Présentation des faits et événements du mois écoulé et du mois à venir
Photos de travaux terminés du mois écoulé
Appel nominal - Désignation d'un secrétaire de séance
Adoption des procès-verbaux des séances des 27 février et 3 avril 2025
3) CULTURE
3.1 - Musée de la Chartreuse - Baisse du tarif de vente des catalogues de la collection Boutique
Mme. Auriane DELBARRE
3.2 - Demande de renouvellement de classement du conservatoire en conservatoire à rayonnement régional et approbation du projet d'établissement
Mme. Auriane DELBARRE
3.3 - Adoption du nouveau règlement intérieur du conservatoire à rayonnement régional de Douai
Mme. Auriane DELBARRE
3.5 - Tarifs conservatoire national à rayonnement régional - Année scolaire 2025-2026
Mme. Auriane DELBARRE
6) COHESION SOCIALE
6.1 - Aide au permis de conduire : "Permis de réussir"
M. Hocine MAZY
6.2 - Adhésion à l'association "Nos quartiers ont des talents" (NQT) - Accompagnement vers l'emploi
M. Hocine MAZY
6.3 - Prolongation de la convention d'objectifs et de moyens et modification de la subvention de fonctionnement de l'association des centres sociaux de Douai (ACSD) - avenant n°2
M. Hocine MAZY
6.4 - Association des centres sociaux de Douai - Désignation des représentants au conseil d'administration
M. Frédéric CHÉREAU
7) EDUCATION - ENFANCE - JEUNESSE
7.1 - Renouvellement de la convention territoriale globale (CTG) 2025 2029
Mme. Agnès DE BEUKELAER
7.2 - Convention de partenariat avec l'association Concordia
Mme. Agnès DE BEUKELAER
7.3 - Fourniture de denrées alimentaires pour la cuisine centrale de la ville de Douai - Attribution des accords-cadres
M. Yvon SIPIETER
8) EVENEMENTS ET VIE ASSOCIATIVE
8.1 - Avenant de prolongation de la convention de partenariat de l'association "les productions du jardin"
Mme. Nathalie APERS
9) SPORTS
9.1 - Subvention exceptionnelle à l'association "francs nageurs club Douai"
M. Michaël DOZIÈRE
10) BATIMENTS COMMUNAUX
10.1 - Exploitation des installations de chauffage, de ventilation, de production d'eau chaude sanitaire, de traitement d'eau, de climatisation et d'analyse de la légionnelle - Passation des marchés
M. Yvon SIPIETER
10.2 - Chapelle St Edmund du lycée Corot - Classement au titre desmonuments historiques
Mme. Stéphanie STIERNON
10.3 - Remplacement du plancher mobile de scène de la salle Malraux à l'Hippodrome par l'association Tandem - Participation financière de la ville de Douai
Mme. Auriane DELBARRE
10.4 - Dénomination de la maison de proximité de Frais-Marais : Maison des liens
M. Hocine MAZY
11) VOIRIE
11.1 - Délégation de service public de mise en fourrière des véhicules en infraction sur le territoire de la ville de Douai - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services -Exercice 2024
M. Yvon SIPIETER
11.2 - Délégation de service public simplifié de mise en fourrière des véhicules de la ville de Douai - Avenant n°3 à la convention
M. Yvon SIPIETER
11.3 - Délégation de service public de mise en fourrières des véhicules en infraction sur le territoire de la ville de Douai - Approbation du recours à la procédure de délégation de service public simplifiée
M. Yvon SIPIETER
11.4 - Maintenance des installations de contrôle d'accès et de paiement pour les parcs de stationnement de la ville de Douai - Passation du marché et de l'accord-cadre
M. Yvon SIPIETER
11.5 - Dénomination d'un chemin "Chemin de l'école"
M. Jean-Michel LEROY
13) AMENAGEMENT - AFFAIRES IMMOBILIÈRES
13.1 - Modification du plan local d'urbanisme - Bilan de la concertation et arrêt de projet
Mme. Stéphanie STIERNON
