Présentation des faits et événements du mois écoulé et du mois à venir
Photos de travaux terminés du mois écoulé
Appel nominal - Désignation d'un secrétaire de séance
Adoption du procès-verbal de la séance du 31 janvier 2025
2) AFFAIRES FINANCIERES
2.1 - Compte de gestion de l'exercice 2024
M. Yvon SIPIETER
2.2 - Compte administratif de l'exercice 2024
M. Yvon SIPIETER
2.3 - Affectation du résultat 2024
M. Yvon SIPIETER
2.4 - Budget primitif de l'exercice 2025
M. Yvon SIPIETER
2.5 - Taux de fiscalité 2025
M. Yvon SIPIETER
2.6 - Subvention au Centre communal d'action sociale 2025
M. Mohamed KHÉRAKI
2.7 - Subventions aux associations pour l'année 2025
Mme Nathalie APERS - M. Michael DOZIERE
6) COHÉSION SOCIALE
6.1 - Programmation 2025 de l'appel à projets « contrat de ville quartiers 2030 »
M. Hocine MAZY
6.2- Soutien à l'action Coup de pouce citoyen portée par la MJC de Douai pour les publics défavorisés résidant hors QPV
M. Hocine MAZY
6.3- Soutien à l'action Hier ailleurs, ici aujourd'hui portée par la Clé de la rose pour les publics défavorisés résidant hors QPV
Mme Auriane DELBARRE
13) AMENAGEMENT - AFFAIRES IMMOBILIÈRES
13.1 - Convention opérationnelle avec l'Établissement public foncier (EPF) pour l'îlot "DOUAI - Immeubles mixtes, rue Bellain" - Avenant n°2
Mme. Stéphanie STIERNON
13.2 - Cession de l'immeuble sis à Douai, 11 avenue des Potiers - Constitution de servitudes
Mme. Stéphanie STIERNON
13.3 - Acquisition de l'immeuble sis 37 rue de la Mairie
Mme. Stéphanie STIERNON
13.4 - Acquisition des voiries et espaces verts - Cité Godion - Délibération modificative
Mme. Stéphanie STIERNON
13.5 - Garage n°13 rue du Marais - Renouvellement du bail au profit de Monsieur Jamel Drici
Mme. Stéphanie STIERNON
13.6 - Garantie communale d'un emprunt d'un montant total de 1 444 099 € pour l'acquisition en VEFA de 46 logements situés avenue de Twickenham à Douai à contracter par Norévie auprès de la Banque des territoires
M. Mohamed KHÉRAKI
13.7 - Garantie communale d'un emprunt d'un montant de 681 271 € pour l'acquisition en VEFA de 23 logements situés avenue de Twickenham à Douai à contracter par Norévie auprès de la Banque des territoires
M. Mohamed KHÉRAKI
13.8 - Garantie communale d'un emprunt d'un montant total de 765 000 € pour la réhabilitation de 15 logements collectifs situés au 21 rue de l'Atlantic, résidence les Alizés à Douai à contracter par Norévie auprès de la Banque des territoires
M. Mohamed KHÉRAKI
14) RESSOURCES HUMAINES
14.1 - Modification du tableau des effectifs
M. Frédéric CHÉREAU
14.2 - Création d'emplois non permanents - Accroissement temporaire d'activité
M. Frédéric CHÉREAU
14.3 - Modification de la délibération n°CM2023-8-24 du 21 septembre 2023 intitulée "vacation parentalité"
M. Frédéric CHÉREAU
15) DIVERS
15.1 - Télécommunications - Lot n° 1 téléphonie fixe pour tous les sites - Abonnements et communications - Avenant n° 1 à l'accord-cadre
M. Yvon SIPIETER
15.2 - Fourniture de licences Microsoft 365 et de licences Barracuda Backup cloud to cloud pour la ville de Douai - Lot n° 1 à l'accord-cadre
M. Yvon SIPIETER
15.3 - Location d'un véhicule de moyenne durée - Passation du contrat
M. Yvon SIPIETER
16) ÉTAT DES DÉCISIONS DIRECTES
17) QUESTIONS DIVERSES