Présentation des faits et événements du mois écoulé et du mois à venir
Photos de travaux terminés du mois écoulé
Appel nominal - Désignation d'un secrétaire de séance
15) DIVERS
15.1 - Cessation des fonctions d'adjointe au maire de Mme Stéphanie Stiernon, après retrait de l'ensemble de sa délégation
M. Frédéric CHÉREAU
15.2 - Vacation d'un poste d'adjoint - Election d'un nouvel adjoint
M. Frédéric CHÉREAU
2) AFFAIRES FINANCIERES
2.1 - Tarifs communaux 2026 - Activités non soumises à la TVA
M. Yvon SIPIETER
2.2 - Tarifs communaux 2026 - Activités soumises à TVA
M. Yvon SIPIETER
3) CULTURE
3.1 - Musée de la Chartreuse - Partenariat avec la classe à horaires aménagés d'arts plastiques du collège Anatole France de Sin-le-Noble
Mme. Auriane DELBARRE
7) EDUCATION - ENFANCE - JEUNESSE
7.1 - Construction et équipement d'un pôle alimentaire - Passation des marché
M. Yvon SIPIETER
7.2 - Création d'un pôle alimentaire à Dorignies - Marché de maîtrise d'oeuvre - Avenant au marché
M. Yvon SIPIETER
7.3 - Acquisition de fournitures scolaires et périscolaires pour la ville de Douai- Lot n° 3 "peintures et matériels pour travaux manuels" - Passation de l'accord-cadre
M. Yvon SIPIETER
8) EVENEMENTS ET VIE ASSOCIATIVE
8.1 - Douai d'hiver - Distribution de tickets gratuits pour la grande roue
Mme. Nathalie APERS
8.2 - Concours des vitrines de Noël
M. Frédéric CHÉREAU
11) VOIRIE
11.1 - Travaux de rénovation des installations d'éclairage extérieur dans le cadre de la transition énergétique 2026 - Passation des marchés
M. Jean-Michel LEROY
13) AMENAGEMENT - AFFAIRES IMMOBILIÈRES
13.1 - Garantie communale d'un emprunt d'un montant total de 14 348 825 € pour la réhabilitation de 198 logements collectifs situés à la résidence Gayant dans les bâtiments bas Cévennes, Amaryllis, A. France, Cantal et Dauphiné à Douai à contracter par Norévie auprès de la Banque des territoires
M. Mohamed KHÉRAKI
13.2 - Garantie communale d'un emprunt d'un montant total de 1 788 992 € pour la réhabilitation de 39 logements collectifs situés au 475 rue d'Esquerchin résidence Albergotti à Douai à contracter par Norévie auprès de la Banque des territoires
M. Mohamed KHÉRAKI
13.3 - Aide au ravalement des façades - Convention
M. Frédéric CHÉREAU
13.4 - Aide au ravalement des façades - modification du règlement
M. Frédéric CHÉREAU
13.5 - Acquisition de voirie et d'espaces verts - Quartier Hôtel-Dieu
M. Frédéric CHÉREAU
13.6 - Convention d'occupation du domaine public pour l'hébergement d'équipement de radiotéléphonie sur un terrain sis à Douai - Route de Tournai
M. Frédéric CHÉREAU
13.7 - Constitution d'une servitude de passage des canalisations en tréfonds au profit d'Enedis - Avenue de Recklinghausen
M. Frédéric CHÉREAU
14) RESSOURCES HUMAINES
14.1 - Action sociale - Adhésion au pass territorial du CDG59 - Plurélya - Changement de formule
Mme. Agnès DE BEUKELAER
14.2 - Modification du tableau des effectifs
M. Frédéric CHÉREAU
14.4 - Attribution de "bons d'achat plaisir" au personnel communal
M. Frédéric CHÉREAU
15) DIVERS
15.3 - Dérogation au repos dominical 2026
M. Frédéric CHÉREAU
15.4 - Prestations d'assurances pour les besoins de la ville de Douai et du CCAS de Douai - Lots n°1, 2 et 4 - Passation des marchés
M. Yvon SIPIETER
16) ÉTAT DES DÉCISIONS DIRECTES
17) QUESTIONS DIVERSES