Ordre du jour de la séance

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DELEGATION DE MADAME CLAUDINE BICHET
D-2025/327 Rapport 2025 sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes. Information
D-2025/328 Budget Primitif 2026 - Adoption.
D-2025/329 Approbation du rapport de la CLECT du 6 novembre 2025
D-2025/330 Créances irrécouvrables. Admission en non-valeur année 2025. Décision. Autorisation.
D-2025/331 Evolution de la méthodologie pour les provisions pour créances douteuses - Décision - Autorisation
D-2025/332 Contrat d'engagement. Convention de création de services communs Ville de Bordeaux avec Bordeaux Métropole. Mutualisation. Révisions du niveau de service 2024. Remboursements de frais liés à la mutualisation. Décision. Autorisation
D-2025/333 Conditions d'octroi de la garantie de la Ville de Bordeaux à certains créanciers de l'agence France Locale. Année 2025
D-2025/334 Démarche Territoire engagé pour la transition écologique de l'ADEME - Renouvellement du label Climat Air Energie - Décision - Approbation - Autorisation
D-2025/335 Egalité femmes-hommes. Soutien aux initiatives associatives en faveur des droits des femmes. Adoption. Autorisation.
D-2025/336 Fonds d'Aides aux Quartiers 2025 (FAQ). Aides aux quartiers et participation des habitants
DELEGATION DE MONSIEUR STÉPHANE PFEIFFER
D-2025/337 Création d'une zone d'aménagement différé (ZAD) par Bordeaux Métropole - Quartier de gare de Caudéran - Avis de la commune
D-2025/338 Création d'une zone d'aménagement différé (ZAD) par Bordeaux Métropole - Porte métropolitaine du Lac - Avis de la commune
D-2025/339 Bordeaux quartier la Jallère - protocole partenarial avec Groupama - approbation - autorisation
D-2025/340 Financez Demain 2025 - Boxing club Alamele - Convention de subvention de fonctionnement - Décision - Autorisation
D-2025/341 Bordeaux GSEF 2025 - Approbation des évolutions de la tarification de la billetterie du Forum mondial de l'ESS - Décision - Autorisation
D-2025/342 Ajustement du Règlement d'intervention de la Ville de Bordeaux en faveur de l'habitat privé, et attribution de subventions. Autorisation.
D-2025/343 SEML inCité Bordeaux Métropole Territoires - Rapport des administrateurs 2025 sur l'exercice 2024 - Information du Conseil
DELEGATION DE MADAME CAMILLE CHOPLIN
D-2025/344 Attribution d'aides en faveur des associations. Délégation vie associative. Subventions 2026. Admission en non-valeur d'une créance irrécouvrable 2025. Adoption. Autorisation
DELEGATION DE MONSIEUR DIDIER JEANJEAN
D-2025/345 Études d'adaptation du pôle d'échanges multimodal de la gare Saint Jean - convention de financement aux études de projet et avenant à la convention de financement des études d'avant-projet - Autorisation
Présenté par Madame Eve DEMANGE
D-2025/346 Projet de création de 2 QG/ Quartiers du Goût à la Benauge et Grand Parc Subventions 2026.Autorisation. Décision
DELEGATION DE MADAME DELPHINE JAMET
D-2025/347 Ville de Bordeaux. Cession à Bordeaux Métropole d'emprises de parcelles de voirie dans le cadre de la requalification de l'avenue de Labarde, sise à Bordeaux. Transfert de charges. Autorisation. Décision
D-2025/348 Incorporation dans le domaine privé de la Ville de Bordeaux d'un bien présumé sans maître situé rue Pascal Lafargue, cadastré SR 14 à Bordeaux. Décision. Autorisation.
D-2025/349 Politique sociale de l'employeur Ville de Bordeaux pour ses agents - Année 2025
D-2025/350 Convention entre la Ville de Bordeaux et le fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique - 1er janvier 2026
D-2025/351 Protection sociale complémentaire au bénéfice des agents de la Ville de Bordeaux . Autorisation de signature de l'avenant numéro 1 au contrat de prévoyance avec Collecteam portant sur la prise en charge du régime indemnitaire des agents en Congé de Longue Maladie (CLM), Congé de Grave Maladie (CGM) et Congé de Longue Durée (CLD) par l'assurance ainsi que la mise en conformité de la gestion des cotisations salariales des mêmes agents
D-2025/352 Actualisation de l'indemnité spéciale de fonction et d'engagement des agents de la filière Police Municipale
D-2025/353 Actualisation de l'indemnité de suivi et d'orientation des élèves (ISOE)
D-2025/354 Actualisation du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP) constitué de l'Indemnité de Fonctions, de Sujétions et d'Expertise (IFSE) et du Complément Indemnitaire Annuel (CIA)
D-2025/355 Rapport d'ajustement des effectifs
D-2025/356 Création emplois temporaires 2026
D-2025/357 Convention cadre pluriannuelle de partenariat entre le Centre National de la Fonction Publique Territoriale et Bordeaux Métropole, la ville de Bordeaux et le Centre Communal d'Action Sociale de Bordeaux 2026 - 2028
D-2025/358 Fonctionnement des groupes d'élus du Conseil municipal
D-2025/359 Remise Gracieuse exceptionnelle de loyers en faveur de l'association Football Club de Bordeaux Aquitaine Autorisation
D-2025/360 Remises gracieuses - trop perçus en rémunération
D-2025/361 Avenant N°7 au contrat de partenariat sur le financement partiel, la conception, la construction, le gros entretien et les réparations, l'entretien, la maintenance et le nettoyage de la Cité Municipale à Bordeaux.
