1. Compte de gestion - Ville de Fontenay-sous-Bois

2. Compte de gestion - Restaurant administratif

3. Compte de gestion - Fontenay en Scènes

4. Compte administratif et affectation des résultats - Ville de Fontenay-sous-Bois

5. Compte administratif et affectation des résultats - Restaurant administratif

6. Compte administratif et affectation des résultats - Fontenay en Scènes

7. Adoption des budgets primitifs 2025 de la ville, du restaurant administratif et de Fontenay en Scènes

8. Revalorisation des tarifs de la taxe de séjour

9. Répartition des subventions de fonctionnement aux associations

10. Avenants aux conventions d'objectifs et de moyens pluriannuelles avec les associations locales

11. Renouvellement des conventions d'objectifs et de moyens

12. Mise en place d'une convention de mise à disposition d'une surface de plan d'eau aux maîtres-nageurs de la piscine Salvador Allende

13. Renouvellement du partenariat pour le Contrat local de santé mentale

14. Avenant de prolongation de la délégation de service public des marchés forains

15. Zones d'accélération d'énergie renouvelable

16. Constatation de la désaffectation, approbation du déclassement et autorisation de cession d'une emprise de domaine non cadastrée dans le cadre de la réalisation du projet « Niemeyer 87 »

17. Désaffectation et déclassement par anticipation des parcelles AX 140 et AX 234 et cession de deux parcelles au profit de REI Promotion et constitution d'une servitude de passage piéton au bénéfice des futurs bénéficiaires du programme immobilier

18. Création de l'opération d'aménagement Matène : approbation de la convention de transfert de maîtrise d'ouvrage, de la convention d'association et du projet de concession

19. Création de la société d'économie mixte « MAB - SEM »

20. Convention de financement d'une partie des travaux de dévoiement du réseau de chaleur réalisés par la régie dans le secteur Rabelais/Redoute

21. Autorisation de recruter des agent.e.s contractuel.le.s sur des emplois permanents de catégories A et B lorsque la nature des fonctions ou les besoins des services le justifient et sous réserve qu'aucun fonctionnaire n'ait pu être recruté

22. Mise à jour du tableau des effectifs