L'Ordre du jour
Liste des délibérations

Rechercher :
ÉLECTION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE - APPEL DES ÉLUS
OUVERTURE DE LA 1ÈRE SÉQUENCE DE LA SÉANCE
Jean-Luc MOUDENC - Maire de Toulouse
PROPOS INTRODUCTIFS DU MAIRE
Jean-Luc MOUDENC - Maire de Toulouse
PAROLE AUX GROUPES
Groupe Toulouse Écologiste et Solidaire - Ville & Métropole
Antoine MAURICE - Président du Groupe Toulouse Écologiste et Solidaire - Ville & Métropole
Élus non inscrits
Odile MAURIN - Membre du Groupe Élus non-inscrits
Élus non inscrits
Pierre LACAZE - Membre du Groupe Élus non-inscrits
Groupe AMC - Alternative Municipaliste Citoyenne
Caroline HONVAULT & Maxime LE TEXIER - Membre et Co-président du Groupe Alternative Municipaliste Citoyenne
Groupe Aimer Toulouse
Pierre ESPLUGAS-LABATUT & Émilion ESNAULT - Membres du Groupe Aimer Toulouse
APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 20 SEPTEMBRE 2024
COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE MAIRE EN APPLICATION DE L'ARTICLE L2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES
DÉLIBÉRATIONS 1
Marion LALANE-DE LAUBADERE - Adjointe au Maire
1.1 Subvention opérateurs du CLAS
Education 24-0510
1.2 Approbation de la convention attributive de subvention au titre du programme de Réussite Educative 2024 - GIP Réussite Educative Toulouse Métropole
Education 24-0507
1.3 Subvention d'actions éducatives ponctuelles - Année 2024
Education 24-0772
1.4 Approbation de la convention avec l'académie de Toulouse relative au dispositif mobile Parenthèse
Education 24-0773
1.5 Convention avec l'académie de Toulouse relative à l'intervention d'accompagnants d'élèves en situation de handicap (AESH) sur le temps de pause méridienne dans le premier degré, en application de la loi du 27 mai 2024 n°2024-475
Education 24-0774
1.6 Approbation de la convention de partenariat avec l'Université Toulouse 2 - Jean Jaurès pour la mise en place de sensibilisations à la Langue des Signes Française au sein du périscolaire par le Département de Traduction, d'Interprétation et de Médiation Linguistique
Education 24-0775
1.7 Inscriptions écoles publiques 2025 - Actualisation périmètres scolaires
Education 24-0776
1.8 Convention partenariat dispositif passerelle des enfants de moins de 3 ans : maternelle Buffon
Education 24-0777
OUVERTURE DE LA 2ÈME SÉQUENCE DE LA SÉANCE
Jean-Luc MOUDENC - Maire de Toulouse
DÉLIBÉRATIONS 2
Jean-Michel LATTES - Adjoint au Maire
2.1 Dénomination de voies
Territoire Est - Espaces Publics 24-0736
DÉLIBÉRATIONS 3
Sacha BRIAND - Adjoint au Maire
3.1 Budget Primitif de la Mairie de Toulouse pour 2025 - Budget Principal
Finances 24-0672
3.2 Autorisations de programme / Crédits de paiement - Exercice 2025
Finances 24-0674
3.3 Décision Modificative n° 3 de la Mairie de Toulouse pour 2024 - Budget Principal
Finances 24-0673
3.4 Attribution de compensation suite à la Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charges (CLETC) du 21 octobre 2024
Finances 24-0675
3.5 Renouvellement de la Convention de Services Comptables et Financiers 2025-2029
Finances 24-0676
3.6 Raccordement de l'API Recherche de Personnes Physiques (R2P) à l'outil Grand Angle
Finances 24-0678
3.7 Constitution de provision pour dépréciation de créances irrécouvrables - Budget principal Mairie de Toulouse
Finances 24-0679
3.8 Demande d'admission en non-valeur des titres irrécouvrables sur le budget principal
Finances 24-0680
3.9 Litiges et contentieux - Compte épargne temps : reprise de provisions et constitutions de provisions nouvelles
