Ordre du jour de la séance

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MONSIEUR LE MAIRE
« DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE »
« Procès-Verbal de la séance du Mardi 1er octobre 2024 »
DELEGATION DE Madame Claudine BICHET
D-2024/302 Rapport sur les orientations budgétaires - Exercice 2025
D-2024/303 Exercice 2024. Décision modificative n°2
D-2024/304 Créances irrécouvrables. Admission en non-valeur année 2024. Décision.Autorisation.
D-2024/305 Reversement des cofinancements perçus pour la mise en oeuvre du projetd'aménagement du parc de l'arrière base de la base sous-marine mené parBordeaux Métropole pour le compte de la Ville de Bordeaux - Décision -Autorisation
D-2024/306 Efficacité énergétique - Appel à projets Chêne - Autorisation
D-2024/307 Egalité entre les femmes et les hommes. Soutien aux associations. Adoption.Autorisation.
D-2024/308 Fonds d'Aides aux Quartiers 2024 (FAQ). Aides aux quartiers et participation des habitants
D-2024/309 Bordeaux - Rue Galin - Convention de Co-maîtrise d'ouvrage - Eclairage public -Participation financière - Décision - Autorisation
D-2024/310 Crédit Municipal de Bordeaux- Rapport annuel 2023. Information du Conseil Municipal
DELEGATION DE Monsieur Stéphane PFEIFFER
D-2024/311 Procédure d'évaluation du PLU3.1. Analyse des résultats de l'application du PLU3.1. Décision. Autorisation
D-2024/312 Modification simplifiée n°4 du PLU 3.1 de Bordeaux Métropole portant sur la correction d'une erreur matérielle. Avis du Conseil Municipal de Bordeaux
D-2024/313 Economie sociale et solidaire (ESS) - dispositif de financement participatif Financez demain - Abondements 2024 de la Ville de Bordeaux en faveur des projets ESS retenus et financés par les citoyens - Décision - Autorisation
D-2024/314 Attribution d'une subvention de fonctionnement 2024 - Bordeaux Technowest
D-2024/315 Gestion partagée de la demande de logement social. Adhésion à l'AFIPADE et signature de la convention d'adhésion au SNE à décliner.
D-2024/316 Logements Locatifs Aidés. Opération neuve réalisée en VEFA par la SA d'HLMCLAIRSIENNE. Programme de 56 logements quartier Belvédère rue de la Garonne àBordeaux, îlot EB2A de la ZAC Garonne Eiffel. Demande de subvention.Autorisation.
D-2024/317 Logements Locatifs Aidés. Opération neuve réalisée en maîtrise d'ouvrage directepar l'Office Public de l'Habitat GIRONDE HABITAT. Programme de 120 logements130 avenue de la Jallère à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.
D-2024/318 Coup de Pouce - Aides pour l'amélioration du parc privé - Subventions de la Ville -Autorisation.
D-2024/319 Programme d'intérêt général métropolitain ' Le réseau de la réhabilitation ' 2019 - 2024 Subvention de la Ville aux propriétaires bailleurs et aux propriétaires occupants. Autorisation.
DELEGATION DE Madame Camille CHOPLIN
D-2024/320 Représentation au sein d'organismes divers. Modification des délibérations du 11 juillet 2023 D-2023 200 et du 9 avril 2024 D-2024 93. Adoption.
