INTERVENTION DU PRÉSIDENT

INFORMATION
Rapporteur : Henri TANDONNET

- Pont et barreau de Camélat : bilan financier

URBANISME
Rapporteur : Paul BONNET

1. Approbation de la procédure de déclaration de projet n°1 (création d'un complexesportif, éducatif et associatif, aménagement d'un lotissement et de l'entrée de ville sud)emportant mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal del'Agglomération d'Agen à 31 communes sur la commune de Layrac

INFRASTRUCTURES
Rapporteur : Henri TANDONNET

2. Financement de la Ligne Nouvelle du Sud-Ouest

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
Rapporteur : Henri TANDONNET

3. ZAC Technopole Agen Garonne 2 - Commune de Sainte-Colombe-en-Bruilhois -Lancement des études et concertation

4. ZAC Technopole Agen Garonne 2 - Commune de Sainte-Colombe-en-Bruilhois -Délimitation du périmètre de projet

GOUVERNANCE
Rapporteur : Jean DIONIS du SEJOUR

6. Répartition des sièges de conseillers communautaires

FINANCE
Rapporteur : Clémence BRANDOLIN-ROBERT

7. Rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes sur lescomptes et la gestion de l'Agglomération d'Agen de 2019 jusqu'à la période la plusrécente

HABITAT
Rapporteur : Bruno DUBOS

8. Réalisation d'études pré-opérationnelles sur les copropriétés très dégradées deL'Oustalet et La Fontaine à Agen

TOURISME
Rapporteur : Nadine LABOURNERIE

9. Approbation du rapport d'activités 2024 de l'Office de Tourisme « Destination Agen »

VOTE GROUPÉ

URBANISME

10. Bilan de la concertation pour la mise en compatibilité du PLUi de l'Agglomérationd'Agen pour le projet « Valence d'Agen » porté par TEREGA sur la commune deCaudecoste

11. Bilan de la concertation pour la mise en compatibilité du PLUi de l'Agglomérationd'Agen pour le projet « Valence d'Agen » porté par TEREGA sur la commune de Saint-Sixte

12. Remplacement d'un membre de la Commission Locale pour le Site PatrimonialRemarquable d'Agen

TRANSPORTS

13. Fixation des tarifs 2025 pour les services de location de vélos en libre-service et enlongue-durée, de covoiturage dynamique et de stationnement vélo sécurisé

EAU POTABLE, EAUX PLUVIALES ET ASSAINISSEMENT

14. Instauration d'un contrôle assainissement collectif obligatoire lors de cessionsimmobilières - Modalités techniques et financières des contrôles de branchements

15. Conditions techniques administratives et financières pour le dévoiement des réseauxhumides

16. Conditions techniques administratives et financières pour les extensions des réseauxhumides

17. Conditions techniques administratives et financières pour le renouvellement ourenforcement des réseaux humides

18. Définition du système de gestion des eaux pluviales urbaines et des éléments definancement de celui-ci

19. Avenant°4 au contrat de Délégation de Service Public de l'assainissement collectif surle territoire de l'Agglomération d'Agen

20. Avenant n°5 au contrat de Délégation de Service Public de l'eau potable sur le territoirede l'Agglomération d'Agen

21. Modification des tarifs des parts collectivités du prix de l'eau potable et del'assainissement collectif en lien avec les avenants 4 et 5 au contrat de Délégation deService Public

TRANSITION ECOLOGIQUE

22. Avenant n°2 à la Délégation de Service Public relative à la conception, la constructionet à l'exploitation du réseau de chaleur urbain de l'Agglomération d'Agen

RESSOURCES HUMAINES

23. Tableau des effectifs

24. Tableau des effectifs - Délibération portant ouverture d'emplois aux contractuels

25. Création d'un emploi non permanent à pourvoir dans le cadre d'un contrat de projet ausein de la Direction des services techniques et valorisation des déchets

26. Actualisation du régime indemnitaire des agents de l'Agglomération d'Agen