Finances 24-0681
3.10 Convention de reversement du produit des forfaits post-stationnement 2025 (FPS) entre la Mairie de Toulouse et Toulouse Métropole
Finances 24-0682
3.11 Quartier Les Carmes - Cession du bien immobilier du 2 rue Saint Jean - Déclassement du domaine public
Gestion immobilière 24-0699
3.12 Quartiers Barrière de Paris, Empalot - Adoption d'une convention de servitudes sur le domaine public au profit d'Enedis
Gestion immobilière 24-0712
3.13 Quartier Saint-Michel / Ile du Ramier - Signature d'une convention de transfert de gestion au profit de DECOSET dans le cadre de la construction de la déchèterie du Ramier
Gestion immobilière 24-0757
3.14 Quartier Ginestous - Accord amiable dans le cadre du contentieux concernant la cession d'un terrain situé chemin du pont de Rupé à la société MTM
Gestion immobilière 24-0768
3.15 Quartier Empalot - Constitution d'une servitude de passage et de tour d'échelle
Gestion immobilière 24-0751
3.16 Quartier Pradettes - Avenue Jean BAYLET - Prorogation de la promesse de vente signée avec la société ADIM
Gestion immobilière 24-0808
3.17 Habilitation de dépôt par Monsieur le Maire de demandes d'autorisations prévues par le Code de l'Urbanisme
Gestion immobilière 24-0766
3.18 Quartier Lafourguette - Cession d'un fond de commerce 212 route de Seysses à Toulouse aux opérateurs Sporting/GGL Territoires (Copromotion)
DG Développement Economique 24-0796
3.19 Adoption des conventions d'utilisation de l'abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties avec les bailleurs sociaux dans les QPV
Territoire Sud - Aménagement et Développement Urbain 24-0618
3.20 Recensement de la population - Recrutement d'agents de recensement et de coordonnateurs adjoints anciennement délégués recenseurs - Année 2025
Développement RH 24-0613
3.21 Participation de fonctionnement à l'Institut Supérieur des Arts de Toulouse (ISDAT) - Exercice 2025
Ressources de la culture 24-0663
DÉLIBÉRATIONS 4
Francis GRASS - Adjoint au Maire
4.1 Politique de mécénat au bénéfice des projets de la Mairie de Toulouse : révision des conventions types de mécénat
Développement culturel 24-0647
4.2 Politique de mécénat au bénéfice des projets de la Mairie de Toulouse : approbation de la Charte éthique du Mécénat et du Parrainage
Développement culturel 24-0648
4.3 Politique de mécénat au bénéfice des projets de la Mairie de Toulouse : approbation de la convention de mécénat en numéraire avec Allianz IARD pour le projet des 150 ans de la crue
Développement culturel 24-0649
4.4 Politique de mécénat au bénéfice des projets de la Mairie de Toulouse : approbation de la convention de mécénat pour un produit partage avec Criollo Chocolatier pour la restauration des colonnes du cloître du musée des Augustins
Développement culturel 24-0650
4.5 Subventions culturelles - Exercice 2025
Développement culturel 24-0684
4.6 Subventions culturelles - Exercice 2025 - Evénements
Développement culturel 24-0685
4.7 Subvention culturelles - Exercice 2024
Développement culturel 24-0688
4.8 Subvention culturelles - Exercice 2024 Evénements
Développement culturel 24-0695
4.9 Subvention culturelle investissement - Exercice 2022 : approbation d'un avenant à la convention financière avec l'Association APMA - Association Pour la Mémoire du Père MarieAntoine le Saint de Toulouse
Développement culturel 24-0696
4.10 Groupement d'Intérêt Public Cafés Cultures : adhésion 2025
Développement culturel 24-0811
DÉLIBÉRATIONS 5
Patricia BEZ - Adjointe au Maire