DELEGATION DE Monsieur Didier JEANJEAN
D-2024/321 Projet de création de 2 QG/ Quartiers du Goût à la Benauge et Grand Parc. Subventions. Autorisation - Décision - Signature
Présentés par Madame Eve DEMANGE
D-2024/322 Subvention exceptionnelle Résilience Alimentaire 2024. Autorisation. Décision
DELEGATION DE Madame Delphine JAMET
D-2024/323 Rapport d'observation définitive de la chambre régionale des comptes Nouvelle Aquitaine - Commune de Bordeaux - Exercices 2017 et suivants - Information du Conseil Municipal
D-2024/324 Rapport social unique 2023 - Approbation
D-2024/325 Politique d'action sociale de l'employeur Ville de Bordeaux pour l'année 2024
D-2024/326 Convention entre la Ville de Bordeaux et CDC Habitat Aquitaine au bénéfice des agents de la Ville de Bordeaux et de son CCAS à effet du 1er janvier 2025
D-2024/327 Modification du tableau des effectifs
D-2024/328 Détermination des ratios de promotion à un avancement de grade, à une classe exceptionnelle et à un échelon spécial
D-2024/329 Santé et qualité de vie au travail : prise en compte des menstruations incapacitantes
D-2024/330 Aide aux obsèques des agents de la Ville de Bordeaux - Création de l'aide à compter du 1er janvier 2025
D-2024/331 Modification du règlement intérieur d'attribution des chèques d'accompagnement personnalisé au bénéfice des agents de la Ville de Bordeaux
D-2024/332 Protection sociale complémentaire Assistantes et Assistants Maternels de la Ville de Bordeaux - Modification de la participation employeur - Salaire de référence
D-2024/333 Mise en place de la prime d'équipement informatique applicable aux professeurs et aux assistants d'enseignement artistique territoriaux
D-2024/334 Mise en place d'une indemnité de missions particulières et élargissement du versement de l'ISOE au personnel d'enseignement artistique
D-2024/335 Mise à disposition de personnel auprès du groupement d'intérêt public Bordeaux Métropole Médiation. Autorisation. 2024-2026
D-2024/336 Participation de la Mairie de Bordeaux au fonctionnement des groupes d'élus. Calcul de l'enveloppe destinée à la rémunération des collaborateurs des groupes d'élus
D-2024/337 Remises gracieuses - trop perçus en rémunération
D-2024/338 Recensement et enquête familles 2025
D-2024/339 Centrale solaire sur le toit de la base sous-marine. Convention d'occupation du domaine public avec la société Boucl Energie. Décision. Autorisation
DELEGATION DE Monsieur Mathieu HAZOUARD
D-2024/340 Team Bordeaux saison 2024/2025. Accompagnement de la troisième saison de la Team Bordeaux. Attribution de subventions. Autorisation de signature.
DELEGATION DE Madame Harmonie LECERF MEUNIER
D-2024/341 Attribution d'aide en faveur de l'association PIMMS Médiation Bordeaux. Adoption. Autorisation
D-2024/342 Adhésion de la Ville de Bordeaux à l'Association des territoires pour des solutions solidaires. Adoption des statuts et cotisation annuelle. Adoption. Autorisation.
DELEGATION DE Madame Sylvie SCHMITT
D-2024/343 Attribution d'aides en faveur de l'Enfance. Avenant aux conventions 2024. Adoption. Autorisation
D-2024/344 Attributions d'aides en faveur des associations pendant le temps scolaire. Proposition d'actions éducatives. Subventions 2024. Adoption. Autorisation.
D-2024/345 Attribution d'aides en faveur des associations. Projet Educatif de Territoire Grandir & s'épanouir 2024. Signature de conventions. Subventions. Adoption. Autorisation
D-2024/346 Convention d'entente intercommunale pour le développement et la gestion d'une carte jeune partagée entre plusieurs communes. Autorisation. Signature
D-2024/347 Dotation spéciale pour les logements des instituteurs.Reversement partiel à Bordeaux Métropole. Autorisation
DELEGATION DE Monsieur Dimitri BOUTLEUX
D-2024/348 Subventions à diverses associations culturelles - Autorisation - Signature
D-2024/349 Convention de pôle associé entre la Ville de Bordeaux et la Bibliothèque Nationale de France. Autorisation. Signature
D-2024/350 Mise à disposition par l'Etat de conservateurs des bibliothèques auprès de la Ville de Bordeaux. Autorisation.
D-2024/351 Bibliothèques. Organisation d'un jeu concours ' Concours de pâtisserie, Casimir Fidèle '. Règlement. Autorisation.
D-2024/352 Bibliothèque de Bordeaux. Grands retards. Demandes de remise gracieuse. Autorisation
DELEGATION DE Monsieur Bernard G BLANC
D-2024/353 Constitution d'un groupement de commandes dédié à la passation de marchés de services d'assurances pour la Ville de Bordeaux, le CCAS de Bordeaux et l'Opéra National de Bordeaux.
D-2024/354 Projet de renouvellement urbain du quartier les Aubiers. Le Lac à Bordeaux. Aquitanis. Subvention exceptionnelle. Convention. Décision. Autorisation.
D-2024/355 Logements Locatifs Aidés. Opération neuve réalisée en maîtrise d'ouvrage directe par la SA d'HLM DOMOFRANCE. Programme de 4 logements au 54 quai de Brazza à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.
D-2024/356 Logements locatifs aidés. Opération en acquisition amélioration en maîtrise d'ouvrage directe réalisée par la SEM IN CITE. Programme de 1 logement 14 rue Sanche de Pomier à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.
D-2024/357 Logements locatifs aidés. Opération en acquisition amélioration en maîtrise d'ouvrage directe réalisée par la SEM IN CITE. Programme de 6 logements 14 rue de l'Observance à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.
