MONSIEUR le MAIRE

« DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE »

« Procès-Verbal de la séance du Mardi 11 Mars 2025 »

DELEGATION DE MADAME CLAUDINE BICHET

D-2025/69: Vote des taux de taxe d'habitation sur les résidences secondaires et des taxes foncières pour 2025

D-2025/70: Egalité entre les femmes et les hommes. Soutien aux associations. Adoption. Autorisation.

D-2025/71: Fonds d'Aides aux Quartiers 2025 (FAQ). Aides aux quartiers et participation des habitants

DELEGATION DE MONSIEUR STÉPHANE PFEIFFER

D-2025/72: Forum mondial de l'Economie sociale et solidaire Bordeaux GSEF2025 - Convention de mandat pour la gestion de la billetterie du Bordeaux GSEF2025 - Nouveaux partenariats privés - Décision. Autorisation de signature

D-2025/73: Chambre régionale de l'économie sociale et solidaire de Nouvelle-Aquitaine (CRESS-NA) - Année 2025 - Subvention de fonctionnement pour l'organisation du GSEF 2025 à Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation

D-2025/74: Maison initiative entrepreneuriat (MIE). Année 2025. Subvention de fonctionnement pour la Couveuse Anabase. Décision. Convention

D-2025/75: Rapport d'observations définitives de la chambre régionale des comptes relatif au contrôle des comptes et de la gestion de la SPL d'aménagement "la Fabrique de Bordeaux Métropole" - Information

DELEGATION DE MADAME CAMILLE CHOPLIN

D-2025/76: Attribution d'aides en faveur des associations. Délégation vie associative. Subventions 2025. Adoption. Autorisation

DELEGATION DE MADAME DELPHINE JAMET

D-2025/77: Bordeaux - Cours d'Albret - Déclassement de la parcelle KA 29 et de l'immeuble communal associé. Décision. Autorisation

D-2025/78: Bordeaux - 66 rue des Trois Conils - Déclassement de la parcelle KE100 et de l'immeuble communal associé . Décision. Autorisation

D-2025/79: Convention de co maîtrise d'ouvrage pour le projet de réhabilitation du complexe de dalle de l'îlôt 3 terrasse KOENIG au sein du quartier MERIADECK. Autorisation. Signature.

D-2025/80: Centre historique de Bordeaux - concession d'aménagement 2014-2022 - quitus donné au concessionnaire et reversement partiel du boni de liquidation par Bordeaux Métropole- Décision - Autorisation

D-2025/81: Rectification de la délibération D-2023/205 du conseil municipal du 11 juillet 2023 suite à une modification de l'emprise à céder pour le centre de transfert mutualisé des déchets, après déplacement du projet de chaufferie.

D-2025/82: Prolongation du Bail Emphytéotique. Résidence autonomie Alsace Lorraine - Société ENEAL. Adoption. Autorisation.

D-2025/83: Modification du tableau des effectifs

D-2025/84: Mise à disposition d'un quatrième agent auprès du groupement d'intérêt Médiation. Autorisation. 2024-2026

D-2025/85: Commissions Municipales - Modification. Adoption

D-2025/86: Fixation du tarif de cession des droits de reproduction des photographies de la photothèque municipale dans le cadre des campagnes électorales

D-2025/87: Mise à jour du règlement intérieur des cimetières et création de la catégorie des concessions trentenaires dans les cimetières. Adoption

D-2025/88: Bordeaux - Centre Commercial Europe - Grand Parc. Abandon de la consultation de groupements d'opérateurs-concepteurs dans le cadre de l'appel à projet pour la cession d'une emprise de 17 403 m² correspondant au centre commercial Europe et à ses abords lancée en 2019 et abrogation des délibérations n°D2021-135 du 30 mars 2021 et n°D2022- 214 du 12 juillet 2022. Décision. Autorisation.

DELEGATION DE MADAME HARMONIE LECERF MEUNIER

D-2025/89: Attribution d'aides en faveur des associations. Subventions Seniors. Adoption. Autorisation.

D-2025/90: Rapport d'observations définitives de la Chambre régionale des comptes relatif à la gestion du centre communal d'action sociale de Bordeaux concernant les exercices 2019 et suivants - Information

DELEGATION DE MADAME SYLVIE SCHMITT

D-2025/91: Attributions d'aides en faveur des associations pendant le temps scolaire. Délégation actions éducatives. Subventions 2025. Adoption. Autorisation.

