COMMUNICATION DU MAIRE
VOTE GROUPÉ
Rapports : 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 13, 14, 21, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30, 31, 34, 35, 36, 37, 38, 39, 40, 41, 43, 44, 47, 48, 49, 50
INFORMATION
Communication de rentrée scolaire
Rapporteur : Rose HECQUEFEUILLE
Rapport d'observation CRC
Rapporteur : Jean DIONIS du SEJOUR
Motion - Appel à la libération du journaliste Lot-et-GaronnaisChristophe GLEIZES
Rapporteur : Jean DIONIS du SEJOUR
NOUVELLE MOBILITE
1. Présentation du projet d'aménagement de la passerelle GAUJA définitive et du nouveau partenariat avec la SNCF
Rapporteur : Jean DIONIS du SEJOUR
2. Approbation de l'ouverture d'une autorisation de programme et des crédits de paiements pour le projet d'aménagement de la passerelle GAUJA définitive
Rapporteur : Jean DIONIS du SEJOUR
3. Présentation du rapport annuel 2024 du contrat de concession de service public portant sur la gestion et l'exploitation des parcs de stationnement de la Ville d'Agen
Rapporteur : Nicolas BENATTI
4. Convention de servitude au profit d'ENEDIS pour la construction d'une ligne de distribution électrique souterraine avenue Robert SCHUMANN à Agen sur la parcelle cadastrée section AI n° 325
Rapporteur : Nicolas BENATTI
5. Convention de servitude avec GRDF sur la parcelle cadastrée section BH n°1064 située 6 rue Henri MARTIN sur la commune d'Agen
Rapporteur : Nicolas BENATTI
6. Convention de servitude au profit de TERRITOIRE D'ENERGIE 47 pour la construction d'une ligne de distribution électrique souterraine inférieure à 2 mètres, Avenue Jean Jaurès, sur la parcelle AM n°82
Rapporteur : Jean DIONIS du SEJOUR
7. Convention de servitude au profit d'ENEDIS pour la pose de 2 câbles souterrains, rue Brondeau de Senelles à Agen, sur la parcelle cadastrée section BL n°0989
Rapporteur : Nicolas BENATTI
8. Convention de servitude au profit de TERRITOIRE D'ENERGIE 47 pour la construction d'une ligne de distribution électrique souterraine supérieure ou égale à 2 mètres, Rue Jean-Louis Belloc à Agen, sur la parcelle cadastrée section AK n°317
Rapporteur : Jean DIONIS du SEJOUR
9. Convention de servitude au profit de TERRITOIRE D'ENERGIE 47 pour la construction d'une ligne de distribution électrique souterraine inférieure à 2 mètres, Rue Montanou à Agen, sur la parcelle cadastrée section AE n°153
Rapporteur : Jean DIONIS du SEJOUR
10. Convention de servitude au profit de TERRITOIRE D'ENERGIE 47 pour la construction d'une ligne de distribution électrique souterraine supérieure ou égale à 2 mètres, Avenue Jean Jaurès à Agen, sur les parcelles cadastrée section AM n°418 et 434
Rapporteur : Jean DIONIS du SEJOUR
11. Convention de servitude au profit de TERRITOIRE D'ENERGIE 47 pour la construction d'une ligne de distribution électrique souterraine inférieure à 2 mètres, Place Armand Fallières, sur la parcelle BE n°863
Rapporteur : Jean DIONIS du SEJOUR
12. Attribution d'un fonds de concours d'investissement au syndicat Territoire d'Energie Lot-et-Garonne pour les travaux d'effacement de réseaux de la Rue Lomet (MAJ)
Rapporteur : Jean DIONIS du SEJOUR
13. Convention de servitude au profit de TERRITOIRE D'ENERGIE 47 pour la construction d'une ligne de distribution électrique aérienne, rue de la Masse à Agen, sur la parcelle cadastrée section AL n°53
Rapporteur : Jean DIONIS du SEJOUR
14. Convention de servitude au profit de TERRITOIRE D'ENERGIE 47 pour la construction d'une ligne de distribution électrique souterraine supérieure ou égale à 2 mètres, Avenue Jean Jaurès à Agen, sur les parcelles cadastrée section AM n° 690
Rapporteur : Jean DIONIS du SEJOUR
EVENEMENTS
15. Bilan des fêtes d'Agen 2025 - Mise en oeuvre de l'édition 2026
Rapporteur : Clémence BRANDOLIN-ROBERT
16. Fixation des tarifs musée d'Agen - Exposition aux jacobins "lumières françaises" de la cour de Versailles à Agen du 5 décembre 2025 au 8 mars 2026 - droits d'entrées de l'exposition.
