Ordre du jour de la séance

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MONSIEUR LE MAIRE
« DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE »
« Procès-Verbal de la séance du Mardi 8 juillet 2025 »
DELEGATION DE Madame Claudine BICHET
D-2025/221. ASSOCIATION AGEAC-CSF Canaillous Achat de locaux pour la réalisation d'une crèche située 51 rue Son Tay - Emprunt d'un montant total de 850 000 € à contracter auprès du Crédit Coopératif Garantie de la Ville à hauteur de 70 % Autorisation
D-2025/222. Egalité entre les femmes et les hommes. Soutien au Festival Connect - Association City skate collective. Adoption. Autorisation.
D-2025/223. Fonds d'Aides aux Quartiers 2025 (FAQ). Aides aux quartiers et participation des habitants
DELEGATION DE Monsieur Stéphane PFEIFFER
D-2025/224. ADIL 33 - Année 2025 - Subvention de fonctionnement - Convention - Décision - Autorisation.
D-2025/225. Coup de Pouce - Aides pour l'amélioration du parc privé. Subventions de la Ville. Autorisation.
D-2025/226. Programme d'intérêt général métropolitain ' Le réseau de la réhabilitation ' 2019 - 2024. Subvention de la Ville aux propriétaires bailleurs et aux propriétaires occupants. Autorisation.
D-2025/227. Accompagnement financier de l'association arc en rêve - versement du solde de la subvention 2025 - décision, autorisation
D-2025/228. Economie sociale et solidaire (ESS) - Dispositif de financement participatif Financez demain - Abondements 2025 de la Ville de Bordeaux en faveur des projets ESS retenus et financés par les citoyens. Décision. Autorisation.
D-2025/229. Economie sociale et solidaire (ESS) - Subvention de fonctionnement à Séjour sportif solidaire (3S) pour la Recyclerie sportive à Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation
D-2025/230. BORDEAUX GSEF 2025 - - adaptation de la tarification et approbation avenant n°1 à la convention de mandat avec HelloAsso
D-2025/231. Economie sociale et solidaire (ESS) - Subvention de fonctionnement au Mouvement Sol - action spécifique Rencontres européennes des monnaies locales à Bordeaux en octobre 2025 - Décision - Autorisation - Convention
Présentés par Monsieur Jean-Baptiste THONY
D-2025/232. Economie sociale et solidaire (ESS) - Subvention de fonctionnement à l'association La Gemme - Année 2025 - Action spécifique Bordeaux GSEF 2025 - Décision - Autorisation
Présentés par Monsieur Jean-Baptiste THONY
DELEGATION DE Madame Camille CHOPLIN
D-2025/233. Attribution d'aides en faveur des associations. Délégation Vie associative. Subventions 2025. Adoption. Autorisation
DELEGATION DE Monsieur Didier JEANJEAN
D-2025/234. SAEM Gertrude - Rapport des administrateurs 2025 - Exercices 2023 et 2024 Information au Conseil
D-2025/235. Projet de création de 2 QG/ Quartiers du Goût à la Benauge et Grand Parc Subventions AUTORISATION.DECISION
Présenté par Madame Eve DEMANGE
D-2025/236. Stationnement Payant - Rapport annuel Recours. Administratifs Préalables Obligatoires (RAPO) - 2024. Information
Présenté par Monsieur Patrick PAPADATO
DELEGATION DE Madame Delphine JAMET
D-2025/237. Ville de Bordeaux. Approbation de l'état descriptif de division (EDDV) concernant l'ensemble immobilier sis à Bordeaux 2 et 4 rue Sicard. Autorisation. Décision
D-2025/238. Bordeaux - Déclassement de lots de volumes d'un immeuble situé 2 et 4 rue Sicard dans le cadre de la mise en place du bail à réhabilitation au profit de la foncière d'Habitat et Humanisme pour la création de 16 logements en PLAI; Décision - Autorisation