D-2025/362 Rapport d'activité de l'exercice 2024 de la société Urbicité - titulaire du contrat de Partenariat Public Privé (P.P.P.) de la Cité Municipale - Information du Conseil Municipal
DELEGATION DE MONSIEUR MATHIEU HAZOUARD
D-2025/363 Subventions d'accompagnement de la Vie Sportive. Attribution de subventions 2025. Adoption. Autorisation
D-2025/364 Subventions d'accompagnement de la Vie Sportive. Attribution des subventions d'aide au fonctionnement pour l'année 2026. Autorisation. Signature
D-2025/365 Golf de Bordeaux Lac. Compte rendu annuel de l'exercice clos le 31 décembre 2024. Information
D-2025/366 Axel Vega - Equipements de sports et de loisirs - Rapport annuel de l'exercice clos le 31 décembre 2024 - Information
DELEGATION DE MADAME HARMONIE LECERF MEUNIER
D-2025/367 Avenant n°1 à la Convention de partenariat entre la Ville de Bordeaux et son Centre Communal d'Action Sociale. Décision. Autorisation.
DELEGATION DE MADAME SYLVIE SCHMITT
D-2025/368 Attribution d'aides en faveur de l'Enfance et de la Jeunesse. Avenant aux conventions 2025. Adoption. Autorisation. Signature. Décision
D-2025/369 Attribution d'aides en faveur des associations. Grandir & s'épanouir (Projet Educatif de Territoire) 2025 et Actions éducatives 2025. Subventions 2025. Adoption. Autorisation
D-2025/370 Attribution d'aides en faveur des associations. Grandir & s'épanouir (Projet Educatif de Territoire) 2025. Signature de conventions. Subventions. Adoption. Autorisation
D-2025/371 Dispositif Ecole et Cinéma
D-2025/372 Convention annuelle entre la Ville de Bordeaux et les associations agissant en faveur des jeunesses. Adoption. Autorisation.
D-2025/373 Convention financière entre la ville de Bordeaux et Bordeaux Métropole pour la construction du groupe scolaire provisoire Frida Kahlo (ex. Armagnac) situé dans l'opération d'aménagement Saint-Jean Belcier. Décision. Approbation. Autorisation. Signature
D-2025/374 Convention annuelle entre la Ville de Bordeaux et les associations agissant en faveur de la vie associative et de l'enfance. Adoption. Autorisation
D-2025/375 Conventions pluriannuelles d'objectifs et de moyens avec les Maisons de Quartier. Autorisation. Signature
D-2025/376 Participation aux dépenses de fonctionnement des écoles privées sous contrat d'association
DELEGATION DE MONSIEUR DIMITRI BOUTLEUX
D-2025/377 Subventions à diverses associations culturelles. Autorisation. Conventions. Signature
D-2025/378 Musée d'Aquitaine - Partenariat avec Hunting Town. Convention. Autorisation. Signature
D-2025/379 Le Garage moderne. Remise gracieuse de loyer. Autorisation
D-2025/380 Bibliothèques. Organisation de deux jeux concours : "J'expose, je m'expose 2026" et "Scènes musicales amateurs 2026". Règlement. Autorisation
D-2025/381 Bassins des Lumières. Analyse économique et financière. rapport d'activité 2024. Information
DELEGATION DE MADAME NADIA SAADI
Présentée par Madame Brigitte BLOCH
D-2025/382 Société touristique d'animation de Bordeaux Lac (STABL)- Rapport d'activité et analyse financière du Casino de Bordeaux - Exercice 2023/2024 - Information
DELEGATION DE MONSIEUR BERNARD G BLANC
D-2025/383 Subventions de fonctionnement Territoire Zéro Chômeur Programmation 2026 Autorisation. Décision
D-2025/384 Groupement de commandes des fournitures pédagogiques : intégration d'un nouveau membre par voie d'avenant
D-2025/385 Ensemble immobilier situé 112 rue Malbec Avenant n°1 au contrat à prêt d'usage consenti à l'association des Compagnons Charpentiers des devoirs du Tour de France Décision- Autorisation
D-2025/386 Bordeaux au sein de la Francophonie Participation au Fonds de Coopération de l'Association Internationale des Maires Francophones (AIMF) Appui au projet de promotion de l'économie sociale et solidaire à l'autonomisation des jeunes dans les territoires (PROM'ESS) en Côte d'Ivoire Autorisation - Décision -
D-2025/387 Convention de Gestion Urbaine et Sociale de Proximité Grand Parc.Autorisation. Décision
DELEGATION DE MADAME CÉLINE PAPIN
D-2025/388 Soutien aux associations dans le cadre de l'édition 2026 des Journées des langues maternelles et paternelles. Autorisation. Décision.
