COMMUNICATION DU MAIRE
VOTE GROUPÉ
Rapports : 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 14, 17, 18, 19, 20, 21, 26, 29, 30, 31, 33, 34, 35, 36, 37, 38, 40, 42, 43.
INFORMATION
1. Point d'avancement du projet Musé
Rapporteur : M. SCARANELLO et Marie-Claude IACHEMET
2. Bilan des rencontres Michel SERRES
Rapporteur : Marie-Claude IACHEMET
3. Exposition aux Jacobins « Lumières Françaises » de la cour de Versailles à Agen
Rapporteur : Marie-Claude IACHEMET
CULTURE
Rapporteur : Marie-Claude IACHEMET
1. Rajout de tarifs Musée d'Agen - Exposition aux Jacobins « Lumières françaises » de la cour de Versailles à Agen du 5 décembre 2025 au 8 mars 2026 - Droits d'entrée de l'exposition
2. Convention de partenariat pour l'exposition « Le Duc et le château, héritages croisés » du 1er juin au 31 juillet 2026 à Aiguillon et de mise à disposition des oeuvres
3. Subventions ordinaires aux associations culturelles - Acomptes 2026
4. Convention de partenariat entre le conservatoire de la Ville d'Agen et l'association Agen Orchestra.
5. Convention de partenariat entre le conservatoire de la Ville d'Agen et l'association Oratorio
6. Convention de partenariat entre la Ville d'Agen et l'Université de Bordeaux
7. Convention de partenariat entre la Ville d'Agen et le collège Joseph CHAUMIE
8. Convention de partenariat entre la Ville d'Agen et la Compagnie Sauvage
9. Convention de mandat d'encaissement entre la Ville d'Agen et l'Office du Tourisme intercommunal « Destination Agen »
JUMELAGES ET COOPERATION DECENTRALISEE
10. Projet de lutte contre la solitude forcée : Présentation du bilan du dispositif NINAA et validation du plan d'action intégré de la Ville d'Agen dans le cadre du réseau Breaking Isolation
Rapporteur : Baya KHERKHACH et Claire RIVES
URBANISME
11. Avis de la commune d'Agen sur le projet de Plan Local d'Urbanisme Intercommunal - Habitat déplacement (PLUi-HD) arrêté de l'Agglomération d'Agen
Rapporteur : Clémence BRANDOLIN-ROBERT
FINANCES
12. Tarifs et redevances 2026
Rapporteur : Mohamed FELLAH
13. Acomptes de subventions 2026 pour le CCAS et la Caisse des Ecoles
Rapporteur : Mohamed FELLAH
14. Engagement, liquidation et mandatement avant le vote du budget 2026
Rapporteur : Mohamed FELLAH
15. Adoption du règlement budgétaire et financier
Rapporteur : Mohamed FELLAH
16. Emprunt d'exercice et couverture des reports
Rapporteur : Mohamed FELLAH
17. Approbation des tarifs de privatisation de la patinoire de Noël pour des utilisations exceptionnelles
Rapporteur : Clémence BRANDOLIN-ROBERT
18. Approbation de la convention de partenariat entre la Ville d'Agen et l'Association du Carnaval et octroi d'une subvention
Rapporteur : Clémence BRANDOLIN-ROBERT
19. Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association nationale des anciens combattants et amis de la résistance (ANACR 47)
Rapporteur : Maïté FRANCOIS
20. Cession de véhicules de la Ville d'Agen dans le cadre d'une vente aux enchères sur la plateforme du Domaine
Rapporteur : Clémence BRANDOLIN-ROBERT
21. Protocole d'accord transactionnel entre la Ville d'Agen et la ligue régionale nouvelle aquitaine de Rugby pour la prise en charge partielle de la taxe foncière 2024
Rapporteur : Alain KLAJMAN
22. Choix du délégataire de la délégation de service public relatif à la gestion et l'exploitation du cinéma Art et Essai de la Ville d'Agen
Rapporteur : Marie-Claude IACHEMET
DEFI ECONOMIQUE
23. Ouvertures dominicales des commerces de détail et de l'automobile pour l'année 2026
Rapporteur : Clémence BRANDOLIN-ROBERT