D-2025/239. Ville de Bordeaux. Signature d'un bail à réhabilitation consenti par la Ville de Bordeaux au profit de la Société Foncière Habitat et Humanisme relatif à deux bâtiments sis 2 et 4 rue Sicard. Autorisation. Décision
D-2025/240. Bordeaux. PRU des Aubiers. Acquisition en VEFA d'un local d'environ 1 187 m², sis rue des Genêts à Bordeaux auprès de la Foncière Logement. Parcelles TC 238 et TC 248. Construction d'une crèche municipale. Décision. Autorisation
D-2025/241. Ville de Bordeaux. Acquisition par la Ville de Bordeaux d'un local commercial sis à Bordeaux 16 rue Louis Gendreau au sein du Centre Commercial Grand Parc sur la parcelle cadastrée section PX numéro 65. Autorisation. Décision
D-2025/242. BORDEAUX - Déclassement rétroactif de la parcelle cadastrée section OR numéro 42 rue Auguste Poirson - Décision - Autorisation
D-2025/243. Avenant N°3 à la convention de mise à disposition des locaux à la ville de Bordeaux Crèche Magendie, 45 rue Magendie - Décision- Autorisation
D-2025/244. Bilan des acquisitions et cessions foncières réalisées en 2024 - Approbation
D-2025/245. Rapport d'ajustement des effectifs
D-2025/246. Actualisation de l'indemnité spéciale de fonction et d'engagement des agents de la filière Police Municipale
D-2025/247. Indemnisation de personnes extérieures à l'administration dans le cadre de mises en concurrence
D-2025/248. Constitution d'un groupement de commandes pour l'acquisition de prestations d'agence de voyage pour les agents, les élus, l'accueil de délégations, intervenants extérieurs et personnalités extérieures de Bordeaux Métropole, de la ville de Bordeaux et du Centre communal d'action sociale de Bordeaux. Décision. Autorisation
D-2025/249. Signature de la convention fixant les modalités de versement de la participation financière accordée par la Ville à l'Office national des anciens combattants et des victimes de guerre (ONaCVG) pour la restauration du carré militaire français au cimetière Bordeaux Nord - Autorisation
D-2025/250. Réattribution de la concession 36ème série n° 144 au cimetière de la Chartreuse - Approbation
DELEGATION DE Monsieur Mathieu HAZOUARD
D-2025/251. Subventions d'accompagnement de la Vie Sportive. Adoption. Autorisation
D-2025/252. TEAM BORDEAUX 2025/2026. Accompagnement de la quatrième saison de la Team Bordeaux. Attribution de subventions. Autorisation de signature.
DELEGATION DE Madame Harmonie LECERF MEUNIER
D-2025/253. Convention de partenariat pluriannuelle 2025-2027 relative au Programme Local Coordonné des actions de prévention sur le territoire bordelais entre la Ville de Bordeaux et son CCAS, la CARSAT Aquitaine et la MSA. Adoption. Autorisation.
DELEGATION DE Madame Sylvie SCHMITT
D-2025/254. Attributions d'aides en faveur des associations. Projet Educatif de Territoire. Subventions 2025. Adoption. Autorisation
D-2025/255. Écoles primaires. Transports en commun pédagogiques. Autorisation.
DELEGATION DE Monsieur Dimitri BOUTLEUX
D-2025/256. Subventions à diverses associations culturelles. Conventions pluriannuelles d'objectifs. Autorisation. Conventions. Signature
D-2025/257. Conventionnement avec la Société française de perception et de répartition des droits d'auteur dans le domaine des arts graphiques et plastiques (ADAGP). Autorisation. Signature
D-2025/258. Raccordement du Musée des Arts Décoratifs et du Design au Réseau de chaleur de Mériadeck. Paiement par la ville de Bordeaux des droits de raccordement et des travaux d'extension. Autorisation
D-2025/259. Madd-bordeaux. Création d'une boutique. Autorisation
D-2025/260. Bibliothèques. Organisation de deux jeux concours. Règlements. Autorisation.
