17,18,19, 20, 21, 22, 23, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30, 31, 32, 33, 34, 35, 36, 37, 38, 39, 41, 43, 44, 45, 46, 47.
GOURVERNANCE
1. Saisine de l'Agglomération d'Agen, dans le cadre du pacte d'administration commune, à des fins de refondation de la mutualisation
Rapporteur : Naïma LASMAK
FINANCES
Rapporteur : Naïma LASMAK
2. Débat d'Orientation Budgétaire (DOB) 2026
3. Indemnités de fonction du Maire, des Adjoints et des Conseillers Municipaux Délégués
4. Majoration des indemnités de fonction du Maire, des Adjoints et des Conseillers Municipaux Délégués
REPRESENTATIONS
Rapporteur : Laurent BRUNEAU
5. Rapport relatif à la création d'une Commission d'Appel d'Offre, aux conditions de dépôts des listes et aux modalités d'organisation de l'élection des membres titulaires et suppléantes de la CAO
6. Election des membres de la Ville d'Agen à la Commission d'Appel d'Offre
7. Rapport relatif à la création de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL)
8. Représentation de la Ville d'Agen au sein de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL)
9. Rapport relatif à la création de la Commission de Délégation de Service Public (CDSP)
10. Représentation de la Commission de Délégation de Service Public (CDSP) pour les Délégations de Service Public (DSP) de la Ville d'Agen
11. Rapport relatif à la création de la Commission Communale des Impôts Direct (CCID)
12. Représentation de la Ville d'Agen au sein de la Commission Communale des Impôts Direct (CCID)
13. Désignation des représentants de la Ville d'Agen au sein du Conseil d'Administration de la régie de Quartier
14. Représentation de la Ville d'Agen au sein de l'agence pour le développement régional du cinéma (ARDC)
15. Représentation de la Ville d'Agen au sein du Conseil d'Administration de l'Association pour le Développement de l'Expression Musicale (ADEM) du Florida
16. Représentation de la Ville d'Agen au sein du comité d'évaluation de la Délégation de Service Public (DSP) relative à la gestion d'un cinéma Art et Essai
17. Représentation de la Ville d'Agen au sein de l'Association SYLLABE
18. Représentation de la Ville d'Agen au sein de l'Assemblée Générale et du Conseil d'Administration de l'Agence du Commerce Groupement d'Intérêt Public (GIP)
19. Représentation de la Ville d'Agen aux Comités de Jumelage
20. Représentation de la Ville d'Agen au sein du comité Syndical Mixte d'Aménagement de la Masse et de la Laurendanne (SMAML)
21. Désignation des membres du comité de contrôle et d'évaluation du pacte d'administration commune de la Ville d'Agen et de l'Agglomération d'Agen
22. Représentation de la Ville d'Agen au comité local d'information et de surveillance de la SOGAD
23. Représentation de la Ville d'Agen au sein du comité local d'information et de surveillance de la société ATEMAX (EX-FERSO)
24. Représentation de la Ville d'Agen au sein du comité local d'information et de concertation des établissements classés SEVESO
25. Représentation de la Ville d'Agen à la Commission Locale d'Information (CLI) de la centrale de Golfech
26. Représentation au sein de la commission d'aménagement de la Ville d'Agen
27. Représentation de la Ville d'Agen au sein de la commission des menus de restauration collective
28. Représentation de la Ville d'Agen au sein de la délégation de coopération décentralisée avec la commune de Djebonoua en Côte d'Ivoire
29. Représentation de la Ville d'Agen au sein du comité syndical du « Territoire d'Energie Lot-et-Garonne » (TE47)
30. Représentation de la Ville d'Agen au sein du conseil de surveillance du Centre Hospitalier Intercommunal Agen-Nérac (CHAN)
31. Représentation de la Ville d'Agen au sein de la commission locale d'évaluation des charges transférées entre l'Agglomération d'Agen et les communes membres (CLECT)
32. Désignation des représentants de la Ville d'Agen au sein du Syndicat Intercommunal à Vocation Unique (SIVU) du chenil fourrière de Lot-et-Garonne
33. Désignation d'un conseiller municipal en charge des questions de défense
34. Désignation d'un conseiller municipal correspondant incendie et secours
35. Représentation de la Ville d'Agen au conseil d'administration des établissements d'enseignements publics du second degré
36. Représentation de la Ville d'Agen au sein des conseils d'administration des établissements d'enseignements privé
37. Représentation de la Ville d'Agen dans les établissements de la vie sociale des institutions sociales et médico-sociales
38. Représentation de la Ville d'Agen au conseil d'administration du Centre de Formation des Apprentis (CFA) la Palme à Agen
39. Représentation de la Ville d'Agen aux conseils publiques des écoles élémentaires et maternelles
40. Représentation de la Ville d'Agen au sein du conseil d'administration du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS)
41. Représentation de la Ville d'Agen au comité de gestion de la Caisse des Ecoles
42. Représentation de la Ville d'Agen au sein du comité directeur et du bureau du SUA Rugby Association
43. Représentation de la Ville d'Agen au sein du comité de pilotage de la délégation de service public pour la construction et l'exploitation de la cuisine centrale communautaire de l'Agglomération d'Agen
44. Représentation de la Ville d'Agen au sein du Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement (CAUE)
45. Représentation de la Ville d'Agen au sein de l'association Club TGV Gare d'Agen, Porte de Gascogne
46. Représentation de la Ville d'Agen au sein de l'association des communes du Canal des deux Mers
47. Représentation de la Ville d'Agen au sein de l'association Sites et Cités Remarquables