24. Convention d'objectifs 2026 entre la Ville d'Agen et le GIP « Agence du Commerce d'Agen » pour le soutien aux actions de relance et de redynamisation du commerce Agenais
Rapporteur : Mohamed FELLAH
25. Convention tripartite de partenariat pour la réhabilitation de 78 logements de la résidence Pont de la Garde rue Paul DANGLA à Agen par l'opérateur DOMOFRANCE
Rapporteur : Jean PINASSEAU
26. Acquisition et intégration dans le domaine public communal de la parcelle cadastrée section AI n°157 rue de Mamène à Agen
Rapporteur : Jean PINASSEAU
27. Attribution d'une subvention de 100 000€ ventilée sur 4 ans au profit du projet AGORA du BTP CFA 47 - Ecoquartier La Villette
Rapporteur : Jean PINASSEAU
28. Convention de mandat maîtrise d'ouvrage déléguée avec fonds de concours entre la Ville d'Agen et l'Agglomération d'Agen pour le réaménagement du parking Pompeyrie - Projet Ecoquartier
Rapporteur : Jean PINASSEAU
29. Cession d'une maison à usage d'habitation sise 10 impasse Manceau sur la commune d'Agen, au profit de Madame Angélique PORTELLI et Monsieur Fabien PERRET
Rapporteur : Jean PINASSEAU
30. Cession d'un bâtiment situé rue Jean-Louis BELLOC 68 avenue Henri BARBUSSE sur la commune d'Agen
Rapporteur : Jean PINASSEAU
31. Cession de deux parcelles cadastrées section AL n°58 et 59, situées 57bis rue de la Masse sur la commune d'Agen au profit de Monsieur BOURNIZIEN
Rapporteur : Jean PINASSEAU
NOUVELLE MOBILITE
32. Convention financière entre l'Agglomération d'Agen et la Ville d'Agen concernant le service de navette GAUJA en substitution de la passerelle GAUJA à Agen
Rapporteur : Clémence BRANDOLIN-ROBERT
33. Avenant n°1 à la convention d'autorisation d'occupation d'un espace de stationnement entre la Ville d'Agen et la Caisse d'Allocations Familiale du Lot-et-Garonne
Rapporteur : Nicolas BENATTI
34. Approbation du rapport d'activité 2024 de Territoire d'Energie Lot-et-Garonne
Rapporteur : Jean DIONIS du SEJOUR
35. Convention de fonds de concours entre la Ville d'Agen et l'Agglomération pour des travaux de création et de renforcement du réseau pluvial du Parc Fallières à Agen
Rapporteur : Nicolas BENATTI
36. Convention de fonds de concours entre la Ville d'Agen et l'Agglomération d'Agen pour des travaux de création et de renforcement du réseau eau pluvial des projets de quartiers de la Ville d'Agen
Rapporteur : Nicolas BENATTI
37. Instauration d'une redevance pour l'occupation provisoire du domaine public de la Ville d'Agen pour les chantiers de travaux sur des ouvrages des réseaux de transport et de distribution d'électricité
Rapporteur : Nicolas BENATTI
COHESION SOCIALE ET MIEUX VIVRE ENSEMBLE
38. Accueil des déplacés Ukrainiens : versement par la Ville d'Agen d'une subvention au profit du CCAS d'Agen
Rapporteur : Baya KHERKHACH
39. Réalisation de l'engagement de mandat n° 11 : renforcer la capacité d'hébergement d'urgence pour les femmes victimes de violences avec le versement par la Ville d'une subvention d'attribution spécifique au profit du CCAS
Rapporteur : Baya KHERKHACH
GOUVERNANCE
40. Désignation d'un représentant de la Ville d'Agen au sein du Conseil de Surveillance du Centre Hospitalier intercommunal Agen-Nérac
Rapporteur : Clémence BRANDOLIN-ROBERT
SPORT
41. Convention financière relative au versement d'un fonds de concours par la Ville d'Agen à l'Agglomération d'Agen pour la création d'un pôle nautique à Passeligne
Rapporteur : Alain KLAJMAN
42. Subventions exceptionnelles aux associations sportive et acomptes 2026
Rapporteur : Alain KLAJMAN
DEFI CITOYEN
43. Rapport d'activité 2024 du syndicat mixte d'aménagement de la masse et de la Laurendanne
Rapporteur : Jean DIONIS du SEJOUR