1-Adoption du procès-verbal de la séance du 16 décembre 2024

Désignation du secrétaire de séance

2-Adjoints au Maire :

1. Examen du maintien de la qualité d'adjoint des 1er et 5e adjoints

2. Détermination du nombre d'adjoints

3. Élection d'un adjoint

3-Approbation du budget primitif du budget annexe du Centre de Soins, d'accompagnement et de prévention en addictologie (CSAPA) au titre de l'exercice 2025

4-Présentation du bilan 2023 relatif à la gestion et au fonctionnement de la crèche parentale "Graine de Tipi" et attribution d'une subvention au titre de l'exercice 2025

5-Présentation du bilan 2023 relatif à la gestion et au fonctionnement de la crèche parentale "Les Microdoniens" et attribution d'une subvention au titre de l'exercice 2025

6-Présentation du bilan 2023 relatif à la gestion et au fonctionnement de la crèche associative "La Fondation Œuvre de la Croix Saint-Simon" et attribution d'une subvention au titre de l'exercice 2025

7-Approbation de la convention d'objectifs et de financement n° 24-252 à intervenir avec la Caisse d'allocations familiales de la Seine-Saint-Denis dans le cadre du fonds "Publics et territoire"

8-Approbation de l'avenant n° 2 au contrat de délégation de service public portant sur la gestion des établissements d'accueil du jeune enfant Bourdarias, La Motte et Moutier

9-Approbation de l'avenant à la convention conclue avec le Conseil départemental de la Seine-Saint-Denis et de la Direction des services départementaux de l'Education nationale de la Seine-Saint-Denis relative à l'accompagnement des collégiens temporairement exclus (ACTE) pour l'année 2024-2025

10-Approbation de la participation financière de la Commune au budget de fonctionnement de l'exercice 2025 du CAFAC dans le cadre de la DSP relative à la gestion de l'Espace 1789

11-Versement d'une aide financière exceptionnelle pour soutenir les victimes du cyclone Chido à Mayotte (976)

12-Adhésion à l'Union de syndicats à créer pour la gestion de l'ensemble immobilier OTTINO VAILLANT, adoption de ses statuts et désignation d'un représentant siégeant au sein du futur Conseil de l'union

16-Approbation d'une servitude d'accrochage consentie par la Ville, propriétaire du parking de la Halle sis 23 rue des Bateliers, parcelle cadastrée section G n° 146, au profit de la société LES DOCKS DE SAINT OUEN

20-Indemnités de fonction des élus à la suite de la démission d'un conseiller municipal

13-Avis du Conseil municipal sur le projet de révision arrêté du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de l'EPT Plaine Commune

14-Approbation de l'avenant n° 4 à la convention de subventionnement de l'opération d'aménagement de la ZAC des Docks conclue avec SEQUANO

15-Approbation des conventions de projet urbain partenarial (PUP) à intervenir avec différents opérateurs

17-Approbation de la convention de mise à disposition d'agents de la ville de Saint-Ouen-sur-Seine auprès de la SEMISO

18-Création d'un emploi non permanent dans le cadre d'un contrat de projet

19-Création d'emplois non permanents pour faire face aux accroissements temporaires d'activité

21-Modification des statuts de la SEMISO

22-Remplacements et désignation de représentants de la Ville au sein du Conseil d'administration de la SEMISO et autorisation de percevoir une rémunération maximum annuelle au titre de leur fonction

23-État des décisions du maire prises dans le cadre de la délégation de pouvoirs consentie par le Conseil municipal