Ordre du jour de la séance

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MONSIEUR LE MAIRE
« DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE »
« Procès-Verbal de la séance du Mardi 5 novembre 2024 »
DELEGATION DE MADAME CLAUDINE BICHET
D-2024/378 Rapport sur les orientations budgétaires 2025 - Modification - Information.
D-2024/379 Présentation du rapport 2024 sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes. Information.
D-2024/380 Adoption du budget 2025. Ouverture des crédits provisoires d'investissement dans le cadre des articles L.1612-1 et L.5217-10-9 du CGCT - Décision. Autorisation.
D-2024/381 Seuil de rattachement des charges et des produits à l'exercice. Adoption. Autorisation
D-2024/382 Approbation du rapport de la CLECT du 15 novembre 2024
D-2024/383 Contrat d'engagement. Convention de création de services communs Ville de Bordeaux avec Bordeaux Métropole. Mutualisation. Révisions du niveau de service 2024. Remboursements de frais liés à la mutualisation. Décision. Autorisation
D-2024/384 Règlement d'intervention des garanties d'emprunts
D-2024/385 Signature d'une convention de valorisation des certificats d'économie d'énergie - Approbation
D-2024/386 Attribution d'une subvention à l'association Clmx Prod dans le cadre du festival CLIMAX 2024 - Décision
D-2024/387 Fonds d'Aides aux Quartiers 2024 (FAQ). Aides aux quartiers et participation des habitants
DELEGATION DE MONSIEUR STÉPHANE PFEIFFER
D-2024/388 Mobilisation du dispositif financier de Bordeaux Métropole mis en oeuvre dans le cadre du plan d'actions en faveur de la production de logements
D-2024/389 Coup de Pouce - Aides pour l'amélioration du parc privé. Subventions de la Ville. Autorisation.
D-2024/390 Programme d'intérêt général métropolitain ' Le réseau de la réhabilitation ' 2019 - 2024. Subvention de la Ville aux propriétaires bailleurs et aux propriétaires occupants. Autorisation.
D-2024/391 SAEML InCité Bordeaux Métropole Territoires (InCité)- Rapport des administrateurs sur les sociétés d'économie mixte au titre de l'article L.1524-5 du Code général des collectivités territoriales -Exercices 2022 et 2023 - Information
DELEGATION DE MADAME CAMILLE CHOPLIN
D-2024/392 Attribution d'aides en faveur des associations. Délégation Vie associative. Subventions 2024. Adoption. Autorisation
D-2024/393 Opération Carnaval des deux Rives 2025. Subventions. Adoption. Autorisation
DELEGATION DE MONSIEUR DIDIER JEANJEAN
D-2024/394 Aménagement des jardins G1/G2 des Bassins à Flot - Transfert de maîtrise d'ouvrage du Grand Port Maritime de Bordeaux - Décision - Autorisation
D-2024/395 BORDEAUX - Programme d'aménagement d'ensemble (PAE) des Bassins à flot - Transfert de gestion d'une dépendance du domaine public conclu avec le Grand port maritime de Bordeaux (GPMB) pour l'aménagement des jardins G1-G2. Décision - Autorisation
D-2024/396 Condition animale et respect du vivant. Soutien aux initiatives en faveur du bien-être animal
Présentée par Monsieur Francis FEYTOUT
DELEGATION DE MADAME DELPHINE JAMET
D-2024/397 Bordeaux. Réduction du bail emphytéotique ENEAL. Cession à Bordeaux Métropole d'une emprise de 7 m² sise à Bordeaux, 77 rue Héron et 60 rue Manon Cormier. Transfert de charges
D-2024/398 Bordeaux, 36 et 38 rue Joseph Le Brix. Acquisition et cession par Monsieur Johan BEAUDOUIN à la Ville de Bordeaux d'emprises foncières en vue d'une rectification de limite séparative des parcelles IR 212 et IR 200. Décision. Autorisation.
D-2024/399 Bordeaux, 36 ter et 38 rue Joseph Le Brix. Acquisition et cession par les copropriétaires du 36 ter rue Joseph Le Brix à la Ville de Bordeaux d'emprises foncières en vue de la rectification de limite séparative des parcelles cadastrées IR 195 et IR 200. Décision. Autorisation.