5.1 Conseil Local en Santé Mentale : adoption de la Charte et d'un Guide pour l'accueil des personnes en situation de handicap psychique
Solidarités et santé 24-0512
5.2 Attribution de subventions aux associations intervenant dans le domaine de la santé - Année 2024
Solidarités et santé 24-0726
5.3 Convention de partenariat entre la Mairie de Toulouse et la Fédération de l'Exercice Coordonné Pluri-professionnels en soins primaires (Fécop) visant à faciliter l'implantation de Maisons Pluridisciplinaires de Santé
Solidarités et santé 24-0727
5.4 Adoption de la convention avec l'Agence Régionale de Santé (ARS), relative à la responsabilité conjointe du traitement des données à caractère personnel dans le cadre des campagnes nationales de vaccination contre les infections à papillomavirus humains (HPV) dans les collèges
Solidarités et santé 24-0807
DÉLIBÉRATIONS 6
Annette LAIGNEAU - Adjointe au Maire
6.1 Plan Local d'Urbanisme - Avis relatif au projet de deuxième modification simplifiée du Plan Local d'Urbanisme de Toulouse Métropole, commune de Toulouse
Urbanisme 24-0698
6.2 Secteur Fondeyre - Acquisition d'une unité foncière (lot) située 105 avenue des Etats-Unis pour la réalisation d'un groupe scolaire
Habitat et opérations foncières 24-0645
6.3 Intégration des délaissés de l'autoroute A61/62 appartenant à l'Etat
Habitat et opérations foncières 24-0738
6.4 Modifie et remplace - Plan Initiative Copropriétés : Engagement de la participation pour la réhabilitation de la Copropriété Tellier Vestrepain
Habitat et opérations foncières 24-0739
6.5 Habitat privé - Plan Initiative Copropriétés : engagement de la participation pour la réhabilitation de la copropriété Les Bosquets
Habitat et opérations foncières 24-0750
6.6 Secteurs Basso Cambo et Reynerie : approbation d'un protocole lauréat relatif à la cession conjointe de terrains
Stratégie territoriale et projets urbains 24-0724
6.7 PRU Sauzelong - Déclassement de la rue Paul Eluard après enquête publique et cession à CDC Habitat Social
Territoire Est - Aménagement et Développement Urbain 24-0731
6.8 Projet de Renouvellement Urbain Mirail-Université - Résidentialisation de la Résidence des Vergers sise impasse des Vergers - Désaffectation, Déclassement et Cession d'emprises foncières à la SA HLM des Chalets
Territoire Sud - Aménagement et Développement Urbain 24-0758
DÉLIBÉRATIONS 7
Jean-Jacques BOLZAN - Adjoint au Maire
7.1 Budget primitif 2025 - Domaine agricole de Toulouse
Régie Agricole 24-0667
7.2 Domaine agricole de Toulouse - Décision modificative du budget
Régie Agricole 24-0806
7.3 Domaine agricole de Toulouse - Ouverture de la Maison du Bien Manger - Adoption des tarifs de location et des services associés des espaces du domaine agricole de Toulouse
Régie Agricole 24-0668
7.4 Domaine agricole de Toulouse - Actualisation de la grille tarifaire
Régie Agricole 24-0670
7.5 Aménagement durable - Modification du tarif d'adhésion de la Mairie de Toulouse au label "Territoire Bio engagé"
Environnement et énergies 24-0640
7.6 Bien manger - Convention d'attribution d'une subvention à l'association Humour Club de Toulouse pour l'organisation du championnat du monde du Cassoulet de Toulouse
Environnement et énergies 24-0686
DÉLIBÉRATIONS 8
Daniel ROUGE - Adjoint au Maire
8.1 Poursuite de l'engagement de la Mairie de Toulouse dans la contractualisation avec la Délégation Interministérielle à l'Accueil et à l'Intégration des réfugiés et attribution de subventions aux associations au titre de l'année 2024
Solidarités et santé 24-0514
DÉLIBÉRATIONS 9
Emilion ESNAULT - Adjoint au Maire
