Ordre du jour de la séance

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• Appel des conseillers municipaux
• Désignation du secrétaire de séance
• Approbation du compte rendu de la séance du 15 décembre 2025
• Intervention du maire
COMPTES RENDUS - ADMINISTRATION GENERALE
1. Application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code général des collectivités territoriales - Compte rendu au conseil municipal de diverses décisions
M. le Maire
2. Commission consultative des services publics locaux - Compte rendu des travaux de l'année 2025
M. le Maire
3. Budget principal - Exercices 2025 et 2026 - Compte rendu au conseil municipal de mouvements de crédits réalisés dans le cadre de la nomenclature budgétaire et comptable M57
Guillaume GUERIN
FINANCES
4. Projet Marceau - Garantie financière d'achèvement des travaux
Guillaume GUERIN
CASERNE MARCEAU
5. Mise à disposition du bâtiment 25 de l'ancienne caserne Marceau par bail emphytéotique administratif au profit de la Société Coopérative d'Intérêt Collectif (SCIC) BATIMENT 25 - Franchise de loyer
Guillaume GUERIN
SUBVENTIONS
6. Attribution de subventions aux associations
Guillaume GUERIN
7. Contrat Départemental de Développement - Programmation 2026
M. le Maire
CULTURE
8. Bibliothèque francophone multimédia - Don de M. Campagne
Muriel LASKAR
9. Musées - Convention avec l'association des Amis du musée des Beaux-Arts
Muriel LASKAR
10. Musées - Convention musée des Beaux-Arts et Ecole Nationale Supérieure d'Art et de Design de Limoges
Muriel LASKAR
11. Musées - Offre tarifaire et boutique
Muriel LASKAR
12. Musées - Convention tripartite : musée de la Résistance, Office de tourisme intercommunal de Limoges Métropole et Libération Route France
Muriel LASKAR
13. Direction de la culture et des arts - Programmation culturelle estivale 2026
Philippe PAULIATDEFAYE
14. Direction de la culture et des arts - Convention pluriannuelle d'objectifs - Les Francophonies, des écritures à la scène
Philippe PAULIATDEFAYE
15. Direction de la culture et des arts - Subventions culturelles 2026 - Structures d'importance culturelle
Philippe PAULIATDEFAYE
16. Direction de la culture et des arts - Subventions culturelles 2026 - Associations ayant la qualité d'entrepreneur du spectacle
Philippe PAULIATDEFAYE
17. Direction de la culture et des arts - Adhésion Passerelle Culturelle
Philippe PAULIATDEFAYE
18. Conservatoire à rayonnement régional - Convention avec le pôle Aliénor
Philippe PAULIATDEFAYE
19. Conservatoire à rayonnement régional - Fonds de solidarité
Philippe PAULIATDEFAYE
20. Conservatoire à rayonnement régional - Tarifs 2026/2027
Philippe PAULIATDEFAYE
SPORTS
21. Championnat de France de parafootball du 14 au 17 mai 2026 
Sylvie ROZETTE
22. Championnat de France de plongée sportive du 22 au 25 mai 2026
Sylvie ROZETTE
23. Open 3x3 superleague du 28 au 30 mai 2026
Sylvie ROZETTE
24. Limoges Urban Trail le 20 juin 2026
Sylvie ROZETTE
ENFANCE - JEUNESSE
25. Dispositif ULIS TFA implanté à l'école primaire Bellevue Naugeat de Limoges - Convention de coopération entre le service d'éducation spéciale de soins à domicile (SESSAD Aimé Labrégère) IRSA, la direction des services départementaux de l'éducation nationale DSDEN et la commune de Limoges
Vincent JALBY
26. Règlement de fonctionnement des mises à disposition du centre de loisirs d'Uzurat
Nadine RIVET
27. Don de matériel à l'association pour la découverte de l'astronomie et de l'espace de Limoges (ADAES)
Nadine RIVET
EVENEMENTIEL
28. Soutien de la Ville de Limoges à l'organisation d'événements en 2026
Sarah GENTIL
29. Cavalcade 2026
Sarah GENTIL
SOLIDARITE
30. Cité des Jeux - Convention de financement pour l'année 2026
Samia RIFFAUD
31. Commission Communale d'accessibilité - Rapport 2025
René ADAMSKI
SANTE
32. Centre de vaccination municipal - Convention de financement avec l'Agence Régionale de Santé Nouvelle-Aquitaine - Année 2026
Françoise ARCHAMBEAUD
33. Centre de vaccination municipal - Convention avec la Caisse Primaire d'assurance maladie de la Haute-Vienne relative au remboursement des vaccins administrés dans le cadre de la campagne nationale de vaccination dans les collèges
Françoise ARCHAMBEAUD
RESSOURCES HUMAINES
34. Personnel municipal - Recrutement d'un chef de projet - Ville d'Art et d'Histoire
M. le Maire
35. Versement de vacations aux correcteurs des dossiers - "Concours 2026 Chef de projet Ville d'Art et d'Histoire"