D-2024/400 Bordeaux - 13 rue du Maréchal Joffre à Bordeaux - Résiliation anticipée du bail emphytéotique en date du 28 septembre 1948 entre le Département de la Gironde et la Ville de Bordeaux
D-2024/401 Bordeaux Secteur Brazza. Acquisition auprès de Bordeaux Métropole d'emprises d'environ 12 878 m² sises Quai de Brazza. Décision. Autorisation
D-2024/402 Modification du tableau des effectifs
D-2024/403 Création d'emplois temporaires - Année 2025
D-2024/404 Régime indemnitaire - Filière police municipale
D-2024/405 Indemnités heures supplémentaires d'enseignement - délibération modificative
D-2024/406 Autorisation de créer une chambre funéraire portée par l'entreprise SAS OGF
D-2024/407 Rapport d'activité de l'exercice 2023 de la société Urbicité, titulaire du contrat de partenariat de la Cité municipale - Information du conseil municipal.
DELEGATION DE MONSIEUR MATHIEU HAZOUARD
D-2024/408 Convention de mise à disposition du site du Haillan au Football Club des Girondins de Bordeaux. Régularisation
D-2024/409 Subventions d'accompagnement de la Vie Sportive. Attribution et désaffectation de subventions 2024. Adoption. Autorisation
DELEGATION DE MADAME HARMONIE LECERF MEUNIER
D-2024/410 Signature de la convention entre la Ville de Bordeaux et son Centre Communal d'Action Sociale réglant les modalités d'intervention et financement réciproques. Décision. Autorisation
D-2024/411 Attribution d'aides en faveur des associations. Programme Seniors. Subvention. Adoption. Autorisation.
D-2024/412 Bordeaux Terre de Solidarités. Soutien aux associations sélectionnées dans le cadre du Prix Bordeaux Terre de Solidarités. Versement subventions. Adoption. Autorisation.
D-2024/413 Bordeaux Terre de Solidarités. Soutien aux projets sélectionnés dans le cadre de l'Appel à Manifestation d'Intérêt. Adoption. Autorisation.
D-2024/414 Accompagnement du programme d'habitats adaptés pour les Gens du Voyage ' Les portes de Charente ' - Site Buthaud - Bordeaux bastide- Convention d'intervention avec Aquitanis SA. Autorisation
DELEGATION DE MADAME SYLVIE SCHMITT
D-2024/415 Participation de la Ville au projet d'aménagement de l'espace Elsa Triolet - Union Sportive les Chartrons. Adoption. Autorisation. Signature
D-2024/416 Participation de la commune aux dépenses de fonctionnement des établissements d'enseignement privé du 1er degré sous contrat d'association
D-2024/417 Dispositif Ecole et Cinéma
D-2024/418 Attributions et réajustement d'aides en faveur d'associations oeuvrant dans le champ de la vie associative de l'enfance et de la jeunesse. Adoption. Autorisation.
DELEGATION DE MONSIEUR DIMITRI BOUTLEUX
D-2024/419 Subventions à diverses associations culturelles. Autorisation. Signature
D-2024/420 Base sous-marine. Contrat de concession portant délégation de service public avec la société Les Bassins Des Lumières. Avenant n°5. Autorisation. Signature
D-2024/421 Bibliothèques. Organisation de deux jeux concours. Règlement. Autorisation.
D-2024/422 Bibliothèque de Bordeaux. Cotisation Cité Bleue. Année 2024. Autorisation
D-2024/423 Bassins des Lumières. Analyse économique et financière. Rapport d'activité 2023. Information
DELEGATION DE MADAME NADIA SAADI
D-2024/424 Opération de soutien de la Ville de Bordeaux au mouvement "Bordeaux local" - Subvention 2024 à verser au CIVB - Convention - Autorisation
Présentée par Madame Brigitte BLOCH
DELEGATION DE MONSIEUR BERNARD G BLANC
D-2024/425 Concession de services. Mises à disposition, installation, maintenance, entretien et exploitation commerciale de mobiliers urbains publicitaires et non publicitaires sur le territoire de la ville de bordeaux- Avenant n°2
D-2024/426 Projet "RéZeau" : parcours d'insertion dans l'emploi d'animateur du réseau social professionnel Clicktaff- Associations Girondins de Bordeaux Bastide Handball club et Soyons le changement - Année 2024 - Subvention - Conventions
D-2024/427 Programmation Projets de Prévention de la Délinquance Subventions de projets. Autorisation. Décision. Signature.