9.1 ZAC SAINT MARTIN DU TOUCH - Installation et mise en place de caméras de vidéo protection : adoption de la convention de financement Oppidéa
Police Municipale 24-0771
DÉLIBÉRATIONS 10
Laurence KATZENMAYER - Adjointe au Maire
10.1 Approbation de la convention d'objectifs et de financement PRESTATION DE SERVICE ET BONUS TERRITOIRE pour les lieux d'accueil enfants parents gérés par la Mairie de Toulouse
Petite enfance 24-0729
10.2 Attribution de subventions exceptionnelles visant à contribuer à la pérennité du fonctionnement de gestionnaires de crèches associatives au titre de l'année 2024
Petite enfance 24-0728
10.3 Mise à jour de la liste des structures associatives petite enfance bénéficiaires de l'aide au fonctionnement de la Mairie
Petite enfance 24-0813
DÉLIBÉRATIONS 11
Pierre TRAUTMANN - Adjoint au Maire
11.1 Adhésion à la Centrale d'Achat du Numérique et des Télécoms (CANUT)
Commande publique 24-0725
11.2 Contrat de concession de service pour l'implantation et l'exploitation de mobiliers urbains d'affichage accessoirement publicitaires - Avenant n°1
Gestion immobilière 24-0654
11.3 Concession de service public pour l'exploitation du Casino de Toulouse: Approbation du choix du concessionnaire, du contrat de concession de service public et autorisation de signer le contrat de concession de service public
Gestion immobilière 24-0700
11.4 Lancement d'une consultation pour la vente sous plis cachetée des Golfs de Téoula et de la Ramée
Gestion immobilière 24-0609
11.5 Adoption d'un protocole d'accord transactionnel avec la Société E2V Entretien
Patrimoine végétal 24-0765
11.6 Construction du groupe scolaire Barigoude - Lot 8 Doublage - Cloisons plafonds - Marché 21V0273 et lot 9 Faux plafonds - Marché 21V0274 : adoption d'un protocole d'accord transactionnel avec la SAS JACKY MASSOUTIER et FILS
Construction 24-0794
11.7 Chambre régionale des comptes - Rapport d'observations définitives portant sur le recours aux prestations intellectuelles confiées à des cabinets extérieurs pour les exercices 2019 et suivants
Affaires Juridiques et Assemblées - Administration du Conseil Municipal 24-0812
11.8 Présentation des rapports annuels des représentants administrateurs de la Mairie de Toulouse aux conseils d'administration des sociétés d'économie mixte locales (SEML) et des sociétés publiques locales (SPL) en activité pour l'exercice 2023 : OPPIDEA, SEMECCEL, AGENCE D'ATTRACTIVITE, METRONUM, RIN ZEFIL, TMIE, TISSEO INGENIERIE
Direction Générale des Services 24-0430
DÉLIBÉRATIONS 12
Valérie JACQUET-VIOLLEAU - Adjointe au Maire
12.1 Attribution de subventions à diverses associations pour des actions spécifiques
Action Socioculturelle 24-0713
12.2 Approbation de la convention de partenariat entre la Mairie de Toulouse et l'association Tout Un Monde (TUM)
Action Socioculturelle 24-0715
12.3 Adhésion au réseau "Micro-Folie" au titre de l'année 2025 pour la Micro-Folie Itinérante Toulouse
Action Socioculturelle 24-0717
12.4 Adhésion au réseau Laboratoire des Médiations en Art Contemporain Occitanie au titre de l'année 2025 pour la Direction de l'Action Socioculturelle
Action Socioculturelle 24-0718
12.5 Approbation de la convention de partenariat entre la Mairie de Toulouse et la Compagnie " La Locomotive"
Action Socioculturelle 24-0719
12.6 Approbation du renouvellement des conventions triennales d'objectifs et de moyens 2025-2027 de quatorze associations socioculturelles toulousaines
Action Socioculturelle 24-0720
DÉLIBÉRATIONS 13
Pierre ESPLUGAS-LABATUT - Adjoint au Maire
