Présentation des faits et événements du mois écoulé et du mois à venir

Photos de travaux terminés du mois écoulé

Appel nominal - Désignation d'un secrétaire de séance

Adoption des procès-verbaux des séances des 23 septembre et 17 octobre 2025

2) AFFAIRES FINANCIERES

2.1 - Décision modificative n°1
M. Yvon SIPIETER

2.2 - Règlement partiel des dépenses d'investissement
M. Yvon SIPIETER

2.3 - Admission en non-valeur - Créances éteintes
M. Yvon SIPIETER

3) CULTURE

3.1 - Adoption du projet culturel scientifique éducatif et social des bibliothèques
Mme. Auriane DELBARRE

3.2 - Don au musée de la Chartreuse d'un tableau de Nicolas-Guy Brenet "Nabuchodonosor ordonnant le massacre des enfants de Sedecias"
Mme. Auriane DELBARRE

4) SOCIAL

4.1 - Création d'un service autonomie à domicile mixte par le Centre communal d'action sociale
M. Mohamed KHÉRAKI

7) EDUCATION - ENFANCE - JEUNESSE

7.1 - Révision du périmètre de sectorisation scolaire
Mme. Agnès DE BEUKELAER

7.2 - Révision des règlements intérieurs périscolaires, extrascolaires et accueil du mercredi
Mme. Agnès DE BEUKELAER

7.3 - Renouvellement du projet éducatif territorial (PEDT) 2025 2028
Mme. Agnès DE BEUKELAER

7.4 - Fourniture de denrées alimentaires pour la cuisine centrale de la ville de Douai - Avenants aux accords-cadres
Mme Agnès DE BEUKELAER

11) VOIRIE

11.1 - Convention de délégation de service public simplifiée de mise en fourrière des véhicules en infraction sur le territoire de la ville de Douai
M. Yvon SIPIETER

11.2 - Création d'un tarif pour l'occupation temporaire des parkings publics à des fins commerciales
M. Jean Michel LEROY

12) JARDINS ET CADRE DE VIE

12.1 - Protocole d'accord transactionnel entre la ville de Douai et la société Tree top construction
M. Jean Christophe LECLERCQ

13) AMENAGEMENT - AFFAIRES IMMOBILIÈRES

13.1 - Aide au loyer pour les projets commerciaux en centre-ville - Commerce Chicken Street
Mme. Nadia BONY

13.2 - Aide au loyer pour les projets commerciaux en centre-ville - Commerce "La P'tite boutique des horreurs"
Mme. Nadia BONY

13.3 - Aide aux devantures commerciales - La P'Tite boutique des horreurs - 53 rue des Ferronniers
Mme. Nadia BONY

13.4 - Mise à disposition de l'immeuble 171 rue de Bellain et du local situé rue du faubourg d'Arras à Lambres-lez-Douai au profit de l'association "la ressourcerie du Douaisis »
Mme. Nadia BONY

13.5 - Garantie communale d'un emprunt d'un montant de 10 021 315 € pour la réhabilitation de 349 logements collectifs situés à la résidence Gayant dans les tours Giraudoux, Hérédia, Ibsen, Jammes, Kipling et Lamartine à Douai à contracter par Norévie auprès de la Banque des territoires
M. Mohamed KHÉRAKI

14) RESSOURCES HUMAINES

14.1 - Mise à disposition du personnel communal
M. Frédéric CHÉREAU

14.2 - Renouvellement d'un contrat de projet - Coordinateur de la cité éducative
M. Frédéric CHÉREAU

14.3 - Suppression de postes
M. Frédéric CHÉREAU

14.4 - Rapport social unique 2024
M. Frédéric CHÉREAU

14.5 - Fourniture de vêtements de travail et d'équipement de protection individuelles (EPI) Lots n°2, 3 et 5 - Passation des accords-cadres
M. Yvon SIPIETER

16) ÉTAT DES DÉCISIONS DIRECTES

17) QUESTIONS DIVERSES