M. le Maire
POLITIQUE DE L'HABITAT
36. Participation à la valorisation patrimoniale et architecturale sur la commune de Limoges - Renouvellement de la Convention avec le Conseil de l'architecture, de l'urbanisme et de l'environnement (CAUE)
Matthieu PARNEIX
POLITIQUE DE LA VILLE
37. Convention territoriale globale (CTG) - Appel à projet sorties jeunes 18-25 ans - Vacances d'hiver 2026
Ibrahima DIA
38. Animations estivales 2026 - Mise à disposition de matériel
Ibrahima DIA
CENTRES SOCIAUX
39. Centre social municipal de Beaubreuil - Convention de partenariat avec l'association Les Affolé-e-s de la Frange - Année 2026
Ibrahima DIA
40; Centre social municipal de Beaubreuil - Convention de partenariat avec Promotion Santé Nouvelle-Aquitaine
Ibrahima DIA
ENERGIES
41. Adhésion à l'association Fédération nationale des collectivités concédantes et régies (FNCCR)
Benjamin BATTISTINI
DEVELOPPEMENT DURABLE
42. Certificats d'Economies d'Energie (CEE) - Convention avec la société Picoty
Benjamin BATTISTINI
43. Programme pluriannuel de lutte contre les îlots de chaleur de Limoges
Benjamin BATTISTINI
PATRIMOINE COMMUNAL
44. Remplacement des menuiseries extérieures de l'immeuble Baudin - Conventions de transfert de maîtrise d'ouvrage entre Limoges Métropole et la Ville de Limoges
Benjamin BATTISTINI
ESPACES PUBLICS
45. Convention de prestations de service entre Limoges Métropole et la Ville de Limoges relative à l'entretien de postes de refoulements
Rémy VIROULAUD
46; Redevances 2026 - Domaine public
Rémy VIROULAUD
ESPACES VERTS
47. Renouvellement de la convention d'occupation et d'usage pour la gestion d'un jardin partagé à Orsay
Matthieu PARNEIX
48. Convention de partenariat avec la cité scolaire Raymond Loewy de La Souterraine
Matthieu PARNEIX
49. Convention de prêt de matériels sportifs avec le golf Saint-Lazare
Matthieu PARNEIX
DEVELOPPEMENT URBAIN
50. Avenant à la convention de maîtrise d'ouvrage unique pour l'aménagement de la place Paul Parbelle, sous maitrise d'ouvrage Ville de Limoges et convention de financement
Matthieu PARNEIX
OPERATIONS IMMOBILIERES
51. Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain du quartier de Beaubreuil - Acquisition d'un ensemble immobilier sis à Limoges, 27 allée Marcel Proust appartenant à la Société Civile Papaver Rhoeas et cession d'une parcelle de terrain située à Limoges, allée Marcel Proust auprès de cette société
Matthieu PARNEIX
52. Domaine communal - Cession d'une parcelle de terrain sise à Limoges, lieudit "les Essarts" au profit du Département de la Haute-Vienne
Matthieu PARNEIX
53. Résidence Vincent Auriol 4 à 10 et 12 à 18, avenue du Président Vincent Auriol - Cession d'un logement à madame GANE et monsieur NARAT
Matthieu PARNEIX
54. Résidence Vincent Auriol 4 à 10 et 12 à 18, avenue du Président Vincent Auriol - Cession d'un logement à Madame DE SOUSA et Monsieur GRAND
Matthieu PARNEIX
55. Résidence du Maréchal Joffre - 1 à 9 et 2 à 10, rue du Maréchal Joffre - Cession d'un logement à Monsieur POUYADOUX Pierre
Matthieu PARNEIX
56. Convention opérationnelle tripartite entre la Ville de Limoges, la Communauté Urbaine Limoges Métropole et l'Etablissement Public Foncier Nouvelle-Aquitaine d'action foncière pour le traitement d'un espace commercial dans le quartier des Portes-Ferrées à Limoges - Avenant n°1
Matthieu PARNEIX
57. Convention de veille quadripartite entre les communes de Limoges et de Feytiat, la Communauté urbaine Limoges Métropole et l'Etablissement Public Foncier de Nouvelle-Aquitaine pour l'accompagnement de la restructuration du Parc d'Activités Sud
Matthieu PARNEIX
58. Domaine communal - Cession de droits réels résultant du bail emphytéotique du 24 février 2005 et de ses deux avenants par la société VOLORENO au profit de la SARL GREEN sur des parcelles de terrain sises à Limoges, avenue de Brachaud
Matthieu PARNEIX
59. Canalisation électrique souterraine sur une parcelle municipale sise à Limoges, rue Jules Ferry - Régularisation de situation - Convention avec ENEDIS
Matthieu PARNEIX
60. Installation d'une canalisation électrique souterraine sur des parcelles municipales sises à Limoges, rue Victor-Duruy et rue Proudhon - Convention avec ENEDIS
Matthieu PARNEIX
FUNERAIRE
61. Service funéraire - Pompes funèbres - Renouvellement du marché d'acquisition d'urnes cinéraires - Tarifs
Isabelle MAURY