DELEGATION DE Madame Nadia SAADI
D-2025/261. Partenariat avec la Chambre de métiers et de l'artisanat Nouvelle Aquitaine - section Gironde pour la gestion et l'animation de la pépinière artisanale Bordeaux Sainte-Croix : subvention d'équilibre pour l'année 2024
D-2025/262. SPL SBEPEC - Rapport des administrateurs sur l'exercice 2024 - Information au Conseil
DELEGATION DE Monsieur Bernard G BLANC
D-2025/263. Bilan 2024 du schéma de promotion des achats socialement et écologiquement responsables (SPASER)
D-2025/264. Projet Rézeau - Parcours d'insertion dans l'emploi de 8 animateurs du réseau social professionnel @Clicktaff - Associations Girondins de Bordeaux Bastide Handball club et Soyons le changement - Année 2025 - Subvention - Conventions
D-2025/265. Concession de services portant délégation de service public pour l'exploitation, la gestion, l'entretien et le renouvellement du Golf de Bordeaux-Lac. Choix du délégataire
D-2025/266. Caisse sociale de développement local (CSDL). Année 2025. Subvention de fonctionnement général.Convention. Décision. Autorisation.
D-2025/267. SOLIHA Terres-Océan - Demande de subvention de fonctionnement 2025 - Autorisation.
DELEGATION DE Monsieur Olivier CAZAUX
D-2025/268. Contrat de concession de service portant délégation de service public pour l'exploitation du Marché des Capucins et de ses parcs de stationnement. Rapport annuel de l'exercice clos au 31 décembre 2022. Information
DELEGATION DE Monsieur Olivier ESCOTS
D-2025/269. Lutte contre les discriminations. Appel à projets municipal Quinzaine de l'égalité et de la diversité 2025. Adoption. Autorisation.
D-2025/270. Lutte contre les discriminations. Soutien aux associations. Adoption. Autorisation.
DELEGATION DE Madame Fannie LE BOULANGER
D-2025/271. Appel à projet politique de la Ville - Programmation 2025- Autorisation - Décision
D-2025/272. Subventions aux associations. Autorisation de signer. Affectation et versement d'une subvention exceptionnelle. Astrolabe
D-2025/273. Subventions aux associations - Autorisation de signer - Affectation et versement d'une subvention exceptionnelle - P'tit Bout'Chou
D-2025/274. Subventions aux associations. Autorisation de signer. Affectation et versement d'une subvention exceptionnelle. CRESCENDO
D-2025/275. Signature de la convention fixant les modalités de versement de la subvention d'investissement accordée à l'association France Horizon
D-2025/276. Signature de la convention fixant les modalités de versement de la subvention d'investissement accordée à l'association Les Parents de Caudéran
DELEGATION DE Monsieur Vincent MAURIN
D-2025/277. Plan d'action Aubiers. Subventions exceptionnelles
DELEGATION DE Madame Sylvie JUSTOME
D-2025/278. Soutien des actions de Promotion de la santé Avenant 1 à la convention de partenariat entre la Ville et la Fondation Bergonié. Autorisation. Décision
D-2025/279. Prévention et Promotion de la Santé Soutien aux initiatives en faveur de la santé Adoption. Autorisation.
D-2025/280. Projet EMME - Création d'une usine de conversion de cobalt et nickel sur les communes de Blanquefort et Parempuyre - Autorisation environnementale - Demande d'avis
DELEGATION DE Monsieur Dominique BOUISSON
D-2025/281. Protocole transactionnel. Guiban SAS. Travaux de restructuration de la piscine Galin
DELEGATION DE Madame Sandrine JACOTOT
D-2025/282. Partenariat avec la Chambre de commerce et d'industrie Bordeaux Gironde pour l'année 2025. Programme d'actions, subvention et convention.
DELEGATION DE Monsieur Laurent GUILLEMIN
D-2025/283. Modalités techniques et financières de réalisation d'ouvrage de compétence communale par Bordeaux Métropole - Convention entre Bordeaux Métropole et la ville de Bordeaux pour la réalisation de travaux d'éclairage public dans le cadre du programme LIFE-BCR - Participation financière - Décision - Autorisation
DELEGATION DE Monsieur Marc ETCHEVERRY
D-2025/284. Renouvellement de la charte d'engagement réciproque du projet ERIC (Elevating Reuse In Cities) avec Zero Waste France pour le plan zéro plastique sur le territoire de la Ville de Bordeaux - Décision - Approbation
Présenté par Monsieur Jean-Baptiste THONY