Ordre du jour de la séance

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MONSIEUR LE MAIRE
DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE
Procès-Verbal de la séance du Mardi 15 avril 2025
D-2025/116 Désignation des représentants du Conseil Municipal élus pour siéger au Conseil d'Administration du CCAS.
Delphine JAMET
D-2025/117 Rapport de transition écologique et sociale 2024 - Information
Delphine JAMET
D-2025/118 Compte de Gestion de Madame l'Administratrice des Finances Publiques pour l'exercice 2024. Avis.
Claudine BICHET
D-2025/119 Compte Administratif du Maire pour l'exercice 2024. Approbation.
Claudine BICHET
DELEGATION DE MADAME CLAUDINE BICHET
D-2025/120 Affectation des résultats constatés au compte administratif 2024. Approbation
D-2025/121 Actions récursoires - Autorisation
D-2025/122 Convention de valorisation des certificats d'économies d'énergie. Décision - Autorisation
D-2025/123 Egalité entre les femmes et les hommes. Soutien aux associations. Adoption. Autorisation.
D-2025/124 Fonds d'Aides aux Quartiers 2025 (FAQ). Aides aux quartiers et participation des habitants
DELEGATION DE MONSIEUR STÉPHANE PFEIFFER
D-2025/125 Coup de Pouce - Aides pour l'amélioration du parc privé - Subventions de la Ville - Autorisation.
D-2025/126 Programme d'intérêt général métropolitain ' Le réseau de la réhabilitation ' 2019 - 2024. Subvention de la Ville aux propriétaires bailleurs et aux propriétaires occupants. Autorisation.
D-2025/127 Opération programmée d'amélioration de l'habitat de renouvellement urbain à volet réhabilitation des copropriétés fragiles ou dégradées du centre historique de Bordeaux. Subvention de la Ville aux propriétaires bailleurs et aux propriétaires occupants. Autorisation.
D-2025/128 Révision du règlement d'intervention de la Ville de Bordeaux en faveur de l'habitat privé.
D-2025/129 Modification du règlement d'intervention de la ville de Bordeaux au financement de la production de logement locatif social
D-2025/130 Projet de mutation de la zone commerciale de Bordeaux Lac : protocole avec l'opérateur Nhood
D-2025/131 CENTRE REGIONAL D'INFORMATION JEUNESSE NOUVELLE-AQUITAINE - CRIJNA - Année 2025 - Subvention de fonctionnement pour l'appui à la dynamique jeunesse lors du Bordeaux GSEF2025 - Convention - Décision - Autorisation
DELEGATION DE MADAME CAMILLE CHOPLIN
D-2025/132 Prix des Jeunes Associations 2025. Subventions. Adoption. Autorisation
D-2025/133 Attribution d'aides en faveur des associations. Délégation Vie associative. Subventions 2025. Admission en non valeur d'une créance irrécouvrable. Adoption. Autorisation
D-2025/134 Adhésion de la ville de Bordeaux à l'association la Cité Bleue pour l'année 2025. Autorisation
DELEGATION DE MONSIEUR DIDIER JEANJEAN
D-2025/135 Bordeaux - Place Calixte Camelle - Co-maîtrise d'ouvrage - Participation financière - Convention - Décision - Autorisation
D-2025/136 Grande gare de Bordeaux convention de financement des études préliminaires du volet gare ferroviaire. Autorisation. Signatures
D-2025/137 Programmation appel à projets Résilience Alimentaire ' Bordeaux, Recettes d'Avenir ' 2025 Subventions de projets - Autorisation. Décision.Signature
Madame Eve DEMANGE
D-2025/138 Développement des jardins collectifs - Gratuité de la mise à disposition du foncier de la ville de Bordeaux - décision - autorisation
Madame Eve DEMANGE
DELEGATION DE MADAME DELPHINE JAMET
D-2025/139 Bordeaux - 78 rue Achard. Cession de la parcelle cadastrée GM44 au profit de la société JC DECAUX Décision - Autorisation
D-2025/140 Acquisition par la Ville de Bordeaux d'une parcelle de terrain nue cadastrée section IE numéro 86 d'une contenance d'environ 598 m² sise à Bordeaux, rue de la Béchade. Autorisation. Décision
D-2025/141 Bordeaux - Mise en vente via une Vente Notariale Interactive de l'immeuble sis à BORDEAUX 31 cours d'Albret dénommé ' Hôtel de Basquiat ' - Décision - Autorisation
D-2025/142 Bordeaux - Mise en vente via une Vente Notariale Interactive de l'immeuble sis à BORDEAUX 66 rue des Trois-Conils - Décision - Autorisation
D-2025/143 Projet d'étude, d'inventaire de la faune par la pose de pièges photographiques au sein du cimetière La Chartreuse de Bordeaux. Convention de partenariat entre la ville de Bordeaux et l'association Cistude Nature
D-2025/144 Convention pour le remboursement des dépenses engagées par Bordeaux Métropole pour la conduite d'opération de restauration d'archives de la Ville de Bordeaux
D-2025/145 Revalorisation du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP) Application du ' Bonus Attractivité' Petit Enfance
D-2025/146 Actualisation du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP) constitué de l'Indemnité de Fonctions, de Sujétions et d'Expertise (IFSE) et du Complément Indemnitaire Annuel (CIA)
D-2025/147 Modification du tableau des effectifs
D-2025/148 Complément de rémunération des assistants maternels. Application du ' Bonus Attractivité ' Petite Enfance
D-2025/149 Remises gracieuses - trop perçus en rémunération
DELEGATION DE MONSIEUR MATHIEU HAZOUARD
D-2025/150 Subventions aux associations sportives.Attribution. Autorisation de signature.