13.1 Participation au fonctionnement du Syndicat Mixte des Abattoirs - Exercice 2025
Ressources de la culture 24-0662
13.2 Participation à l'investissement du Syndicat Mixte des Abattoirs - Exercice 2024
Ressources de la culture 24-0791
13.3 Musée des Augustins : approbation de la convention de partenariat avec le Centre Hospitalier Gérard Marchant pour l'hôpital de jour du pôle Rive Droite Nord-Est (RDNE) pour l'année 2024-2025
Musées 24-0690
13.4 Musée des Augustins : approbation de la convention de partenariat avec le cinéma UTOPIA Tournefeuille pour l'organisation de conférences sur l'art et les oeuvres du Musée
Musées 24-0779
13.5 Musée Saint Raymond : approbation du contrat de partenariat avec la société TAT productions pour la diffusion d'outils de médiation autour de films et série TV
Musées 24-0742
13.6 Musée Saint-Raymond : demande de transfert de propriété de biens culturels entre l'État et la Mairie de Toulouse et affectation au musée Saint-Raymond, musée de France
Musées 24-0755
13.7 Chapelle de La Grave - Le Castelet : approbation de la convention de partenariat avec le Ministère de l'Education Nationale - Délégation Académique à l'Education Artistique et à l'Action Culturelle pour la mise en oeuvre d'un parcours d'Education Artistique et Culturelle sur le temps scolaire
Musées 24-0743
13.8 Musée des Arts Précieux-Paul Dupuy : approbation de la convention de partenariat avec le Lycée Gabriel-Péri et sa section mode autour d'un projet de création de vêtements inspirés d'une partie des collections muséales
Musées 24-0744
13.9 Musée des Arts Précieux-Paul Dupuy : approbation de la convention de partenariat avec le Lycée Joséphine-Baker autour d'un projet de design pour une nocturne dédiée aux étudiants
Musées 24-0745
13.10 Musée des Arts Précieux-Paul Dupuy : approbation de la convention de partenariat avec le pole guidance infantile secteur de psychiatrie infanto-juvénile pour la mise en place de "sorties culturelles"
Musées 24-0746
13.11 Chapelle des Carmélites : approbation de la convention de partenariat avec l'association Aurore Musicale dans le cadre de la programmation de la saison musicale 2025
Musées 24-0752
13.12 Chapelle des Carmélites : approbation de la convention de partenariat avec l'association Oreille rousse dans le cadre de la programmation de la saison musicale 2025
Musées 24-0748
13.13 Chapelle des Carmélites : approbation de la convention de partenariat avec l'association Pianomuses dans le cadre de la programmation de la saison musicale 2025
Musées 24-0754
13.14 Galerie Le Château d'Eau : approbation de l'avenant n°1 à la convention de partenariat avec l'Ecole Technique Photographique Audiovisuelle (ETPA)
Musées 24-0778
13.15 Subventions culturelles - Exercice 2025 - Fonctionnement 2/2 - Centre de développement chorégraphique national - La place de la danse et Centre Occitan des musiques et danses traditionnelles
Développement culturel 24-0687
13.16 Garantie autonome à première demande au bénéfice de certains créanciers de l'Agence France Locale : modalités de mise en oeuvre et autorisation de signer les engagements
Finances 24-0683
DÉLIBÉRATIONS 14
Djillali LAHIANI - Adjoint au Maire
14.1 Approbation de l'avenant N°1 à la convention pluriannuelle d'objectifs et de partenariat avec les accueils de loisirs associatifs (2024-2026) et ceux accueillant des adolescents (2025)
Enfance et loisirs 24-0666
DÉLIBÉRATIONS 15
Cécile DUFRAISSE - Adjointe au Maire