DELEGATION DE MADAME CÉLINE PAPIN
D-2024/428 Organisation du Forum mondial de l'Economie sociale et solidaire Bordeaux GSEF2025 à Bordeaux du 29 au 31 octobre 2025 - Décision - Autorisation
DELEGATION DE MADAME FANNIE LE BOULANGER
D-2024/430 Subventions d'aides exceptionnelles Développement Social Urbain. Programmation 2024. Autorisation. Décision
D-2024/431 Subventions aux associations. Autorisation de signer. Affectation et versement d'une subvention exceptionnelle Les Parents de Caudéran
D-2024/432 Subventions aux associations. Autorisation de signer. Affectation et versement d'une subvention exceptionnelle COS Villa Pia
D-2024/433 Subventions aux associations. Autorisation de signer. Affectation et versement d'une subvention exceptionnelle Crescendo
D-2024/434 Subventions aux associations. Autorisation de signer. Affectation et versement d'une subvention exceptionnelle APIMI
D-2024/435 Avenant au contrat de concession de services portant DSP s'agissant de la gestion, l'exploitation et l'entretien de l'établissement Multi-accueil de la petite enfance Montgolfier pour intégrer une clause relative à la mise en oeuvre du Bonus Territoire - Décision - Autorisation
D-2024/436 Avenant au contrat de concession de services portant DSP s'agissant de la gestion, l'exploitation et l'entretien de l'établissement Multi-accueil de la petite enfance Mirassou pour intégrer une clause relative à la mise en oeuvre du Bonus Territoire - Décision - Autorisation
D-2024/437 Avenant au contrat de concession de services portant DSP s'agissant de la gestion, l'exploitation et l'entretien de l'établissement Multi-accueil de la petite enfance Berge du Lac pour intégrer une clause relative à la mise en oeuvre du Bonus Territoire - Décision - Autorisation
D-2024/438 Avenant au contrat de concession de services portant DSP s'agissant de la gestion, l'exploitation et l'entretien de l'établissement Multi-accueil de la petite enfance Pilpoul pour intégrer une clause relative à la mise en oeuvre du Bonus Territoire - Décision - Autorisation
D-2024/439 Structure d'accueil de la Petite Enfance Détrois. Présentation du rapport annuel de l'exercice clos le 31 décembre 2023. Information au Conseil Municipal
D-2024/440 Structure d'accueil de la Petite Enfance Docteur Christiane Larralde. Présentation du rapport annuel de l'exercice clos le 31 décembre 2023. Information au Conseil Municipal
D-2024/441 Structure d'accueil de la Petite Enfance Berge du lac. Présentation du rapport annuel de l'exercice clos le 31 décembre 2023. Information au Conseil Municipal
D-2024/442 Structure d'accueil de la Petite Enfance Mirassou. Présentation du rapport annuel de l'exercice clos le 31 décembre 2023. Information au Conseil Municipal
D-2024/443 Structure d'accueil de la Petite Enfance Pilpoul. Présentation du rapport annuel de l'exercice clos le 31 décembre 2023. Information au Conseil Municipal
DELEGATION DE MADAME SYLVIE JUSTOME
D-2024/444 Santé scolaire. Convention entre la Ville et la Direction des services départementaux de l'Education Nationale de Gironde pour la Promotion de la santé en faveur des élèves.
DELEGATION DE MONSIEUR DOMINIQUE BOUISSON
D-2024/445 Protocole transactionnel. Exploitation restaurant TnBa.
DELEGATION DE MADAME SANDRINE JACOTOT
D-2024/446 Soutien au commerce et à l'artisanat bordelais - Actions d'animation et de décorations portées par les associations de commerçants et d'artisans de Bordeaux en fin d'année 2024. Subventions - Décision - Autorisation
D-2024/447 Ouvertures dominicales des commerces pour l'année 2025. Décision. Autorisation
D-2024/448 Actualisation des droits de place 2025 - Autorisation - Décision
DELEGATION DE MONSIEUR BAPTISTE MAURIN
D-2024/449 Prise de participation de la Ville de Bordeaux au capital de la SCIC Pôle Culture & Santé Aquitaine. Autorisation
D-2024/450 Education Artistique et Culturelle. Appel à projet Marrainages et Parrainages. Résidences. Attribution de subventions. Autorisation
DELEGATION DE MONSIEUR JEAN-BAPTISTE THONY
D-2024/451 Société d'Economie Mixte BORDEAUX METROPOLE AMENAGEMENT - Autorisation de la ville de Bordeaux pour l'entrée de la SEM au capital de la SAS IMMOBILIERE IKOS - Décision - Autorisation
DELEGATION DE MADAME DELPHINE JAMET
D-2024/452 Société publique locale (SPL)COPUBLIC dédiée aux opérations de construction, de rénovation et d'aménagement d'ensembles immobiliers et d'espaces publics. Modificationde la délibération D 2024/96 du 9 avril 2024. Modification.Adoption.
Question écrite proposée par le Groupe Renouveau Bordeaux
Question écrite présentée par Madame Anne FAHMY portant sur la campagne de signalisation « Cyclistes pied à terre »
DELEGATION DE MONSIEUR OLIVIER ESCOTS
D-2024/429 Mission handicap et accessibilité. Soutienaux initiatives en faveur de l'inclusion.