D-2024/358 Logements locatifs aidés. Opération en acquisition amélioration en maîtrise d'ouvrage directe réalisée par la SEM IN CITE. Programme de 2 logements 71 cours de l'Yser à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.
D-2024/359 Logements Locatifs Aidés. PNRQAD BORDEAUX [RE]CENTRES. Opération en acquisition amélioration en maîtrise d'ouvrage directe réalisée par la SEM IN CITE. Programme de 4 logements 80 rue des Faures à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.
DELEGATION DE Madame Céline PAPIN
D-2024/360 Soutien à la mobilité internationale des jeunes via le dispositif de Volontariat de solidarité internationale Convention - Autorisation - Décision
D-2024/361 Lancement de l'appel à projets dans le cadre de l'édition 2025 des Journées des Langues Maternelles et Paternelles 2025
D-2024/362 Lancement de l'appel à projets dans le cadre de l'édition 2025 de la Semaine de l'Amérique Latine et des Caraïbes - Autorisation - Décision
D-2024/363 Contribution au projet Habla Mujer 2024. Porté par les associations Frères des Hommes (France) et CENCA (Pérou)- Autorisation - Décision 
D-2024/364 Projet coopération 2024 II Mobilité Munich-Bordeaux
D-2024/365 Aide exceptionnelle - ' FACECO - soutien aux populations du Liban ' - Autorisation - Décision
DELEGATION DE Madame Fannie LE BOULANGER
D-2024/366 Autorisation de signature des conventions pour l'utilisation de l'abattement de la Taxe foncière sur les Propriétés Bâties dans les quartiers Politique de la Ville
D-2024/367 Renouvellement Cité Educative. Autorisation. Signature
DELEGATION DE Madame Sylvie JUSTOME
D-2024/368 Installation Classée pour la Protection de l'Environnement.Activités de recyclage de matériaux inertes non pollués pour leur valorisation par une installation mobile de traitement des matériaux (concassage - criblage) exploitées par la société Xeros Environnement sur la commune de Bordeaux. Demande d'enregistrement déposée le 4 septembre 2024 au titre de la réglementation sur les Installations Classées Pour la Protection de l'Environnement.
D-2024/369 Installation Classée pour la Protection de l'Environnement Installation de stockage, de transit et de concassage, broyage de produits minéraux et de déchets non dangereux inertes exploitée par la société Guyenne Environnement sur la commune de Bordeaux. Demande d'enregistrement déposée le 4 septembre 2024 au titre de la réglementation sur les Installations Classées Pour la Protection de l'Environnement,
DELEGATION DE Monsieur Dominique BOUISSON
D-2024/370 Evolution du code de déontologie de l'élu municipal. Modification. Décision
D-2024/371 Protection fonctionnelle. Versement par la Ville de Bordeaux des sommes allouées par les tribunaux aux agents en réparation des préjudices moraux ou corporels.
DELEGATION DE Monsieur Baptiste MAURIN
D-2024/372 Education Artistique et Culturelle. Appel à projets marrainage et parrainage. Subventions. Autorisation
DELEGATION DE Monsieur Marc ETCHEVERRY
D-2024/373 Mission d'information et d'évaluation
DELEGATION DE Madame Marie-Claude NOEL
D-2024/374 Convention triennale tripartite 2024 - 2027 entre la Ville de Bordeaux, l'Etat, la Région et la Régie Personnalisée Opéra National de Bordeaux. Signature. Autorisation
Délégation permanente du Conseil Municipal à M. le Maire
D-2024/375 Délégation permanente du Conseil Municipal à Monsieur le Maire.Compte Rendu de Monsieur le Maire des opérations de gestion locative. Décisions prises entre le 1er janvier et le 30 juin 2024.Information
D-2024/376 Délégation permanente du Conseil Municipal à Monsieur le Maire. Application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du CGCT. Convention de partenariat financier avec Malakoff Humanis dans le cadre du programme d'animation de l'espace Arlette Gelé de Francony, du Guide senior et de la Semaine Bleue
Délégation de Monsieur Bernard G BLANC
D-2024/377 Soutien de la ville de Bordeaux à la Maison des livreurs: subvention exceptionnelle
Amendement relatif à la délibération D-2024/373 : Mission d'information et d'évaluation.
Présenté par les groupes BORDEAUX ENSEMBLE et RENOUVEAU BORDEAUX
Amendement relatif à la délibération D-2024/336 : Participation de la Mairie de Bordeaux au fonctionnement des groupes d'élus. Calcul de l'enveloppe destinée à la rémunération des collaborateurs des groupes d'élus
Présenté par le groupe RENOUVEAU BORDEAUX