15.1 Garonne et canaux - Label "Accueil Vélo" au Port Saint Sauveur" - Approbation de la contribution financière auprès du Comité Départemental du Tourisme 31 pour l'obtention du Label
Environnement et énergies 24-0689
DÉLIBÉRATIONS 16
Maxime BOYER - Adjoint au Maire
16.1 Lancement d'un Appel à Manifestation d'Intérêts pour le déploiement d'infrastructures de recharge pour véhicules électriques dans plusieurs parkings : adoption du Protocole d'accord partenarial entre Toulouse Métropole et Tisséo-Collectivités
Mobilités 24-0527
DÉLIBÉRATIONS 17
Julie ESCUDIER - Adjointe au Maire
17.1 Égalité femmes-hommes : Rapport sur la situation municipale de l'année 2023
Mission Egalité Diversités 24-0783
17.2 Soutien aux actions en faveur de l'égalité entre les femmes et les hommes
Mission Egalité Diversités 24-0781
17.3 Promotion de l'égalité Femmes - Hommes dans la Commande Publique
Commande publique 24-0714
DÉLIBÉRATIONS 18
Bertrand SERP - Conseiller Municipal Délégué
18.1 Approbation de l'accord de partenariat entre CDC Habitat et la Mairie de Toulouse concernant les logements intermédiaires
Solidarités et santé 24-0737
18.2 "Vivre mieux chez soi" : fin du dispositif d'aide à l'adaptation/amélioration de l'habitat des personnes âgées et / ou en situation de handicap
Solidarités et santé 24-0761
DÉLIBÉRATIONS 19
François CHOLLET - Conseiller Municipal Délégué
19.1 AMÉNAGEMENT DURABLE, BIODIVERSITÉ, CADRE DE VIE - Révision de la directive européenne sur la qualité de l'air ambiante - Évaluation de la trajectoire de Toulouse Métropole à l'horizon 2030 - Avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs avec ATMO Occitanie, Toulouse Métropole et la Ville de Toulouse
Environnement et énergies 24-0641
19.2 Désignations des représentants du conseil municipal au sein de divers organismes
Affaires Juridiques et Assemblées - Administration du Conseil Municipal 24-0802
DÉLIBÉRATIONS 20
Thierry SENTOUS - Conseiller Municipal Délégué
20.1 Soutien aux associations du numérique : subvention à l'association Toulibre
Transitions Numériques 24-0697
20.2 Quartier Pech David - Usine des eaux - Réorganisation des champs électromagnétiques sur le territoire communal : participation forfaitaire au déménagement et frais d'accès aux antennes au profit de radios associatives.
Sports 24-0427
20.3 Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Association départementale des Combattants, Prisonniers de Guerre, Combattants Algérie Tunisie et Maroc, Veuves, TOE et OPEX de la Haute-Garonne
Affaires Juridiques et Assemblées - Administration du Conseil Municipal Affaires Juridiques et Assemblées 24-0786
DÉLIBÉRATIONS 21
Henri DE LAGOUTINE - Conseiller Municipal Délégué
21.1 Modification du tableau des emplois et des effectifs au sein de la Mairie de Toulouse
Développement RH 24-0624
21.2 Emplois de la Mairie de Toulouse : autorisation de recruter des agents contractuels
Développement RH 24-0616
21.3 Mise à disposition d'une salariée de la caisse d'allocations familiales (CAF) auprès de la Mairie de Toulouse : adoption d'une convention
Administration RH 24-0635
21.4 Renouvellements de mises à disposition d'agents de la Mairie de Toulouse auprès d'organismes : adoption de conventions
Administration RH 24-0636
21.5 Recrutement de personnels contractuels sur emplois non permanents - Année 2025
Pilotage RH SoRH et relations sociales 24-0793
21.6 Présentation du Rapport Social Unique
Pilotage RH SoRH et relations sociales 24-0614
21.7 Adoption d'une convention passée entre la Mairie de Toulouse et le COSAT (Comité des Œuvres Sociales, Culturelles et Sportives des agents de la Mairie de Toulouse et Assimilés)
