Ordre du jour de la séance

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Présentation des faits et évènements du mois écoulé et du mois à venir
Appel nominal - Désignation d'un secrétaire de séance
2) AFFAIRES FINANCIERES
2.1 - Décision modificative n°1
M. Yvon SIPIETER
2.2 - Tarifs communaux 2025 - Activités non soumises à TVA
M. Yvon SIPIETER
2.3 - Tarifs communaux 2025 - Activités soumises à TVA
M. Yvon SIPIETER
2.4 - Clôture des opérations Place de la Batellerie et quai de Boisset
M. Yvon SIPIETER
2.5 - Régularisation des opérations de mise hors périls - Prise en charge par la ville des frais lies aux périls
M. Yvon SIPIETER
2.6 - Régie de recettes de la Direction Education Enfance et Jeunesse - Régularisation du déficit
M. Yvon SIPIETER
2.7 - Admissions en non-valeur - Créances étreintes
M. Yvon SIPIETER
4) AFFAIRES SOCIALES
4.1 - Subvention exceptionnelle à la fondation de France - Solidarité Liban
M. Mohamed KHÉRAKI
7) EDUCATION - ENFANCE - JEUNESSE
7.1 - Fusion des écoles maternelle Tour des Dames et élémentaire François Lemaire
Mme. Agnès DE BEUKELAER
7.2 - Adhésion aux associations Agores et Restau'co
Mme. Agnès DE BEUKELAER
7.3 - Vacation séjour de rupture
Mme. Agnès DE BEUKELAER
8) EVENEMENTS ET VIE ASSOCIATIVE
8.1 - Organisation d'un concours des vitrines de Noël
Mme. Nathalie APERS
8.2 - Douai d'hiver - Distribution de tickets gratuits pour la grande roue
Mme. Nathalie APERS
10) BATIMENTS COMMUNAUX
10.1 - Fourniture de matériaux de construction outillage et accessoires pour la ville de Douai - Passation des accords-cadres
M. Yvon SIPIETER
11) VOIRIE
11.1 - Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage - Reconstruction complète des voiries de l'avenue des Alizés et rue du Taon - Enfouissement des réseaux d'électricité basse tension - Avenant n°1 à la convention
M. Jean-Michel LEROY
11.2 - Création d'un tarif pour la mise à disposition de deux places de stationnement dans le cadre de la mise en place d'un service d'autopartage
M. Jean-Michel LEROY
12) JARDINS ET CADRE DE VIE
12.1 - Mise en place du permis de végétaliser
M. Jean-Christophe LECLERCQ
13) AMENAGEMENT - AFFAIRES IMMOBILIÈRES
13.1 - Reconduction des dispositifs de permis de louer et de diviser - Périmètre d'application - Convention de délégation entre Douaisis Agglo et la ville de Douai
M. Mohamed KHÉRAKI
13.2 - Location emplacements de parking et garages - Renouvellement de bail
Mme. Stéphanie STIERNON
13.3 - Dérogation au repos dominical pour l'année 2025
Mme. Stéphanie STIERNON
13.4 - Aide aux devantures commerciales - Pâtisserie Cucci, 160 rue de la mairie
Mme. Stéphanie STIERNON
13.5 - Aide aux devantures commerciales - Maison Tepper, 163 avenue Georges Clémenceau
Mme. Stéphanie STIERNON
13.6 - Aide aux devantures commerciales - Flavor Coach 24 rue St Christophe
Mme. Stéphanie STIERNON
13.7 - Aide au loyer pour les projets commerciaux en centre-ville : Mister Boba au 136 place d'Armes
Mme. Stéphanie STIERNON
13.8 - Rue Édith piaf - Régularisation foncière
Mme. Stéphanie STIERNON
13.9 - Quartier de l'Hôtel Dieu - Régularisation foncière
Mme. Stéphanie STIERNON
14) RESSOURCES HUMAINES
14.1 - Prestation de médecines préventives et professionnelles pour le suivi médical des agents de la ville - Passation du marché négocié avec l'association Action santé travail (AST)
Mme. Agnès DE BEUKELAER
14.2 - Participation de la ville à la prévoyance/garantie maintien de salaire des agents dans le cadre de la mise en oeuvre d'une labellisation
M. Frédéric CHÉREAU
14.3 - Attribution de bons d'achats "plaisir" au personnel municipal - Fêtes de fin d'année 2024
M. Frédéric CHÉREAU
14.4 - Contrat de projet - Assistant administratif au service communal d'hygiène et de santé
M. Frédéric CHÉREAU
14.5 - Contrat de projet : chef de projet renouvellement urbain
M. Frédéric CHÉREAU
14.6 - Accroissement temporaire d'activité
M. Frédéric CHÉREAU
14.7 - Modification du tableau des effectifs
M. Frédéric CHÉREAU
14.8 - Cycle de travail des agents de surveillance de la voie publique (ASVP)
M. Frédéric CHÉREAU
14.9 - Mise à disposition du personnel communal auprès d'associations sportives douaisiennes
M. Frédéric CHÉREAU
14.10 - Fourniture de vêtements de travail et d'équipements de protection individuelle (EPI) - Lot n° 3 "ville - tenues sportives" - Avenant à l'accord-cadre
M. Yvon SIPIETER
15) DIVERS
15.1 - Rétrocession d'un terrain et rachat du caveau au cimetière des trois faubourgs - Remboursement au concessionnaire
Mme. Nathalie APERS
15.2 - Acquisition d'un véhicule pour les besoins des services municipaux - Recours à l'Union des groupements d'achats publics (UGAP)
M. Yvon SIPIETER
15.3 - Protection juridique des personnes morales et des personnes physiques de la ville de Douai et du CCAS de Douai - Passation du marché
M. Yvon SIPIETER
15.4 - Prestations d'assurance pour les besoins de la ville de Douai et du CCAS de Douai - Avenants aux marchés
M. Yvon SIPIETER
15.5 - Évolution du périmètre de l'établissement public foncier des Hauts-de-France - Avis du conseil municipal
M. Frédéric CHÉREAU
15.6 - Annulation de la créance émise à l'encontre de M. Semi pour dépôts sauvages
M. Yvon SIPIETER
15.7 - Annulation de la créance émise à l'encontre de Mme Takdjerad pour dépôts sauvages
M. Yvon SIPIETER
15) ÉTAT DES DÉCISIONS DIRECTES
16) QUESTIONS DIVERSES