DELEGATION DE MADAME SYLVIE SCHMITT
D-2025/151 Attribution d'aides en faveur de l'Enfance et de la Jeunesse. Subventions 2025. Adoption. Autorisation
D-2025/152 Attributions d'aides en faveur des associations pendant le temps scolaire. Délégation actions éducatives. Subventions 2025. Adoption. Autorisation
D-2025/153 Convention de co-maîtrise d'ouvrage, de gestion et de transfert entre Bordeaux Métropole et la ville de Bordeaux pour la réalisation du groupe scolaire Armagnac situé dans l'opération d'aménagement Saint Jean Belcier avenant N°1 décision - signature - autorisation
D-2025/154 Opération "Je relève le défi 2025". Soutien aux initiatives des jeunes. Adoption. Autorisation
DELEGATION DE MONSIEUR DIMITRI BOUTLEUX
D-2025/155 Subventions à diverses associations culturelles. Conventions pluriannuelles d'objectifs. Autorisation. Conventions. Signature
DELEGATION DE MONSIEUR BERNARD G BLANC
D-2025/156 Adhésion au groupement de commande relatif à la gestion de la ressource en eau - Décision - Autorisation
D-2025/157 Adhésion des Villes de PESSAC et BRUGES au groupement de commandes dédié aux diagnostics amiante
D-2025/158 Convention concernant la mise en oeuvre de la concession d'aménagement pour la requalification du centre historique de Bordeaux, 2022-2026 - Convention de participation de la ville de Bordeaux à l'équilibre d'opérations dans le cadre du contrat de concession. Avenant n°1.
D-2025/159 Mission locale Bordeaux avenir jeunes. Année 2025. Subvention de fonctionnement. Décisions. Autorisation
DELEGATION DE MONSIEUR OLIVIER ESCOTS
D-2025/160 Lutte contre les discriminations. Soutien aux associations. Adoption. Autorisation.
DELEGATION DE MADAME FANNIE LE BOULANGER
D-2025/161 Appel à projets politique de la Ville -Programmation 2025-Autorisation -Décision
D-2025/162 Conventions pluriannuelles d'objectifs. Centres sociaux. Programmation 2025. Autorisation. Décision
D-2025/163 Convention d'objectifs et de financement avec la CAF de la Gironde. Versement de la Prestation de Service Unique pour les établissements d'accueil des enfants de 0 à 6 ans. Autorisation de signer
D-2025/164 Convention d'objectifs et de financement avec la CAF de la Gironde. Relais Petite Enfance de la Ville de Bordeaux 2025-2029. Autorisation à signer.
D-2025/165 Subventions aux associations - Autorisation de signer - Affectation et versement d'une subvention exceptionnelle - Crèche de l'Union Saint Bruno
D-2025/166 Demande de subvention MAM bateau lune
DELEGATION DE MADAME SYLVIE JUSTOME
D-2025/167 Autorisation donnée à M. le Maire pour la signature d'une convention avec le Département de la Gironde relative à la fourniture de vaccins
DELEGATION DE MONSIEUR BAPTISTE MAURIN
D-2025/168 Education Artistique et Culturelle. Appel à projets marrainage / parrainage et résidences. Subventions. Autorisation
D-2025/169 Dénomination de voies, espaces publics et bâtiments municipaux. Autorisation
DELEGATION DE MONSIEUR MARC ETCHEVERRY
D-2025/170 Subventions de fonctionnement - Mission Prévention de la délinquance et Médiation
D-2025/171 Contrat de l'AMI Collecte & Réemploi des professionnels de la restauration entre la Ville de Bordeaux et l'éco-organisme CITEO/Adelphe - Autorisation
Jean-Baptiste THONY
DÉLÉGATION PERMANENTE DU CONSEIL MUNICIPAL À M. LE MAIRE
D-2025/172 Délégation permanente du Conseil Municipal à Monsieur le Maire. Compte Rendu de Monsieur le Maire des opérations de gestion locative. Décisions prises entre le 1er juillet et le 31 décembre 2024. Information.
D-2025/173 Délégation permanente du Conseil Municipal à Monsieur le Maire. Compte rendu de Monsieur le Maire des demandes de subvention formulées, des dons reçus et des tarifs mis en place. Décisions prises entre le 1er janvier 2024 et le 31 décembre 2024. Information du Conseil Municipal
DELEGATION DE MADAME DELPHINE JAMET
D-2025/174 Bordeaux - 80 rue Hortense et 87 Quai de Queyries. Conclusion d'un bail emphytéotique administratif avec la Foncière solidaire Darwin pour les lots B017 et B018 de la ZAC Bastide Niel