Pilotage RH SoRH et relations sociales 24-0622
21.8 Aide au fonctionnement des clubs sportifs professionnels - Attribution de subventions saison 2024-2025
Sports 24-0703
21.9 Quartier Argoulets - Dénomination du trinquet de pelote basque
Sports 24-0740
21.10 Tarification provisoire de l'utilisation des équipements sportifs communaux par le Conseil Départemental de la Haute-Garonne
Sports 24-0784
21.11 Tarification provisoire de l'utilisation des équipements sportifs communaux par les lycées toulousains
Sports 24-0785
21.12 Adhésion de la Mairie de Toulouse au club des organisateurs d'évènements sportifs d'Occitanie
Sports 24-0788
DÉLIBÉRATIONS 22
Caroline ADOUE BIELSA - Conseillère Municipale Déléguée
22.1 Vie Associative - Gestion des salles : modification de la liste des salles
Vie associative 24-0706
DÉLIBÉRATIONS 23
Jonnhy DUNAL - Conseiller Municipal Délégué
23.1 Secteurs Amidonniers et Sept Deniers : avis sur le projet de modification du plan de prévention des risques naturels prévisibles d'inondation
Stratégie territoriale et projets urbains 24-0661
DÉLIBÉRATIONS 24
Claire NISON - Conseillère Municipale Déléguée
24.1 Attribution des subventions pour les travaux de ravalement et de restauration des façades
Patrimoine 24-0491
24.2 Demande de mise en oeuvre du dispositif d'autorisation Préalable de Mise en Location du Permis de Louer
Protection des populations 24-0655
DÉLIBÉRATIONS 25
Samir HAJIJE - Conseiller Municipal Délégué
25.1 Bibliothèque de Toulouse - Service de réponse à distance Eurêkoi : approbation du renouvellement de la convention avec la Bibliothèque Publique d'Information
Culture - Lecture Publique et du livre 24-0628
25.2 Bibliothèque de Toulouse : approbation de la convention de partenariat avec la Direction Territoriale de la Protection Judiciaire de la Jeunesse Haute-Garonne / Ariège / HautesPyrénées
Culture - Lecture Publique et du livre 24-0629
25.2 Bibliothèque de Toulouse : approbation de la convention de partenariat avec la Direction Territoriale de la Protection Judiciaire de la Jeunesse Haute-Garonne / Ariège / Hautes-Pyrénées
Culture - Lecture Publique et du livre 24-0629
25.3 Bibliothèque de Toulouse : convention de partenariat avec l'Association des Quartiers Marengo-Jolimont-la Colonne
Culture - Lecture Publique et du livre 24-0630
25.4 Bibliothèque de Toulouse : approbation de la convention de partenariat concernant l'accueil en résidence de la Cie du Dr Troll pour le projet Lectures Magiques
Culture - Lecture Publique et du livre 24-0664
25.5 Bibliothèque de Toulouse et Conservatoire à Rayonnement Régional de Toulouse : convention de partenariat avec l'association « Les Arts Renaissants » et le Centre Occitan des Musiques et Danses Traditionnelles à l'occasion d'une série de manifestations autour des Pièces de violes de Marin Marais
Culture - Lecture Publique et du livre 24-0665
25.6 Bibliothèque de Toulouse : approbation du règlement relatif au concours de poésie slamée 2025 organisé dans le réseau des Bibliothèques de Toulouse
Culture - Lecture Publique et du livre 24-0671
25.7 Bibliothèque de Toulouse : approbation de la convention de partenariat avec la maison d'édition « Libroforte Fine Music Books »
Culture - Lecture Publique et du livre 24-0694
DÉLIBÉRATIONS 26
Nicolas MISIAK - Conseiller Municipal Délégué
26.1 Mise en place d'un dispositif d'ambassadeurs de la propreté dans la ville de Toulouse
DG Environnement et Espaces Publics 24-0615
DÉLIBÉRATIONS 27
Christophe ALVES - Conseiller Municipal Délégué
