COMMUNICATION DU MAIRE
VOTES GROUPÉS
Rapports 4, 5, 6, 7, 9, 12, 14, 15, 16, 17, 20, 21, 25
INFORMATION
Projet d'aire terrestre éducative
Rapporteur : Rose HECQUEFEUILLE
ACTION SCOLAIRE - JEUNESSE - PETITE ENFANCE
1. Point d'étape relatif à la réaffectation des locaux de l'école maternelle Langevin dans le quartier de Montanou
Rapporteur : Mohamed FELLAH
FINANCES - PROSPECTIVE
2. Approbation du rapport final de la démarche prospective Agen 2032
Rapporteur : Mohamed FELLAH
3. Subventions diverses aux associations pour l'année 2025
Rapporteur : Mohamed FELLAH
4. Délibération portant instauration d'une tarification pour les dommages causés aux biens mobiliers mis à disposition et appartenant à la Ville d'Agen
Rapporteur : Mohamed FELLAH
DÉFI CITOYEN
5. Convention entre la Ville d'Agen et l'Agglomération d'Agen pour l'entretien des espaces communautaires du pôle multimodal (parvis de la gare et gare routière)
Rapporteur : Thomas ZAMBONI
6. Délibération autorisant l'appel à des bénévoles extérieurs pour l'organisation des Fêtes d'Agen, de la Journée Citoyenne et des Rencontres Michel SERRES 2025 par voie de convention de bénévolat
Rapporteur : Clémence BRANDOLIN-ROBERT
TRANSITION ÉCOLOGIQUE
7. Convention d'utilisation et de répartition des charges d'entretien de la station de relevage au sein de la cité Bajon à Agen
Rapporteur : Clémence BRANDOLIN-ROBERT
8. Constitution d'un acte de servitude au profit d'Agen Habitat dans le cadre du projet de réhabilitation de la résidence Rodrigues pour implanter une sous-station pour la création d'un réseau de chaleur urbain
Rapporteur : Clémence BRANDOLIN-ROBERT
NOUVELLE MOBILITÉ
9. Convention de servitude au profit d'ENEDIS pour la réalisation d'une ligne électrique souterrains sur la parcelle section AE n°284 sur Agen
Rapporteur : Clémence BRANDOLIN-ROBERT
10. Convention d'occupation temporaire du domaine public par Territoire Energie 47 (TE47) pour l'implantation d'une infrastructure de recharge pour véhicules électriques (IRVE) situé sur le parking à l'arrière de l'église du Sacré Coeur, rue Denfert ROCHEREAU à Agen
Rapporteur : Jean DIONIS du SEJOUR
11. Approbation et publication du PPBE (Plan de Prévention du Bruit dans l'Environnement) du réseau routier communal supportant un trafic annuel supérieur à 3 millions de véhicules sur le territoire de la Ville d'Agen
Rapporteur : Nicolas BENATTI
12. Avenant n°7 à la concession de service public relative à la gestion des parcs de stationnement en ouvrage sur le territoire de la ville d'Agen
Rapporteur : Nicolas BENATTI
DÉFI ÉCONOMIQUE
13. Validation de l'aide financière dans le cadre du Programme Opérationnelle de Prévention et d'Accompagnement des Copropriétés (POPAC)
Rapporteur : Jean PINASSEAU
14. Déclassement du domaine public de la ville d'Agen, d'une emprise foncière sur les parcelles cadastrées section cc 242 a et c, situées avenue d'Italie sur la commune d'Agen (47000) conformément à la procédure de désaffectation réalisée
Rapporteur : Jean PINASSEAU
15. Cession d'un immeuble situé 30 rue Camille DESMOULINS à Agen au profit de Monsieur Jean-Marie DESRAME ou tout autre structure agissant pour son compte ayant reçu l'agrément du représentant de la Ville d'Agen
Rapporteur : Jean PINASSEAU
16. Cession de la parcelle cadastrée AS 709 d'une superficie de 534 m² située Avenue de Colmar à Agen au profit de Monsieur et Madame HOINGNE ou tout autre structure agissant pour son compte ayant reçu l'agrément du représentant de la Ville d'Agen
Rapporteur : Jean PINASSEAU
17. Protocole d'accord transactionnel - Travaux supplémentaires de désamiantage sur l'ancien Cinéma Carnot
Rapporteur : Jean PINASSEAU
COHÉSION SOCIALE ET MIEUX VIVRE ENSEMBLE
18. Convention de partenariat dans le cadre du Dispositif d'Actions Partenariales d'Insertions (DAPI)
Rapporteur : Baya KHERKHACH
SÉCURITÉ ET TRANQUILLITÉ PUBLIQUE
19. Convention relative à la mise en oeuvre de la mesure de rappel à l'ordre par le Maire et la transaction municipale
Rapporteur : Jean DIONIS du SEJOUR
20. Remise gracieuse pour une pénalité au profit de l'entreprise MORETTI
Rapporteur : Jean DIONIS du SEJOUR
21. Défense de la chasse régionale à haute valeur patrimoniale et culturelle de la palombe aux pantes dans le département de Lot-et-Garonne
Rapporteur : Jean DIONIS du SEJOUR
22. Conventions relatives à la propriété, à la mise à disposition et aux conditions d'hébergements, d'entretien, de soins, de nourriture et d'assurance des chiens de patrouille affectés à la brigade cynophile de la Police Municipale d'Agen
Rapporteur : Jean DIONIS du SEJOUR
SPORT
23. Subventions 2025 aux associations sportives
Rapporteur : Alain KLAJMAN
CULTURE
24. Subventions 2025 aux associations culturelles
Rapporteur : Jean DIONIS du SEJOUR
25. Demande de renouvellement des licences de catégorie 1, 2 et 3 d'organisateur de spectacles et représentation de la Ville d'Agen pour la détention de ces licences
Rapporteur : Jean DIONIS du SEJOUR
26. Convention de partenariat avec la Ville d'Agen et l'Ecole Nationale d'Administration Pénitentiaire
Rapporteur : Jean DIONIS du SEJOUR
27. Révision de la grille tarifaire du CRDA
Rapporteur : Mohamed FELLAH
28. Avenant n°3 au contrat de délégation de service public relative à la gestion et l'exploitation du cinéma Art et Essai de la Ville d'Agen
Rapporteur : Jean DIONIS du SEJOUR
29. Délibération de principe relative au choix du mode de gestion du Cinéma Art et Essai de la Ville d'Agen
Rapporteur : Jean DIONIS du SEJOUR