Présentation des faits et évènements du mois écoulé et du mois à venir

Etat de travaux commencés ou terminés du mois écoulé

Appel nominal - Désignation d'un secrétaire de séance

Adoption du procès-verbal de la séance du 22 novembre 2024

14) RESSOURCES HUMAINES

14.1 - Rapport Égalité Femmes-Hommes 2025
Mme. Agnès De Beukelaer

Débat d'orientation politique pour l'année 2025

2) AFFAIRES FINANCIERES

2.1 - Rapport d'orientations budgétaires 2025
M. Yvon SIPIETER

2.2 - Programme d'investissement 2025
M. Yvon SIPIETER

2.3 - Subvention au Centre communal d'action sociale 2025 - Acompte
M. Frédéric CHÉREAU

2.4 - Subventions 2025 - Versement d'acomptes
Mme Nathalie APERS

2.5 - Taxe foncière sur les propriétés bâties - Exonération en faveur des logements achevés depuis plus de dix ans au 1er janvier de la première année d'exonération ayant fait l'objet de dépenses d'équipement destinées à économiser l'énergie
M. Yvon SIPIETER

2.6 - Solde opérations pour comptes de tiers
M. Yvon SIPIETER

7) EDUCATION - ENFANCE - JEUNESSE

7.1 - Révision du périmètre de sectorisation scolaire : création d'une zone Tampon pour les écoles élémentaires Fontellaye-Bufquin et Andrieu
Mme. Agnès De Beukelaer

8) EVENEMENTS ET VIE ASSOCIATIVE

8.1 - Subvention exceptionnelle à la baraque aux arts
Mme. Nathalie APERS

8.2 - subvention exceptionnelle à l'association Douai Dedougou
Mme. Nathalie APERS

10) BATIMENTS COMMUNAUX

10.1 - Construction d'un pôle alimentaire situé à Dorignies - Concours restreint pour la maîtrise d'oeuvre des travaux - Choix du lauréat du concours
M. Yvon SIPIETER

11) VOIRIE

11.1 - Rénovation des installations d'éclairage extérieur dans diverses rues Passation des marchés
M. Jean-Michel LEROY

12) JARDINS ET CADRE DE VIE

12.1 - Collecte et traitement des déchets municipaux de la ville de Douai de manière durable - Lot n° 1 "collecte et évacuation des déchets municipaux" - Lot n° 2 "location, évacuation et remplacement de bennes" - Avenants au marché et à l'accord-cadre
M. Jean Christophe LECLERCQ

12.2 - Stade Demeny : réaménagement du terrain sportif n°4 en gazon synthétique - Lot n°1 aménagement du terrain sportif n°4 et de ses abords - Avenant n°1 au marché.
M. Jean Christophe LECLERCQ

13) AMENAGEMENT -AFFAIRESIMMOBILIÈRES

13.1 - Institut ophtalmique place Maugin - Désaffectation et déclassement du domaine public communal
Mme. Stéphanie STIERNON

13.2 - Arrêt du programme local de l'habitat 2025-2031 - Avis de la commune de Douai
Mme. Stéphanie STIERNON

13.3 - Cession d'un garage sis à Douai, rue Bizet
Mme. Stéphanie STIERNON

13.4 - Acquisition des voiries et espaces verts - Cité Frais-Marais
Mme. Stéphanie STIERNON

14) RESSOURCES HUMAINE

14.2 - Modification du tableau des effectifs
M. Frédéric CHÉREAU

14.3 - Vacation maternité
M. Frédéric CHÉREAU

15) DIVERS

15.1 - Location et maintenance des photocopieurs et d'un appareil de reprographie numérique - Lot n° 1 "location et maintenance des photocopieurs de la Ville, des écoles et du CCAS" - Avenant au marché
M. Yvon SIPIETER

6) ÉTAT DES DÉCISIONS DIRECTE

17) QUESTIONS DIVERSES

Information à l'ensemble des élus : la ville de Douai a octroyé la protection fonctionnelle à Mme Cherki en vertu de l'article L. 2123-35 du CGCT.