27.1 Approbation de la convention d'objectifs et de financement dans le cadre des prestations de service de la Caisse d'Allocations Familiales pour le Centre Social Jolimont/Soupetard - Année 2024
Territoire Est - Dynamiques citoyennes 24-0651
27.2 Présentation du Rapport 2023 de la Commission Communale d'Accessibilité pour Tous (CAPT)
Solidarités et santé 24-0709
DÉLIBÉRATIONS 28
Gaëtan COGNARD - Conseiller Municipal Délégué
28.1 Contrat de Ville Toulouse Métropole 2015-2023 : présentation du rapport annuel Politique de la Ville Toulouse Métropole - Année 2023
Politique de la Ville 24-0733
28.2 Contrat de ville 2024-2030 : soutien aux initiatives associatives - Programmation 2024.4
Politique de la Ville 24-0735
28.3 Contrat de Ville 2024 : contribution de la Mairie de Toulouse à la dotation de fonctionnement aux Conseils Citoyens
Politique de la Ville 24-0798
DÉLIBÉRATIONS 29
Gnadang OUSMANE - Conseillère Municipale Déléguée
29.1 Approbation d'une convention de partenariat entre la maternité Paule de Viguier et la Mairie de Toulouse pour la création de bureaux d'enregistrement des naissances
Démarches et Vie Citoyenne - Etat-civil 24-0789
DÉLIBÉRATIONS 30
Clément RIQUET - Conseiller Municipal Délégué
30.1 Parking du Zénith de Toulouse - Aménagement du parvis en parc paysager et mise en place d'ombrières photovoltaïques : adoption d'une convention de maîtrise d'ouvrage unique entre Toulouse Métropole et la Mairie de Toulouse
DG Environnement et Espaces Publics 24-0522
DÉLIBÉRATIONS 31
Fella ALLAL - Conseillère Municipale Déléguée
31.1 Soutien aux actions en matière d'accès aux droits pour toutes et tous, de prévention et de lutte contre toutes les formes de discriminations et de promotion des droits humains
Mission Egalité Diversités 24-0780
DÉLIBÉRATIONS 32
Maroua BOUZAIDA SYLLA - Conseillère Municipale Déléguée
32.1 Attribution d'une subvention au Centre Communal d'Action Sociale de Toulouse - Exercice 2025
Solidarités et santé 24-0535
32.2 Mise en oeuvre de collaborations entre le Centre Communal d'Action Sociale de Toulouse et la Mairie de Toulouse en matière de Mécénat et en matière de lutte contre les nuisibles pour le respect des règles d'hygiène des établissements
Solidarités et santé 24-0708
32.3 Présentation du bilan d'activités de Toulouse Diversités - Conseil toulousain des résidents étrangers
Mission Egalité Diversités 24-0782
32.4 Commission de Recours Amiable - Décision du conseil municipal après avis de la commission du 2 octobre 2024 sur les demandes d'annulation ou de réduction de dette pour les prestations proposées par les directions Petite Enfance, Éducation, Enfance-Loisirs, Action Socioculturelle, Sports
Education 24-0770
DÉLIBÉRATIONS 33
Julie PHARAMOND - Conseillère Municipale Déléguée
33.1 Aide aux clubs sportifs et associations - Attribution de subventions d'investissements
Sports 24-0704
33.2 Aides aux clubs sportifs - Attributions de subventions de fonctionnement et d'actions spécifiques - Saison 2024-2025
Sports 24-0702
VOEUX DES GROUPES
1. Voeu relatif au renforcement de la lutte contre le narcobanditisme et pour l'extension des pouvoirs de la police municipale.
Emilion ESNAULT - Groupe Aimer Toulouse
2. Voeu relatif à la considération de l'effort demandé aux collectivités du fait de la dégradation des finances publiques.
Sacha BRIAND - Groupe Aimer Toulouse
3. Voeu relatif à la mise en place d'une stratégie nationale de lutte contre les ravages du " chemsex ".
Patricia BEZ - Groupe Aimer Toulouse
QUESTIONS DIVERSES