INTERVENTION DU PRÉSIDENT

SANTÉ
Rapporteur : Nadège LAUZZANA

Présentation Contrat Local de Santé et Bilan Santé et Territoires

VOTES GROUPÉS
RAPPORTS 1 A 13

FINANCES
Rapporteur : Clémence BRANDOLIN-ROBERT

1. Engagement, liquidation et mandatement avant le vote du budget

2. Tarifs et redevances communautaires pour 2025

TRANSITION ÉCOLOGIQUE
Rapporteur : Patrick BUISSON

3. Avenant n°1 à la Délégation de Service Public relative à la conception, la construction et à l'exploitation du Réseau de Chaleur Urbain de l'Agglomération d'Agen

URBANISME
Rapporteur : Paul BONNET

4. Désignation des membres de la Commission Locale pour les sites Patrimoniaux Remarquables des communes d'Astaffort, Caudecoste et Moirax

RESSOURCES HUMAINES
Rapporteur : Mohamed FELLAH

5. Tableau des effectifs

6. Tableau des effectifs - Délibération portant ouverture d'emplois aux contractuels

7. Régime des astreintes

8. Régime indemnitaire

9. Participation aux garanties de prévoyance au titre de la labellisation

RAPPORTS ANNUELS 2023 DES DÉLÉGATIONS DE SERVICE PUBLIC

10. Rapport d'activité du délégataire KEOLIS pour l'année 2023
Rapporteur : Pascal DE SERMET

11. Rapport annuel 2023 relatif à la Délégation de Service Public relevant des concessions de service pour l'exploitation de l'installation de traitement et de valorisation énergétique des déchets sur le site de Monbusq SOGAD
Rapporteur : Patrick BUISSON

12. Rapport annuel 2023 de la concession de service public petite enfance de la crèche « Les Bisounours » sur la commune de Roquefort
Rapporteur : Jean DIONIS du SÉJOUR

13. Rapport annuel 2023 de la concession de service public petite enfance de la crèche « Helianthe » sur la commune de Bajamont
Rapporteur : Jean DIONIS du SÉJOUR

AGRICULTURE, RURALITÉ ET ALIMENTATION
Rapporteur : Marie-France SALLES

14. Agriculture : instauration d'un régime d'aides en faveur des agriculteurs

HABITAT
Rapporteur : Jean DIONIS du SÉJOUR (en l'absence de Bruno DUBOS)

15. Engagement de l'Agglomération d'Agen à la signature d'une convention de pacte territorial France Renov' (PIG) avec l'Etat et l'ANAH en faveur de la rénovation et l'amélioration de l'habitat privé

TRANSPORTS ET MOBILITÉS
Rapporteur : Pascal DE SERMET

16. Autorisation de versement d'un acompte de la Contribution Financière Forfaitaire au Délégataire Transports avant le vote du budget 2025

EAU POTABLE, EAUX PLUVIALES, ASSAINISSEMENT
Rapporteur : Cécile GENOVESIO

17. Avenant n°3 au contrat concessif du service public de l'assainissement collectif sur le territoire de l'Agglomération d'Agen

18. Avenant n°4 au contrat concessif du service public de l'eau potable sur le territoire de l'Agglomération d'Agen

19. Fixation des tarifs des parts collectivités du prix de l'eau potable et de l'assainissement collectif pour l'année 2025