Ordre du jour de la séance

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Photos de travaux terminés du mois écoulé
Présentation des faits et événements du mois à venir
Médaille Hocine Mazy
Appel nominal - Désignation d'un secrétaire de séance
Adoption des procès-verbaux des séances des 22 mai et 26 juin 2025
2) AFFAIRES FINANCIERES
2.1 - Régularisation des dépôts de garantie de l'immeuble à usage mixte situé 22 rue Gambetta/126 rue de la Mairie
M. Yvon SIPIETER
2.2 - Rapport d'observations définitives de la chambre régionale des comptes sur le contrôle coordonné de la communauté d'agglomération “Douaisis Agglo” et de la commune de Douai - Enquête régionale sur la revitalisation des centres-villes et centres-bourgs
M. Frédéric CHÉREAU et Mme. Stéphanie STIERNON
3) CULTURE
3.1 - Musée de la chartreuse : vente du catalogue "résonances photographiques d'Augustin Boutique à la société photo-ciné de Douai
Mme. Auriane DELBARRE
4) AFFAIRES SOCIALES
4.1 - Subvention exceptionnelle d'investissement de l'Association des centres sociaux de Douai (ACSD)
Mme. Hocine MAZY
5) PARTICIPATION CITOYENNE
5.1 - Budget participatif #2 (2025-2026)
M. Hocine MAZY
7) EDUCATION - ENFANCE - JEUNESSE
7.1 - Tarifs classes de neige et nature - Année scolaire 2025-2026
Mme. Agnès DE BEUKELAER
7.2 - Délibération modificative de la convention territoriale globale (CTG) 2025-2029
Mme. Agnès DE BEUKELAER
8) EVENEMENTS ET VIE ASSOCIATIVE
8.1 - mise à disposition des locaux de l'école la solitude à l'harmonie la concorde de frais-marais
Mme. Nathalie APERS
9) SPORTS
9.1 - Adhésion au syndicat des loisirs actifs
M. Michaêl DOZIERE
10) BATIMENTS COMMUNAUX
10.1 - Fourniture de matériaux de construction, outillage et accessoires pour la ville de Douai - Lot n°18 "visserie standard" - Avenant n°1 à l'accord-cadre
M. Yvon SIPIETER
11) VOIRIE
11.1 - Travaux de construction de trottoirs, d'allées, de cours et d'aménagements divers - Passation de l'accord-cadre
M. Jean-Michel LEROY
11.2 - Aménagement d'une voie douce en bord de Scarpe - Phase n° 3 "quai Devigne" - Attribution du marché
M. Jean-Michel LEROY
13) AMENAGEMENT - AFFAIRES IMMOBILIÈRES
13.1 - Emplacements de parking n°17 et 18 place Robert Schuman - Renouvellement de la convention au profit de Monsieur Thomas Clarisse
Mme. Stéphanie STIERNON
13.2 - Désaffectation et déclassement de l'ancienne maison de quartier de la cité de la Clochette - 5 Place Jean Paul II
Mme. Stéphanie STIERNON
13.3 - Cession d'une bande de terrain située devant le 67 avenue Paul Hénin
Mme. Stéphanie STIERNON
13.4 - Cession du 684 et 688 rue de Lambres
Mme. Stéphanie STIERNON
13.5 - Cession du 45 rue des Foulons
Mme. Stéphanie STIERNON
13.6 - Cession d'un appartement situé au 102, rue Léon Gambetta
Mme. Stéphanie STIERNON
13.7 - Cession du lot de copropriété n°70 sis à Douai, rue de la Cuve d'or
Mme. Stéphanie STIERNON
13.8 - Cession de l'ensemble immobilier sis à Douai - 38 rue Saint-Samson
Mme. Stéphanie STIERNON
13.9 - Cession des étages de l'immeuble sis à Douai - 22 rue Léon Gambetta
Mme. Stéphanie STIERNON
13.10 - Concession à long terme des emplacements n°15 et 16au sein du parking souterrain Corot
Mme. Stéphanie STIERNON
13.11 - Acquisition de la partie Lambrésienne de l'école Denis Papin
Mme. Stéphanie STIERNON
13.12 - Acquisition d'une licence IV - Ancien café "Le Carillon"
Mme. Stéphanie STIERNON
13.13 - Aide à l'implantation de Terrasse - Chicken street
Mme. Stéphanie STIERNON
13.14 - Aide aux loyers - Direct Optic - 68 rue de la Madeleine
Mme. Stéphanie STIERNON
13.15 - aide au ravalement des façades - conventions
Mme. Stéphanie STIERNON
14) RESSOURCES HUMAINES
14.1 - Mise à disposition du personnel communal auprès d'une association sportive douaisienne - Douai natation
M. Frédéric CHÉREAU
14.2 - Création d'emplois non permanents - Accroissement temporaire d'activité
M. Frédéric CHÉREAU
14.3 - Modification du tableau des effectifs
M. Frédéric CHÉREAU
14.4 - Modification du tableau des effectifs - directeur général adjoint
M. Frédéric CHÉREAU
14.5 - Vacation parentalité 2025-2026
M. Frédéric CHÉREAU
14.6 - Vacation police municipale
M. Frédéric CHÉREAU
14.7 - Cycle de travail des agents de la police municipale - Modification
M. Frédéric CHÉREAU
14.8 - Cycle de travail du service de la propreté urbaine
M. Frédéric CHÉREAU et M. Jean-Christophe LECLERCQ
14.9 - Revalorisation de la rémunération des agents contractuels
M. Frédéric CHÉREAU
14.10 - Fourniture de vêtement de travail - Lot n°4" tenues et accessoires pour les services techniques" -Avenant n°1
M. Yvon SIPIETER
15) DIVERS
15.1 - Subvention exceptionnelle à l'association des maires de l'Aude pour les communes sinistrées des Corbières
M. Frédéric CHÉREAU
15.2 - Indemnisation de M. Carré dans le cadre de l'incident Lubrizol
M. Frédéric CHÉREAU
15.3 - Subvention exceptionnelle à la Communauté professionnelle territoriale de santé (CPTS) Grand Douai pour le renouvellement du parc informatique du centre d'appel
M. Frédéric CHÉREAU
16) ÉTAT DES DÉCISIONS DIRECTES
17) QUESTIONS DIVERSES