INTERVENTION DU PRÉSIDENT

INFORMATIONS

Point sur l'avancement de « La Révolution des Poubelles »
Co-rapporteurs : Jean DIONIS DU SEJOUR et Patrick BUISSON

Refonte du régime de soutien au SUA Rugby (Association et SA)
Rapporteur : Jean DIONIS DU SEJOUR

FINANCES
Rapporteur : Clémence BRANDOLIN-ROBERT

1. Décision modificative n°01- Exercice 2025 - Budget principal et budgets annexes

GOUVERNANCE
Rapporteur : Jean DIONIS DU SEJOUR

3. Désignation d'un représentant de l'Agglomération d'Agen au sein du conseil desurveillance du centre hospitalier intercommunal Agen-Nérac

URBANISME
Rapporteur : Paul BONNET

4. Approbation de la procédure de modification de droit commun n°5 du Plan Locald'Urbanisme Intercommunal portant sur la modification du règlement, du plan de zonageet de la création d'une orientation d'aménagement programmée pour le quartier « La Ville »sur la commune du Passage d'Agen

5. Approbation de la procédure de déclaration de projet n°3 emportant mise en compatibilitédu PLUi de l'Agglomération d'Agen à 31 communes sur la commune de Sérignac surGaronne

6. Élaboration du Plan de Valorisation de l'Architecture et du Patrimoine (PVAP) descommunes d'Astaffort, Caudecoste et Moirax

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
Rapporteur : Olivier GRIMA

7. Dérogation au repos dominical dans les commerces de détail en 2026 pour la Ville d'Agen

EAU ET ASSAINISSEMENT
Rapporteur : Cécile GENOVESIO

8. Présentation des rapports annuels 2024 sur le prix et la qualité des services publics d'eaupotable et d'assainissement et des rapports annuels des délégataires

VOTE GROUPÉ
Rapporteur : Jean DIONIS DU SEJOUR

FINANCES

9. Admission en non-valeur de créances irrecouvrables sur le budget principal

10. Admission en non-valeur de créances irrecouvrables sur les budgets annexes de l'eau(b05), de l'assainissement collectif (b07) et du SPANC

11. Ouverture d'une autorisation de programme - Crédit de paiement pour l'acquisition dematériels roulants (secteur d'Investissement n°02)

URBANISME

12. Autorisations de programme - Crédits de paiements 2025 pour l'élaboration du plan devalorisation de l'architecture et du patrimoine pour les sites patrimoniaux remarquablesdes communes d'Astaffort, Caudecoste et Moirax

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

13. Avenant n° 6 à la convention de concession d'aménagement ZAC de Foulayronnes avecla SEM 47

14. Approbation du bilan annuel financier 2024 (CRAC) pour la zone en concessiond'aménagement avec la SEM 47 - Zone Le Rouge, Foulayronnes

15. Approbation du bilan annuel financier 2024 (CRAC) de la ZAC de Carbounères àCastelculier - Zone en concession d'aménagement avec la SEM 47

TOURISME

16. Rapport annuel 2024 du contrat de Délégation de Service Public relatif à la gestion etl'exploitation du centre des congrès et du parc des expositions

COLLECTE ET VALORISATION DES DECHETS

17. Rapport annuel 2024 relatif à la Délégation de Service Public relevant des concessions deservice pour l'exploitation de l'installation de traitement et de valorisation énergétique desdéchets sur le site de Monbusq

18. Approbation de l'ouverture d'une autorisation de programme et de l'inscription de crédit depaiement pour le suivi pluriannuel des investissements engagés dans le cadre del'acquisition de matériels roulants du service déchets et économie circulaire del'Agglomération d'Agen

18. Approbation de l'ouverture d'une autorisation de programme et de l'inscription de crédit depaiement pour le suivi pluriannuel des investissements engagés dans le cadre del'acquisition de matériels roulants du service déchets et économie circulaire del'Agglomération d'Agen

EAU ET ASSAINISSEMENT

20. Modification du zonage d'assainissement sur la commune de Layrac

TRANSPORT

21. Présentation des rapports annuels 2024 du contrat de Délégation de Service Public relatifà la gestion et l'exploitation des services de mobilité et de transports de voyageurs

VOIRIE ET ECLAIRAGE PUBLIC

22. Actualisation de l'autorisation de programme et de l'inscription de crédits de paiementspour le suivi pluriannuel des investissements engagés dans le cadre des travauxd'éclairage public et feux tricolores

23. Actualisation de l'autorisation de programme et de l'inscription de crédits de paiementspour le suivi pluriannuel des investissements engagés dans le cadre du projetd'aménagement de l'allée de Riols, rue Larroumet et Lagarde

PETITE ENFANCE

24. Présentation du rapport annuel 2024 du contrat de concession de service public relatif à laconstruction et la gestion d'une structure d'accueil de la petite enfance à Bajamont

25. Présentation du rapport annuel 2024 du contrat de concession de service public relatif à laconstruction et la gestion d'une structure d'accueil de la petite enfance à Roquefort

RESSOURCES HUMAINES

26. Actualisation du régime indemnitaire des agents de l'Agglomération d'Agen

27. Création d'un emploi non permanent à pourvoir dans le cadre d'un contrat de projet ausein de la Direction des services techniques délégués et valorisation des déchets (DSTD)

28. Création d'un emploi non permanent à pourvoir dans le cadre d'un contrat de projet ausein de la Direction de la Solidarité (DS)

29. Tableau des effectifs

30. Tableau des effectifs - Délibération portant ouverture d'emplois aux contractuels