DELEGATION DE MONSIEUR OLIVIER ESCOTS
D-2025/389 Lutte contre les discriminations. Soutien aux associations LGBTQI+. Adoption. Autorisation.
D-2025/390 Lutte contre les discriminations. Soutien aux associations de lutte contre les discriminations ethno-raciales. Adoption. Autorisation.
D-2025/391 Soutien aux initiatives en faveur de l'inclusion. Autorisation. Décision.
DELEGATION DE MADAME FANNIE LE BOULANGER
D-2025/392 Appel à Projet Politique de la Ville Autorisation - Décision
D-2025/393 Plan d'actions Aubiers. Subventions exceptionnelles Autorisation. Décision
D-2025/394 Soutien à la politique jeunesse à la Benauge : subvention exceptionnelle.
D-2025/395 Subventions de fonctionnement. Quartiers Politique de la Ville. Programmation 2026. Autorisation. Décision
D-2025/396 Subventions de fonctionnement. Programmation 2026. Centres sociaux et espaces de vie sociale. Autorisation. Décision
D-2025/397 Mise en place du Service Public de la Petite Enfance. Compétence d'Autorité organisatrice de l'accueil du jeune enfant. Schéma pluriannuel de maintien et de développement de l'offre d'accueil du jeune enfant. Adoption
D-2025/398 Mise à jour du règlement de fonctionnement des crèches collectives municipales
D-2025/399 Mise à jour du règlement de fonctionnement des crèches familiales municipales
D-2025/400 Subventions aux associations. Autorisation de signer. Affectation et versement d'une subvention exceptionnelle. FONDATION COS ALEXANDRE GLASBERG
D-2025/401 Subventions aux associations. Autorisation de signer. Affectation et versement d'une subvention exceptionnelle. PETITS BOUCHONS
D-2025/402 Subventions aux associations. Autorisation de signer. Affectation et versement d'une subvention exceptionnelle. PITCHOUN'
D-2025/403 Subventions aux associations en charge des établissements d'accueil des jeunes enfants ou de l'accompagnement à la parentalité
D-2025/404 Signature de la convention fixant les modalités de versement de la subvention d'investissement accordée à l'association AGEAC-CSF Canaillous
D-2025/405 Signature de la convention fixant les modalités de versement de la subvention d'investissement accordée à l'association Foyer Fraternel
D-2025/406 Signature de la convention fixant les modalités de versement de la subvention d'investissement accordée à l'association Auteuil Petite Enfance
D-2025/407 Versement des subventions aux associations assurant la gestion de maisons d'assistantes maternelles (M.A.M)
D-2025/408 Structure d'accueil de la Petite Enfance Détrois. Présentation du rapport annuel de l'exercice clos le 31 décembre 2024. Information au Conseil Municipal
D-2025/409 Structure d'accueil de la Petite Enfance Docteur Christiane Larralde. Présentation du rapport annuel de l'exercice clos le 31 décembre 2024. Information au Conseil Municipal
D-2025/410 Structure d'accueil de la Petite Enfance Berge du lac. Présentation du rapport annuel de l'exercice clos le 31 décembre 2024. Information au Conseil Municipal
D-2025/411 Structure d'accueil de la Petite Enfance Montgolfier. Présentation du rapport annuel de l'exercice clos le 31 décembre 2024. Information au Conseil Municipal
D-2025/412 Structure d'accueil de la Petite Enfance Pilpoul. Présentation du rapport annuel de l'exercice clos le 31 décembre 2024. Information au Conseil Municipal
D-2025/413 Structure d'accueil de la Petite Enfance Mirassou. Présentation du rapport annuel de l'exercice clos le 31 décembre 2024. Information au Conseil Municipal
DELEGATION DE MONSIEUR DOMINIQUE BOUISSON
D-2025/414 Protection fonctionnelle. Versement par la Ville de Bordeaux des sommes allouées par les tribunaux aux agents en réparation des préjudices moraux ou corporels.
DELEGATION DE MADAME SANDRINE JACOTOT
D-2025/415 Soutien au commerce et à l'artisanat bordelais : subventions aux associations de commerçants et artisans pour leurs programmes d'animations 2025. Subventions - Autorisation - Décision
DELEGATION DE MONSIEUR BAPTISTE MAURIN
D-2025/416 Dénomination des voies, espaces publics et bâtiments municipaux. Autorisation
DELEGATION DE MONSIEUR MARC ETCHEVERRY
D-2025/417 Subventions de fonctionnement - Mission Prévention de la délinquance et Médiation
DÉLÉGATION PERMANENTE DU CONSEIL MUNICIPAL À M. LE MAIRE
D-2025/418 Délégation permanente du Conseil Municipal à Monsieur le Maire. Application des articles L2122.22 et L2122.23 du CGCT. Délibération D-2021/34 du 26 janvier 2021. Finances - Emprunts - Information du Conseil Municipal