Rapporteur : Marie-Claude IACHEMET
17. Attribution d'une subvention de 3.000€ à l'association La Socquette Légère.
Rapporteur : Marie-Claude IACHEMET
SPORT
18. Subventions 2024/2025 au SUA Rugby Association - Régularisation
Rapporteur : Jean DIONIS du SEJOUR
19. Refonte du soutien de la ville d'Agen au SUA Rugby Association et à la SA AGEN RUGBY
Rapporteur : Jean DIONIS du SEJOUR
TRANSITION ECOLOGIQUE
20. Cession de l'hôtel Escouloubre
Cession de l'hôtel Escouloubre
21. Convention de versement d'un fonds de concours de la ville d'Agen et de l'Agglomération d'Agen au titre des études de maitrise d'oeuvre et des études complémentaires dans le cadre de la construction d'un Centre Technique Mutualisé de l'Agenais
Rapporteur : Clémence BRANDOLIN-ROBERT
FINANCES
22. Décision Modificative n°1 exercice 2025 - Budget principal
Rapporteur : Mohamed FELLAH
23. Admission en non-valeur
Rapporteur : Mohamed FELLAH
24. Actualisation d'autorisation de programme et des crédits de paiement pour le suivi pluriannuel des investissements engagés dans le cadre du projet de reconstruction du groupe scolaire Langevin et ALSH Donnefort
Rapporteur : Mohamed FELLAH
25. Actualisation d'autorisation de programme et des crédits de paiement pour le suivi pluriannuel des investissements engagés dans le cadre de l'aménagement de la contre-allée De Gaulle et de la rue Cale Abadie
Rapporteur : Mohamed FELLAH
26. Actualisation d'autorisation de programme et des crédits de paiement relatifs a projet d'aménagement et de sécurisation des circulations piétonnes entre le pont de Piketty et le pont de Courpian
Rapporteur : Mohamed FELLAH
27. Actualisation d'autorisation de programme et des crédits de paiement pour le suivi pluriannuel des investissements engagés dans le cadre de l'acquisition de matériel roulants (SECTEUR 2)
Rapporteur : Mohamed FELLAH
28. Actualisation d'autorisation de programme et des crédits de paiement relatifs aux projets liés à la programmation des Conseils de Quartier
Rapporteur : Mohamed FELLAH
29. Actualisation de l'autorisation de programme et des crédits de paiement pour le suivi pluriannuel des investissements engagés dans le cadre de l'aménagement de l'avenue Jean JAURES sur Agen
Rapporteur : Mohamed FELLAH
30. Actualisation de l'autorisation de programme et des crédits de paiement pour le suivi pluriannuel des investissements engagés dans le cadre de l'aménagement du parc Fallières sur Agen
Rapporteur : Mohamed FELLAH
ELECTIONS
31. Modalités de mise à disposition des salles municipales de la ville d'Agen aux futurs candidats dans le cadre des élections municipales 2026
Rapporteur : Jean DIONIS du SEJOUR
GOUVERNANCE
32. Signature de la convention armée-collectives
Rapporteur : Jean DIONIS du SEJOUR
DEFI ECONOMIQUE
33. Participation de la ville d'Agen au Pacte Territorial de l'Agglomération d'Agen en faveur de la rénovation du parc habitat privé ancien
Rapporteur : Jean PINASSEAU
34. Constitution d'une servitude au profit de la société ENEDIS sur la parcelle cadastrée section AR n°81 - Lieudit « LALANDE » sur la commune d'Agen
Rapporteur : Jean PINASSEAU
35. Convention de portage établie par l'EPFL Agen-Garonne pour le compte de la commune d'Agen - Acquisition foncière du 44 rue Palissy réalisée dans le cadre du SRADDET, du SCOT, du PLUi afin de répondre aux enjeux de maitrise de gestion économe de l'espace et de sobriété foncière
