INTERVENTION DU PRÉSIDENT

VOTES GROUPÉS
Rapports 1 à 8

FINANCES
Rapporteur : Clémence BRANDOLIN-ROBERT

1. Adoption du montant des Attributions de Compensation définitives pour 2024

2. Admission en non-valeur du Budget Principal

3. Admission en non-valeur des Budgets annexes

DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
Rapporteur : Olivier GRIMA

4. Clôture financière de la ZAC « Lacourbe » sur la commune de Marmont-Pachas

RESSOURCES HUMAINES
Co-Rapporteurs : Pascale LUGUET & Mohamed FELLAH

5. Tableau des effectifs

6. Tableau des effectifs - Délibération portant ouverture d'emplois aux contractuels

URBANISME
Rapporteur : Paul BONNET

7. Approbation de la procédure de Modification Simplifiée n°20 du Plan Local d'Urbanisme (PLUi) - Commune de Laplume

GEMAPI
Rapporteur : Philippe MAURIN

8. Rapport d'activités du Syndicat Mixte de la Masse et de la Laurendanne

FINANCES
Rapporteur : Clémence BRANDOLIN-ROBERT

9. Décision Modificative n°2

TRANSITION ÉCOLOGIQUE, MÉTHANISATION, COLLECTE, VALORISATION DES DÉCHETS ET ÉCONOMIE CIRCULAIRE
Rapporteur : Patrick BUISSON

10. Rapport Développement Durable 2023

AUTORISATION DE PROGRAMME - CRÉDITS DE PAIEMENTS 2024

11. Autorisation de Programme - Crédits de Paiement 2024 - Projet Pont et Barreau de Camélat
Rapporteur : Henri TANDONNET

12. Autorisation de Programme - Crédits de Paiement 2024 - Projet incubateur pépinière entreprise « La Serre »
Rapporteur : Olivier GRIMA

13. Approbation de l'ouverture d'une autorisation de programme et de l'inscription de crédit de paiement pour le suivi pluriannuel des investissements engagés dans le cadre du projet de construction de la déchèterie de Foulayronnes
Rapporteur : Patrick BUISSON

14. Actualisation des Crédits de Paiement dans le cadre de l'Autorisation de Programme du Plan d'Economie d'Energie en Eclairage public et Signalisation lumineuse tricolore
Rapporteur : Jean-Marc GILLY

15. Modification de l'Autorisation de Programme et Crédits de Paiements - Projet de construction de bassins du PAPI du Bruilhois
Rapporteur : Philippe MAURIN

COHÉSION SOCIALE, POLITIQUE DE LA VILLE
Rapporteur : Francis GARCIA

16. Signature des conventions d'utilisation de l'abattement de la TFPB en quartiers politique de la Ville

VOIRIE ET ÉCLAIRAGE PUBLIC
Rapporteur : Jean-Marc GILLY

17. Actualisation du cahier des prescriptions communautaires dans le cadre d'une procédure de rétrocession des lotissements ou permis groupés et validation de la convention tripartite type