COMMUNICATION DU MAIRE
VOTES GROUPÉS
Rapports 3.1, 3.2, 3.3, 3.4, 3.5, 3.6, 3.7, 3.8, 3.9, 3.10, 3.11, 3.12, 3.13, 6, 7, 9, 11, 12, 13, 14, 17, 18, 21, 22 et 23
INFORMATION
1. Avancement du plan d'action climatique de la Ville d'Agen
Rapporteur : Clémence BRANDOLIN-ROBERT
2. Rapport comportant les observations définitives de la chambre sur le contrôle des comptes et de la gestion de la communauté d'Agglomération d'Agen (cahier mutualisation et ressources humaines)
Rapporteur : Jean DIONIS du SEJOUR
FINANCES
1. Compte Financier Unique (CFU) 2024
Rapporteur : Mohamed FELLAH
2. Affectation des résultats 2024 au budget primitif 2025
Rapporteur : Mohamed FELLAH
3. Objectifs et équilibres généraux du Budget Primitif 2025
Rapporteur : Mohamed FELLAH
3.1 Actualisation d'autorisation de programme et des crédits de paiement pour le suivi pluriannuel des investissements engagés dans le cadre de la rénovation des couvertures et d'assainissement de l'église des Jacobins (engagement n°13)
Rapporteur : Marie-Claude IACHEMET
3.2 Actualisation d'autorisation de programme et des crédits de paiement pour le suivi pluriannuel des investissements engagés dans le cadre du projet lié à l'aménagement du quai de Dunkerque
Rapporteur : Clémence BRANDOLIN-ROBERT
3.3 Actualisation de l'autorisation de programme et des crédits de paiement pour le suivi pluriannuel des investissements engagés dans le cadre du projet d'aménagement et de sécurisation des circulations piétonnes entre le pont de Piketty et le pont de Courpian
Rapporteur : Nicolas BENATTI
3.4 Actualisation de l'autorisation de programme et des crédits de paiement pour le suivi pluriannuel des investissements engagés dans le cadre réfection complète de la chaussée et des trottoirs de la rue Cale Abadie et de l'extension de la partie piétonne de la contre-allée de Gaulle (engagement n°65)
Rapporteur : Nicolas BENATTI
3.5 Actualisation d'autorisation de programme et des crédits de paiement pour le suivi pluriannuel des investissements engagés dans le cadre des projets liés à la programmation des conseils de quartiers
Rapporteur : Thomas ZAMBONI
3.6 Actualisation d'autorisation de programme et des crédits de paiement pour le suivi pluriannuel des investissements engagés dans le cadre de l'aménagement de l'avenue Jean JAURES sur la Ville d'Agen (engagement n°65)
Rapporteur : Nicolas BENATTI
3.7 Actualisation d'autorisation de programme et des crédits de paiement pour le suivi pluriannuel des investissements engagés dans le cadre de l'aménagement de l'avenue Jean JAURES sur la Ville d'Agen (engagement n°65)
Rapporteur : Mohamed FELLAH
3.8 Actualisation d'autorisation de programme et des crédits de paiement pour le suivi pluriannuel des investissements engagés dans le cadre du projet de réfection complète de la chaussée et des trottoirs de la rue Antoine LOMET
Rapporteur : Nicolas BENATTI
3.9 Actualisation d'autorisation de programme et des crédits de paiement pour le suivi pluriannuel des investissements engagés dans le cadre de la création d'un espace éponyme à la mémoire d'Albert FERRASSE et au réaménagement du bâtiment existant
Rapporteur : Alain KLAJMAN
3.10 Actualisation d'autorisation de programme et des crédits de paiement pour le suivi pluriannuel des investissements engagés dans le cadre des travaux de rénovation du Musée de la Ville d'Agen
Rapporteur : Marie-Claude IACHEMET
3.11 Actualisation d'autorisation de programme et des crédits de paiement pour le suivi pluriannuel des investissements engagés dans le cadre de la rénovation de la médiathèque Lacépède et création d'un tiers lieu culturel et numérique (engagement n°16 et n°84)
Rapporteur : Marie-Claude IACHEMET
