Désignation du secrétaire de séance

Communications du Maire

1. - Adoption des procès-verbaux des séances du 7 avril et 26 mai 2025

2. - Élection d'un adjoint au Maire

3. - Indemnités de fonction des élus

4. - Remplacement d'une représentante de la Ville au sein d'organismes extérieurs

5. - Adoption du compte financier unique du budget principal de la Ville au titre de l'exercice 2024

6. - Présentation du rapport annuel d'utilisation de la Dotation de solidarité et de cohésion sociale (DSUCS) au titre de l'exercice 2024

7. - Présentation du bilan des acquisitions et des cessions de biens immobiliers réalisées en 2024 par la Ville (annexe au compte financier unique)

8. - Présentation du bilan de la formation des élu.e.s au titre de l'année 2024 (annexe au compte financier unique)

9. - Affectation des résultats afférents au compte financier unique du budget principal de la Ville au titre de l'exercice 2024

10. - Adoption du budget supplémentaire du budget principal de la Ville au titre de l'exercice 2025

11. - Adoption des statuts créant le fonds de dotation de Saint-Ouen et désignation des deux représentants de la Ville

12. - Présentation des actions réalisées dans le cadre de la commission de déontologie / Approbation de la charte sur l'usage des ressources numériques et des systèmes d'informations et du règlement d'utilisation des véhicules de service et conditions de mise à disposition

13. - Création de la régie du réseau de distribution de chaleur et de froid de la ZAC du Village Olympique et Paralympique, approbation des statuts, désignation des représentant.e.s de la Ville siégeant au conseil d'exploitation et désignation du directeur.rice

14. - Choix du mode gestion pour l'exploitation du réseau de chaleur et de froid du Village Olympique

15. - Garantie d'emprunt accordée à hauteur de 100 % à CDC HABITAT pour le prêt contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour l'acquisition en VEFA de 55 logements sociaux + 1 logement gardien sis 2 et 4 rue du Docteur Socrates à Saint-Ouen-sur-Seine

16. - Garantie d'emprunt accordée à hauteur de 100 % à IMMOBILIERE 3F pour le prêt contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la réhabilitation du programme T718L composé de 203 logements sociaux sis 3-7 rue Edouard Vaillant à Saint-Ouen-sur-Seine

17. - Garantie d'emprunt accordée à hauteur de 100 % à IMMOBILIERE 3F pour le prêt contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour l'acquisition en VEFA du programme 0718L composé de 52 logements collectifs en location et en locatif intermédiaire (LLI) sis 6, avenue du Cimetière à Saint-Ouen-Sur-Seine

18. - Approbation de l'avenant à la convention locale NPNRU de Saint-Ouen-sur-Seine

19. - Approbation du protocole d'accord portant sur la participation de l'AP-HP aux travaux de rénovation du centre municipal de santé Henri Barbusse

20. - Avis du Conseil municipal sur le projet d'extension de la capacité d'accueil de la micro crèche ‘Les Bébés Cigognes' située 8 rue Ampère à Saint-Ouen-sur-Seine

21. - Avis du Conseil municipal sur le projet de création d'une crèche parentale porté par l'association ‘Les Petits Bourgeons' située 27 rue Jules Verne à Saint-Ouen-sur-Seine

22. - Approbation de la convention d'objectifs et de moyens à intervenir avec l'association Saint-Ouen-sur-Scène au titre de l'année 2025

23. - Approbation de la convention tripartite avec Paris Dance Project et le collège Jean-Jaurès dans le cadre des Jeunesses en mouvement au titre de l'année scolaire 2025-2026

24. - Muséum National d'Histoire Naturelle : renouvellement de la convention-cadre de partenariat pour la période 2025-2028 et approbation de la convention d'application à intervenir au titre de l'année 2025-2026

25. - Approbation de l'accord cadre à intervenir avec l'EPT Plaine Commune dans le cadre de la restauration et de la conservation des oeuvres situées dans l'espace public

26. - Mise en place de cours municipaux de natation

27. - Versement d'une subvention d'objectifs et de fonctionnement à l'association Mieux Entreprendre dans le cadre de la convention d'objectifs et de moyens 2024-2026

28. - Approbation du protocole d'accord relatif pour la résiliation amiable et anticipée de la convention d'occupation du domaine public pour les jardins et marchés alimentaires sis rue Pierre - Saint-Ouen-sur-Seine

29. - Désignation des représentants au sein de diverses commissions de la Ville de Saint-Ouen-sur-Seine

30. - Recrutements des deux emplois de direction proposés par la Ville sis 48, avenue Gabriel Péri

31. - Modification des statuts de la Foncière du Logement Abordable : apport en capital de la Ville de Paris

32. - Approbation des avenants aux protocoles de clôture du traité de concession d'aménagement de la ZAC porte de Saint-Ouen d'une part et du traité de concession d'aménagement de la concession Pasteur-Zola d'autre part

33. - Approbation des conventions de projet urbain partenarial (PUP) à intervenir avec différents opérateurs

34. - Échange foncier entre la Ville et la Société de livraison des ouvrages olympiques (SOLIDEO) pour la réalisation de l'allée des sports et transfert de propriété à titre gratuit à la Région de l'assiette foncière du lycée Marcel Cachin (parcelle C 190c)

35. - Approbation de la convention de coopération décentralisée à intervenir avec la ville d'Essaouira (Maroc)

36. - Adoption de l'agenda social 2025-2026

37. - Besoins en recrutement d'agents saisonniers durant la période estivale 2025

38. - Création d'un emploi non permanent de chargé de mission RH rattaché à la direction des ressources humaines, dans le cadre d'un contrat de projet

39. - Création d'un emploi non permanent de chef de projet urbanisme transitoire rattaché à la direction des partenariats, mission cinéma, projets transversaux dans le cadre d'un contrat de projet

40. - Création d'un emploi non permanent de gestionnaire immobilier rattaché à la direction des grands projets et de la ville durable dans le cadre d'un contrat de projet

41 - Création, précision des emplois et modification du tableau des effectifs

42 - État des travaux de la commission consultative des services publics locaux au titre de l'année 2024

43 - Désignation des membres du jury de sélection dans le cadre de la délégation de pouvoirs consentie par le Conseil municipal

44 - Voeu contre le projet Green Dock proposé par le pôle écologiste audonien