D-2025/92: Attribution d'aides en faveur de l'Enfance et de la Jeunesse. Subventions 2025. Adoption. Autorisation. Signature. Décision

D-2025/93: Forfait dû par les enseignants au titre de la consommation d'eau dans les logements de fonction. Disposition d'encaissement. Autorisation.

D-2025/94: Redevances dues par les enseignants au titre du chauffage dans les logements de fonction. Disposition d'encaissement. Autorisation.

DELEGATION DE MONSIEUR DIMITRI BOUTLEUX

D-2025/95: Subventions à diverses associations culturelles. Autorisation. Convention. Signature

D-2025/96: Bibliothèques. Organisation de deux jeux concours. Règlements. Autorisation.

DELEGATION DE MADAME NADIA SAADI

D-2025/97:Association Invest in Bordeaux. Année 2025. Subvention de fonctionnement. Décision. Convention

DELEGATION DE MONSIEUR BERNARD G BLANC

D-2025/98: Cotisations aux organismes - Année 2025 - Délibération cadre - Décision - Autorisation

D-2025/99: Avenant n°6 à la convention constitutive du groupement de commandes ADARCE. Autorisation. Signature

D-2025/100: Adhésion à un groupement de commande pour la fourniture de prestations de formation des agents à l'exécution financière des marchés publics

D-2025/101: Adhésion au groupement de commande relatif à l'élimination des plantes invasives aquatiques - Décision - Autorisation

D-2025/102: Aide à la production du logements locatifs sociaux financés en PLUS-PLAI. Subventions de la Ville aux bailleurs sociaux. Demande de subvention. Autorisation.

D-2025/103: Bordeaux Fête le Vin 2025 - Convention de partenariat entre la Ville de Bordeaux et l'Office de Tourisme et des Congrès de Bordeaux Métropole - Subvention - Autorisation - Décision

D-2025/104: Subvention de la Maison de l'Europe Bordeaux Aquitaine. Autorisation - Décision. 2025

DELEGATION DE MADAME CÉLINE PAPIN

D-2025/105: Soutien aux acteurs locaux dans le cadre de l'édition 2025 de la Semaine de l'Amérique Latine et des Caraïbes - autorisation - décision

D-2025/106: Attribution d'une subvention à l'Association Climate Chance - Autorisation - Décision

DELEGATION DE MONSIEUR OLIVIER ESCOTS

D-2025/107: Mission handicap et accessibilité. Soutien aux initiatives en faveur de l'inclusion. Adoption - Autorisation.

D-2025/108: Lutte contre les discriminations. Appel à projets Mois des fiertés 2025. Adoption. Autorisation.

DELEGATION DE MADAME FANNIE LE BOULANGER

D-2025/109: Convention territoriale formant la déclinaison bordelaise du contrat de ville métropolitain 2024-2030. Autorisation - Décision

D-2025/110: Subventions de fonctionnement - Programmation 2025- Animations quartiers politiques de la ville-Autorisation - Décision

D-2025/111: Avenant n°1 au Contrat de DSP pour la Crèche Elsa Triolet

DELEGATION DE MADAME SYLVIE JUSTOME

D-2025/112: Contrat Local de Santé 3ème génération 2025-2030. Accord cadre. Contexte, enjeux, méthode

DELEGATION DE MONSIEUR DOMINIQUE BOUISSON

D-2025/113: Protocole transactionnel. Circulation de la rue Saint-Maur.

DELEGATION DE MADAME SANDRINE JACOTOT

D-2025/114: Soutien au commerce et à l'artisanat bordelais : subventions aux associations de commerçants et artisans pour leurs programmes d'animations 2025. Subventions - Autorisation - Décision

DELEGATION DE MONSIEUR BAPTISTE MAURIN

D-2025/115: Dénomination de voies, espaces publics et bâtiments municipaux. Autorisation

Voeu proposé par la Majorité Municipale
Voeu présenté par Madame Fannie LE BOULANGER concernant le soutien à l'appel d'Epinay-Sous-Sénart

Question écrite proposée par le groupe Renouveau Bordeaux
Question écrite présentée par Madame Anne FAHMY à propos de l'exploitation déléguée dumarché des Capucins