3.12 Actualisation d'autorisation de programme et des crédits de paiement pour le suivi pluriannuel des investissements engagés dans le cadre du projet de reconstruction du groupe scolaire Langevin et ALSH Donnefort
Rapporteur : Rose HECQUEFEUILLE
3.13 Actualisation d'autorisation de programme et des crédits de paiement pour le suivi pluriannuel des investissements engagés dans le cadre du projet de rénovation du stade Armandie
Rapporteur : Alain KLAJMAN
4. Budget primitif 2025 - Examen et vote par chapitre
Rapporteur : Mohamed FELLAH
5. Budget primitif 2025 - Vote des taux
Rapporteur : Mohamed FELLAH
6. Liste cadre des biens meubles à imputer en section d'investissement exercice 2025
Rapporteur : Mohamed FELLAH
7. Attribution d'une subvention de fonctionnement au bénéfice du comité d'Agen de la F.N.A.C.A (Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie) pour les années 2024 et 2025
Rapporteur : Maïté FRANCOIS
8. Modification du dispositif de prise en charge des frais de déplacement temporaire, d'hébergement pour les détendeurs de mandats électifs locaux
Rapporteur : Mohamed FELLAH
9. Garantie d'emprunt a DOMOFRANCE pour la construction de 10 logements locatifs sociaux et un local commercial au 18 place Jean-Baptiste DURAND a Agen
Rapporteur : Mohamed FELLAH
TRANSITION ÉCOLOGIQUE
10. Ouvertures Dominicales 2025
Rapporteur : Clémence BRANDOLIN-ROBERT
DÉFI ÉCONOMIQUE
11. Lancement d'une procédure de désaffectation et de déclassement d'une emprise du domaine public de la Ville d'Agen, sise rue Jean Louis BELLOC sur la commune d'Agen
Rapporteur : Jean PINASSEAU
12. Avenant n°1 au bail emphytéotique administratif entre la Ville d'Agen et l'union départementale des associations familiales de Lot et Garonne, portant modification du périmètre de la convention afin d'acter la sortie de la parcelle CC n°242 en partie, située avenue d'Italie sur la commune d'Agen (47000)
Rapporteur : Jean PINASSEAU
NOUVELLES MOBILITÉS
13. Convention de maîtrise d'ouvrage déléguée entre l'Agglomération d'Agen et la Ville d'Agen pour le projet d'aménagement de l'avenue Jean JAURES - Tranche 3
Rapporteur : Nicolas BENATTI
14. Attribution d'un fonds de concours d'investissement au syndicat Territoire d'Energie Lot-et-Garonne (TE 47) pour les travaux d'effacement de réseaux de la rue Rouget de Lisle
Rapporteur : Jean DIONIS du SEJOUR
15. Point d'étape sur la remise en service de la passerelle Gauja et mise en oeuvre d'une passerelle provisoire
Rapporteur : Jean DIONIS du SEJOUR
16. Convention de mandat de maitrise d'ouvrage unique relative à la réalisation d'une passerelle provisoire
Rapporteur : Jean DIONIS du SEJOUR
SÉCURITÉ ET TRANQUILLITÉ PUBLIQUE
17. Présentation du rapport 2025 sur la dépénalisation du stationnement payant
Rapporteur : Nicolas BENATTI
18. Application de la taxe locale sur les enseignes et publicités extérieur (TLPE)
Rapporteur : Jean DUGAY
19. Modification des statuts du SIVU Chenil fourrière de Caubeyres
Rapporteur : Jean DIONIS du SEJOUR
CULTURE
20. Convention d'objectifs entre la Ville d'Agen et l'association Folies Vocales pour l'organisation de l'évènement « Folies Vocales » - Edition 2025
Rapporteur : Marie-Claude IACHEMET
21. Saisine pour avis CCSPL - Renouvellement de délégation de service public et de gestion et exploitation du cinéma Art et Essai
Rapporteur : Marie-Claude IACHEMET
NUMÉRIQUE
22. Mise en place d'une redevance annuelle dans le cadre d'installation d'antennes relais radio par des opérateurs télécoms privés sur du patrimoine Ville d'Agen
Rapporteur : Carole DEJEAN-SIMONITI
GOUVERNANCE
23. Actualisation de la composition de la commission municipale Education et Enfance de la Ville d'Agen
Rapporteur : Jean DIONIS du SEJOUR
ACTION SCOLAIRE - JEUNESSE - PETITE ENFANCE
24. Révision des redevances Scolaires et Périscolaire - Année scolaire 2025-2026
Rapporteur : Rose HECQUEFEUILLE