Rapporteur : Jean PINASSEAU
36. Cession de la parcelle cadastrée section BV n° 0004 B, située avenue Joseph AMOUROUX sur la commune d'Agen au profit des membres de l'indivision FONTAINE-MONDIN
Rapporteur : Jean PINASSEAU
37. Cession des parcelles cadastrées section CC n°340 et 342, situées avenue d'Italie sur la commune d'Agen (47000) au profit de Madame Véronique ANDREO
Rapporteur : Jean PINASSEAU
38. Cession de la parcelle cadastrée section AI n°74p-b et n°320p-g, située Impasse Manceau sur la commune d'Agen au profit de Madame Gabrielle CHATAIN
Rapporteur : Jean PINASSEAU
39. Cession des parcelles cadastrées section AI n°74P-C, 320P-H et n°321P-K situées impasse Manceau sur la commune d'Agen au profit de Monsieur Louis BOUYSSOU
Rapporteur : Jean PINASSEAU
40. Fin du portage foncier concernant l'ensemble foncier situé 1 rue Léo Lagrange sur la commune d'Agen - acquisition foncière réalisée dans le cadre d'une constitution de réserve foncière en face de la ZAC de Donnefort
Rapporteur : Jean PINASSEAU
41. Déclassement du domaine public de la Ville d'Agen, d'une emprise foncière sise rue Jean Louis Belloc sur la commune d'Agen conformément à la procédure de désaffectation réalisée
Rapporteur : Jean PINASSEAU
COHESION SOCIALE ET MIEUX VIVRE ENSEMBLE
42. Convention tripartite de partenariat pour l'acquisition en VEFA de 20 logements locatifs sociaux rue André BOILLOT à AGEN par l'opérateur DOMOFRANCE
Rapporteur : Jean PINASSEAU
43. Validation de la convention de partenariat entre la ville d'Agen et l'Agglomération d'Agen portant sur la mise en oeuvre du contrat de ville 2024/2030
Rapporteur : Baya KHERKHACH
SECURITE ET TRANQUILITE PUBLIQUE
44. Présentation du rapport annuel d'activité 2024 - DSP fourrière
Rapporteur : Nicolas BENATTI
ACTION SCOLAIRE - JEUNESSE - PETITE ENFANCE
45. Convention de partenariat entre la ville d'Agen et l'association « Innovation Jeunesse Découverte France » pour la mise en place d'une carte jeunes européenne
Rapporteur : Rose HECQUEFEUILLE
46. Participation de la ville d'Agen au frais de fonctionnement des établissements d'enseignement privé sous contrat d'association pour l'année scolaire 2025/2026
Rapporteur : Rose HECQUEFEUILLE
47. Présentation du rapport annuel d'activité 2025 - Concession de service public Petite Enfance sur la ville d'Agen
Rapporteur : Rose HECQUEFEUILLE
CULTURE
48. Présentation du rapport annuel d'activité 2024 - Délégation de service public pour la gestion et l'exploitation du cinéma art et essai de la Ville d'Agen
Rapporteur : Marie-Claude IACHEMET
49. Convention de partenariat entre l'association le Dire Autrement, le Centre de Ressources Territorial (CRT) de Pompeyrie Centre Hospitalier Agen-Nérac et le Musée des Beaux-Arts d'Agen pour la construction et l'animation d'un parcours composé de 5 ateliers d'art-thérapie à médiation muséale dans le cadre de l'exposition Lumières françaises du 5 décembre 2025 au 8 mars 2026 à l'église des Jacobins
Rapporteur : Marie-Claude IACHEMET
50. Partenariat avec le collège Joseph Chaumié et le musée des beaux-arts autour du projet d'animation jeune public intitulé "de l'image aux sons: faisons parler les oeuvres du musée dans le cadre de l'exposition "Lumières françaises, de la cour de Versailles à Agen" qui se déroulera du 5 décembre 2025 au 8 mars 2026 à l'église des Jacobin
Rapporteur : Marie-Claude IACHEMET