INTERVENTION DU PRÉSIDENT
GOUVERNANCE
Rapporteur : Jean DIONIS du SEJOUR
1. Installation d'un nouveau Conseiller Communautaire suppléant représentant la commune de Saint-Maurin
FINANCES
Rapporteur : Clémence BRANDOLIN-ROBERT
2. Comptes Financiers Uniques 2024 - Budget principal et budgets annexes
3. Affectation des résultats de l'exercice 2024 au Budget Primitif 2025
4. Budget primitif 2025 - Equilibre général - Budget Principal
5. Budget primitif 2025 - Equilibre général - Budgets annexes
6. Budget primitif 2025 - Vote par chapitre - Budget Principal
7. Budget primitif 2025 - Vote par chapitre - Budgets annexes
8. Budget primitif 2025 - Vote des taux de fiscalité
9. Instauration de la taxe GEMAPI
10. Modalités de la taxe de séjour applicables au 1er janvier 2026 et pour les annéessuivantes
Rapporteur : Nadine LABOURNERIE
11. Acquisition des parcelles bâties ZT 137, 139, 146 et 178 d'une superficie de 10 390 m² appartenant aux consorts VERMOND - Projet Technopole Agen Garonne
Rapporteur : Henri TANDONNET
TRANSITION ENVIRONNEMENTALE, DÉCHETS ET ÉCONOMIE CIRCULAIRE
Rapporteur : Patrick BUISSON
12. Révolution des poubelles : mise à jour des règlements de collecte et de déchèterie incluant les professionnels
VOTES GROUPÉS
Rapports 13 à 39
GOUVERNANCE
Rapporteur : Jean DIONIS du SEJOUR
13. Modification de la liste des représentants de l'Agglomération d'Agen au sein duSyndicat Mixte du Bassin Versant des Deux Séoune
TRANSITION ENVIRONNEMENTALE, DÉCHETS ET ÉCONOMIE CIRCULAIRE
Rapporteur : Patrick BUISSON
14. Approbation du contrat-type de collecte sélective pour la période 2025-2029 entrel'Agglomération d'Agen et CITEO
EAU POTABLE, EAUX PLUVIALES ET ASSAINISSEMENT
Rapporteur : Cécile GENOVESIO
15. Instauration d'un contrôle assainissement collectif obligatoire lors de cessions immobilières - Modalités techniques et financières des contrôles de branchements
GEMAPI
Rapporteur : Philippe MAURIN
16. Adhésion de l'Agglomération d'Agen Syndicat Mixte des trois Vallées (SM3V)
17. Représentation de l'Agglomération d'Agen au sein du Syndicat Mixte de Gestion desRivières Astarac-Lomagne (SYGRAL)
URBANISME
Rapporteur : Paul BONNET
18. Concertation pour la mise en compatibilité du PLUi de l'Agglomération d'Agen - Commune de Saint Sixte pour le projet d'ouvrage de TEREGA
19. Concertation pour la mise en compatibilité du PLUi de l'Agglomération d'Agen - Commune de Caudecoste pour le projet d'ouvrage de TEREGA
FINANCES
Rapporteur : Clémence BRANDOLIN-ROBERT
20. Garonne en Fête et Garonne Plage 2025 : Tarification des animations
21. Récupération du FCTVA sur les biens de faible valeur
22. Régularisation des amortissements non comptabilisées
RESSOURCES HUMAINES
Co-Rapporteurs : Pascal LUGUET & Mohamed FELAH
23. Tableau des effectifs
24. Tableau des effectifs - Délibération portant ouverture d'emplois aux contractuels.
25. Actualisation du Régime Indemnitaire des agents de l'administration commune
TRANSITION NUMÉRIQUE
Rapporteur : Carole DEJEAN-SIMONITI
26. Mise en place d'une redevance annuelle relative à l'occupation du domaine public par des opérateurs télécoms lié au déploiement de la fibre via ses fourreaux implantés sur les zones d'activité
27. Abroge et remplace la délibération n°DCA_019/2025 du 13 février 2025 sur la mise en place d'une redevance annuelle dans le cadre d'installation d'antennes relais radio par des opérateurs télécoms et Tower Co sur du patrimoine Agglomération d'Agen
CENTRE DES CONGRÈS
Rapporteur : Nadine LABOURNERIE
28. Avenant n°2 à la Délégation de Service Public relative à la gestion du Centre des Congrès et du Parc des Expositions d'Agen
AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Rapporteur : Henri TANDONNET
29. Autorisations de Programme - Crédits de Paiements 2025 : pont et barreau de Camélat
DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
Rapporteur : Olivier GRIMA
30. Autorisations de Programme - Crédits de Paiements 2025 : projet Incubateur Pépinière Entreprise « La Serre »
TRANSITION ENVIRONNEMENTALE, DÉCHETS ET ÉCONOMIE CIRCULAIRE
Rapporteur : Patrick BUISSON
31. Autorisations de Programme - Crédits de Paiements 2025 : mise en oeuvre du plan d'actions relative au label « Territoire Engagé pour la Nature »
32. Autorisation de Programme - Crédit de Paiement 2025 pour le suivi pluriannuel des investissements engagés dans le cadre du projet de construction de la déchèterie de Foulayronnes.
PATRIMOINE COMMUNAUTAIRE
Rapporteur : Christian DELBREL
33. Approbation de l'ouverture d'une autorisation de Programme et de l'inscription de Crédits de Paiements pour le suivi pluriannuel des investissements engagés dans le cadre du projet de construction du Centre Technique Mutualisé de l'Agenais
VOIRIE ET ÉCLAIRAGE PUBLIC
Rapporteur : Jean-Marc GILLY
34. Autorisations de Programme - Crédits de Paiements 2025 : Plan d'Economied'Energie en Eclairage Public et Signalisation Lumineuse Tricolore (PEEEPS)
35. Actualisation de l'autorisation de Programme et de l'inscription de Crédits de Paiements pour le suivi pluriannuel des investissements engagés dans le cadre des travaux d'éclairage public et feux tricolores
EAU POTABLE, EAUX PLUVIALES ET ASSAINISSEMENT
Rapporteur : Cécile GENOVESIO
36. Approbation de l'ouverture d'une autorisation de Programme et de l'inscription de Crédits de Paiements pour le suivi pluriannuel des investissements engagés dans le cadre du projet d'extension de la Station d'Epuration de l'Agropole
URBANISME
Rapporteur : Paul BONNET
37. Autorisations de Programme - Crédits de Paiements 2025 : Elaboration du Plan de Valorisation de l'Architecture et du Patrimoine pour les Sites Patrimoniaux Remarquables des communes d'Astaffort, Moirax et Caudecoste
38. Autorisations de Programme - Crédits de Paiements 2025 : Procédure de révision du SCOT et d'élaboration du PLUi de l'Agglomération d'Agen à 44 communes
GEMAPI
Rapporteur : Philippe MAURIN
39. Autorisation de Programme - Crédits de Paiements 2025 : projet de construction de bassins du PAPI du Bruilhois