COMMUNICATION DU MAIRE
INFORMATION
Présentation du projet de rénovation du Musée
VOTES GROUPÉS
Rapports 2, 4, 5, 6, 7, 10, 19, 20, 22, 23, 27, 28 et 29
FINANCES - RESSOURCES HUMAINES
1. Décision Modificative n°3 exercice 2024 - Budget Principal
Rapporteur : Mohamed FELLAH
2. Admission en non-valeur de créance irrécouvrables
Rapporteur : Mohamed FELLAH
3. Tarifs et redevances 2025
Rapporteur : Mohamed FELLAH
4. Engagements, liquidation et mandatement avant vote du budget 2025
Rapporteur : Mohamed FELLAH
5. Acompte sur les subventions 2025 versées au CCAS et à la Caisse des Ecoles
Rapporteur : Mohamed FELLAH
6. Réalisation d'un emprunt de 6 000 000€ sur l'exercice 2024
Rapporteur : Mohamed FELLAH
DÉFI CITOYEN
7. Rapport d'activité 2023 du syndicat mixte d'aménagement de la masse et de la Laurendenne
Rapporteur : Mickaël GESLOT
TRANSITION ÉCOLOGIQUE
8. Ouvertures dominicales des commerces de détail et de l'automobile pour l'année 2025
Rapporteur : Clémence BRANDOLIN-ROBERT
9. Convention de versement d'un fonds de concours entre la ville d'Agen et l'Agglomération d'Agen relatif aux frais liés à l'organisation au concours de maîtrise d'oeuvre pour la construction d'un centre technique mutualisé de l'Agenais (CTMA)
Rapporteur : Clémence BRANDOLIN-ROBERT
DÉFI ÉCONOMIQUE
10. Lancement d'une procédure de désaffectation et de déclassement d'une emprise du domaine public de la ville d'Agen, sise avenue d'Italie sur la commune d'Agen
Rapporteur : Jean PINASSEAU
11. Instauration d'astreintes administratives en matière d'urbanisme
Rapporteur : Jean PINASSEAU
12. Convention de mise à disposition d'un espace du domaine privé communal au bénéfice de la société UPSA
Rapporteur : Jean DIONIS du SEJOUR
13. Protocole d'accord transactionnel avec Madame DAUBA et Monsieur CHEMMAN dans le cadre de la DUP KLEBER
Rapporteur : Jean DIONIS du SEJOUR
COHÉSION SOCIALE
14. Convention d'utilisation de l'abattement de la TFPB en quartiers politique de la Ville
Rapporteur : Jean PINASSEAU
15. Accueil des déplacés Ukrainiens : versement par la Ville d'une subvention au profit du CCAS d'Agen
Rapporteur : Baya KHERKHACH
NOUVELLE MOBILITÉ
16. Actualisation de la ventilation de crédits de paiement de l'autorisation de programme pour l'aménagement du parc Fallières
Rapporteur : Clémence BRANDOLIN-ROBERT
17. Actualisation de la ventilation des crédits de paiement de l'autorisation de programme relative à l'aménagement de l'avenue Jean Jaurès
Rapporteur : Nicolas BENATTI
18. Indemnité du Département de Lot-et-Garonne pour le transfert de voirie à la ville d'Agen de la D813 avenue Jean JAURES
Rapporteur : Nicolas BENATTI
19. Attribution d'un fonds de concours d'investissement au syndicat Territoire d'Energie Lot-et-Garonne pour les travaux d'effacement de réseaux de l'avenue Jean JAURES - Tranche 4
Rapporteur : Jean DIONIS du SEJOUR
20. Convention de concours pour les travaux de requalification de la rocade sur le giratoire de Saint Jacques et dans la continuité de l'avenue Jean Monnet, Jean Bru et Colmar en corrélation avec les besoins d'acheminement des matériels lourds de l'entreprise EDF
Rapporteur : Nicolas BENATTI
SÉCURITÉ ET TRANQUILLITÉ PUBLIQUE
21. Règlement intérieur du service de Police Municipale
Rapporteur : Jean DIONIS du SEJOUR
SPORT
22. Subventions aux associations sportives et acomptes 2025
Rapporteur : Alain KLAJMAN
23. Modalités financières du dispositif de la Banque des Sports
Rapporteur : Alain KLAJMAN
24. Résiliation anticipée et à l'amiable du bail emphytéotique entre la ville d'Agen et l'association Omnisport Sporting Union Agenais (SUA)
Rapporteur : Alain KLAJMAN
CULTURE
25. Bilan des fêtes d'Agen 2024 - Grandes lignes de l'édition 2025
Rapporteur : Jean DIONIS du SEJOUR
26. Approbation des plans de gestion interrégional et local de la cathédrale Saint-Caprais
Rapporteur : Marie-Claude IACHEMET
27. Subventions ordinaires aux Associations Culturelles - Acompte 2025
Rapporteur : Marie-Claude IACHEMET
28. Subventions à l'association Carnaval
Rapporteur : Clémence BRANDOLIN-ROBERT
ACTION SCOLAIRE - JEUNESSE - PETITE ENFANCE
29. Présentation du rapport annuel d'activité 2023 de la société People & Baby pour la concession de service public des structures d'accueil collectif de la petite enfance
Rapporteur : Rose HECQUEFEUILLE