Présentation des faits et évènements du mois écoulé et du mois à venir
Photos de travaux terminés du mois écoulé
Appel nominal - Désignation d'un secrétaire de séance
Adoption des procès-verbaux des séances des 20 septembre et 18 octobre 2024
2) AFFAIRES FINANCIERES
2.1 - Règlement partiel des dépenses d'investissement
M. Yvon SIPIETER
4) AFFAIRES SOCIALES
4.1 - Subvention exceptionnelle à la Croix rouge française pour Mayotte
M. Frédéric CHÉREAU
7) EDUCATION - ENFANCE - JEUNESSE
7.1 - Délégation municipale - Visite des classes de neige
Mme. Agnès De Beukelaer
7.2 - Subventions aux projets des écoles - Année scolaire 2024-2025
Mme. Agnès De Beukelaer
7.3 - Renouvellement du label Cité éducative Douai - Waziers
Mme. Agnès De Beukelaer
10) BATIMENTS COMMUNAUX
10.1 - Restauration des salles d'honneur de l'hôtel de ville - Lot n°7 "chauffage" - Avenant de transfert
M. Yvon SIPIETER
10.2 - Travaux de restauration dans les commerces - Restauration de couverture et traitement fongicide de l'immeuble 14 rue des Ferronniers Passation de marché
M. Yvon SIPIETER
10.3 - Adhésion au service énergie collectivité proposé par le Scot pour la période 2024-2026
M. Yvon SIPIETER
11) VOIRIE
11.1 - Création de la ligne B du bus à haut niveau de service - Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage entre la ville de Douai et le Syndicat mixte des transports du Douaisis - Avenant n°1 à la convention
M. Jean-Michel LEROY
11.2 - Approbation du plan de prévention du bruit dans l'environnement
M. Jean-Michel LEROY
11.3 - Travaux de pose et entretien ultérieur sur des routes départementales RD120, RD 125, RD 425, RD 645, RD 650 et RD 917 - Convention avec le Département
M. Jean-Michel LEROY
11.4 - Redevance pour occupation provisoire du domaine public communal par les chantiers de travaux sur les ouvrages des réseaux de distribution et de transport d'électricité
M. Jean-Michel LEROY
11.5 - Redevance pour occupation provisoire du domaine public communal par les ouvrages des réseaux de distribution et de transport de gaz
M. Jean-Michel LEROY
13) AMENAGEMENT - AFFAIRES IMMOBILIÈRES
13.1 - Aide au loyer pour les projets commerciaux en centre-ville: Woody's Factory au 213 rue de Paris
Mme Stéphanie STIERNON
14) RESSOURCES HUMAINES
14.1 - Fourniture de vêtements de travail et d'équipements de protection individuelle (EPI) - Lot n° 5 "ville - tenues, uniformes pour la police municipale" - Avenant à l'accord-cadre
M. Yvon SIPIETER
14.2 - Marché d'assurances pour les besoins de la ville de Douai et du Centre communal d'action sociale de Douai - Lot n°4 "assurance des risques statutaires " - Avenant n°3 au marché
M. Yvon SIPIETER
14.3 - Rapport social unique de la ville 2023 (RSU 2023)
M. Frédéric CHÉREAU
14.4 - Mise à disposition du personnel communal auprès du centre communal d'action sociale - Pôle autonomie séniors
M. Frédéric CHÉREAU
14.5 - Mise à disposition d'un agent municipal auprès de l'association des centres sociaux de Douai (ACSD)
M. Frédéric CHÉREAU
14.6 - Modification du tableau des effectifs
M. Frédéric CHÉREAU
14.7 - Nouveau régime indemnitaire de la police municipale de Douai
M. Frédéric CHÉREAU
15) DIVERS
15.1 - Acquisition d'un véhicule municipal - Recours à l'union des groupements d'achats publics (UGAP)
M. Yvon SIPIETER
15.2 - Subvention d'équipement à l'association diocésaine du Cambrésis pour la paroisse Saint François d'Assise en Douaisis pour la création de vitraux inexistants depuis l'origine
Mme. Nathalie APERS
16) ÉTAT DES DÉCISIONS DIRECTES
17) QUESTIONS DIVERSES