13.2 - Projet d'aménagement "Ilot de la Madeleine" - lancement de la concession d'aménagement
Mme. Stéphanie STIERNON
13.3 - Concession d'aménagement - création d'une commission Ad hoc
M. Frédéric CHÉREAU
13.4 - Lancement d'une procédure de déclaration d'utilité publique sur l'îlot dela Madeleine
Mme. Stéphanie STIERNON
13.5 - Lancement d'une procédure de déclaration d'utilité publique sur l'îlot de Bellain Nord
Mme. Stéphanie STIERNON
13.6 - Restauration et aménagement de trois cellules commerciales rue de Bellain - Passation des marchés
M. Yvon SIPIETER
13.7 - Travaux de restauration dans les commerces - Restauration de couverture et traitement fongicide de l'immeuble 14 rue des Ferronniers - Avenant n°1 au marché
Mme. Stéphanie STIERNON
13.8 - Attribution de l'appel à projet " création artistique pour la réalisation d'une oeuvre d'art urbain sur la façade de l'immeuble à l'angle des rues de Bellain et Saint Christophe"
Mme. Stéphanie STIERNON
13.9 - Aide aux terrasses - Extension du périmètre
Mme. Stéphanie STIERNON
13.10 - Désaffectation et déclassement du domaine public d'une bande de terrain située devant le 67 avenue Paul Hénin
Mme. Stéphanie STIERNON + Jean-Christophe LECLERCQ
13.11 - Cession des étages de l'immeuble sis 121 rue de la mairie
Mme. Stéphanie STIERNON
13.12 - Acquisition d'une bande de terrain le long du quai Devigne
Mme. Stéphanie STIERNON
13.13 - Bail pour l'hébergement d'équipement de radiotéléphonie sur un terrain sis à Douai - rue Rhin et Danube
Mme. Stéphanie STIERNON
13.14 - Convention d'occupation du domaine public pour l'hébergement d'équipement de radiotéléphonie dans le clocher de l'église Saint-Jacques
Mme. Stéphanie STIERNON
13.15 - Convention d'occupation du domaine public pour l'hébergement d'équipement de radiotéléphonie sur le site du stade Deménÿ
Mme. Stéphanie STIERNON
13.16 - Réactualisation des tarifs de la taxe locale sur la publicité extérieure pour l'année 2026
Mme. Stéphanie STIERNON
13.17 - Acquisition de la Licence IV de madame Sabine Théry Gontier
Mme. Stéphanie STIERNON
13.18 - Division en volume - Ruelle des Juifs
Mme. Stéphanie STIERNON
14) RESSOURCES HUMAINES
14.1 - Adhésion au principe de conventionnement avec le Centre de gestion du Nord pour la participation de la Ville à la garantie Santé (mutuelle) des agents ainsi que fixation du montant de la participation
M. Frédéric CHÉREAU
14.2 - Maintien du régime indemnitaire en cas d'arrêt de travail pour cause de maladie ordinaire
M. Frédéric CHÉREAU
14.3 - Mise à disposition d'un agent municipal auprès de l'association des centres sociaux de Douai (ACSD) - Prolongation
M. Frédéric CHÉREAU
14.4 - Modification du cycle de travail des agents affectés à l'entretien et lasurveillance de la collégiale Saint-Pierre et de l'église Notre Dame
M. Frédéric CHÉREAU
14.5 - Fourniture de vêtements de travail et équipement de protection individuelle (EPI) - Passation des accords-cadres
M. Yvon SIPIETER
14.6 - Créations d'emplois non permanents - Accroissement temporaire d'activité
M. Yvon SIPIETER
14.7 - Modification du tableau des effectifs
M. Frédéric CHÉREAU
14.8 - Création d'activités accessoires au conservatoire pour l'année scolaire 2025/2026
M. Frédéric CHÉREAU
15) DIVERS
15.1 - Prestations de gardiennage et de télésurveillance de la ville de Douai - Passation de l'accord-cadre et des marchés
M. Yvon SIPIETER
15.2 - Adhésion à l'association "Élus contre le Sida" Label collectivité engagée contre le Sida
M. Frédéric CHÉREAU
15.3 - Subvention exceptionnelle à l'Unicef pour Gaza
M. Frédéric CHÉREAU
16) ÉTAT DES DÉCISIONS DIRECTES
17) QUESTIONS DIVERSES