Ordre du jour de la séance

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OUVERTURE DE LA 1ÈRE SÉQUENCE - APPEL DES ÉLUS
PROPOS LIMINAIRES DU PRÉSIDENT
Jean-Luc Moudenc - Président de Toulouse Métropole
PAROLE AUX GROUPES
Groupe Métropole Solidaire Écologique et Démocratique
Karine Traval-Michelet - Présidente du Groupe
Groupe Alternative pour une Métropole Citoyenne
Marc Péré - Membre du groupe
Groupe Toulouse Écologiste et Solidaire - Ville & Métropole
Isabelle Hardy -  Co-présidente du Groupe
Groupe Des Indépendants
Joseph Carles - Membre du Groupe
Groupe Toulouse Métropole Solidaire de la Gauche Démocrate et Républicaine
Pierre Lacaze - Président du Groupe
Groupe Métropole d'Avenir
Sacha Briand - Membre du Groupe
1 - APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL DU 20 JUIN 2024
2 - COMPTE RENDU DES DECISIONS DU BUREAU DU 6 JUIN 2024
3 - COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT
4 - ECOLOGIE, DEVELOPPEMENT DURABLE, TRANSITION ENERGETIQUE
4.1 Présentation du Rapport Développement Durable 2024 de Toulouse Métropole
DEL-24-0539
4.2 Présentation du dossier de labellisation Territoire Engagé pour la Transition Écologique, volet Climat-Air-Énergie
DEL-24-0524
4.3 Aménagement durable, Biodiversité, Cadre de vie (ABC) - Qualité de l'air - Action n°93 du PCAET - Mise en place d'un Fonds Air Bois : adoption d'un règlement d'attribution d'aide au renouvellement d'appareils de chauffage au bois non performants -
DEL-24-0609
4.4 Transition énergétique - Rénovation énergétique : adoption de la charte d'engagement pour la rénovation performante DOREMI -
DEL-24-0626
4.5 Projet Agricole et Alimentaire Métropolitain - Pilotage d'un ''Défi Foyers à Alimentation Positive'' ajusté, co-animé par des structures sociales : adoption d'une convention et attribution d'une subvention à l'association Bio Ariège Garonne -
DEL-24- 0610
4.6 Projet Agricole et Alimentaire - Animation de la semaine des légumineuses d'Occitanie : adoption d'une convention et attribution d'une subvention à l'association FILEG -
DEL-24-0611
4.7 Projet Agricole et Alimentaire Métropolitain : attribution d'une subvention à l'association La Brique Rose -
DEL-24-0612
4.8 GEMAPI - Approbation du retrait de Toulouse Métropole du Syndicat du Bassin Hers Girou -
DEL-24-0691
4.9 GEMAPI - Réserve Naturelle Régionale ''Confluence Garonne Ariège'' : attribution d'une subvention à Nature Occitanie -
DEL-24-0607
4.10 GEMAPI - Plan d'Action des Cours d'Eau Métropolitains (PACEM) : approbation d'un Plan Pluriannuel de gestion et de la Déclaration d'Intérêt Général du Touch -
DEL-24- 0608
4.11 Soutien de Toulouse Métropole à la candidature du site de Golfech pour l'installation de deux EPR nouvelle génération -
DEL-24-0823
5 MODERNISATION DE LA COLLECTIVITE ET FINANCES
5.1 Débat d'orientation budgétaire pour l'exercice 2025 -
DEL-24-0639
5.2 Budget Principal et Budgets Annexes - Correction d'erreurs - Régularisation d'écritures comptables sur exercices antérieurs -
DEL-24-0582
5.3 Décision modificative n°2 - Budget Principal - Exercice 2024 -
DEL-24-0715
5.4 Décision modificative n°3 - Budget annexe Assainissement - Exercice 2024 -
DEL-24- 0716
5.5 Décision modificative n°2 - Budget annexe Eau Potable - Exercice 2024 -
DEL-24-0717
5.6 Décision modificative n°2 - Budget annexe activités immobilières - Exercice 2024 -
DEL-24-0718
5.7 Décision modificative n°2 - Budget annexe IMT - Exercice 2024
DEL-24-0719
5.8 Décision modificative n°2 - Budget annexe Oncopôle - Exercice 2024 -
DEL-24-0720
5.9 Décision modificative n°2 - Budget annexe Aérodrome Lasbordes - Exercice 2024 -
DEL-24-0721
5.10 Décision modificative n°2 - Budget annexe Crématorium - Exercice 2024 -
DEL-24-0722
5.11 Décision modificative n°2 - Budget annexe Pompes funèbres - Exercice 2024 -
DEL-24- 0723
5.12 Décision modificative n°2 - Budget annexe collecte et valorisation des déchets - Exercice 2024 -
DEL-24-0724
5.13 Décision modificative n°2 - Budget annexe GEMAPI - Exercice 2024 -
DEL-24-0726
5.14 Décision modificative n°2 - Budget annexe ZAC Francazal - Exercice 2024 -
DEL-24- 0742
5.15 Révision des autorisations de programme/Crédits de paiement (2) Exercice 2024 -
DEL- 24-0727
5.16 Révision des autorisations d'engagement/Crédits de paiement (2) Exercice 2024 -
DEL- 24-0728
5.17 Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : demande d'exonération (compléments de la liste des entreprises demandeuses initialement établie par la délibération DEL 24- 0374 du 20 juin 2024) -
DEL-24-0737
5.18 Actualisation des tarifs des Services Funéraires -
DEL-24-0595
5.19 Espace de restauration du Muséum - Le Moaï : adoption de l'avenant n°3 à la convention d'occupation temporaire en date du 29 octobre 2021 au profit de la SARL Braillon -
DEL-24-0680
5.20 Soutien aux associations du Numérique : attribution d'une subvention à l'association Data Ring -
DEL-24-0678
5.21 Adhésion à l'Institut pour le Numérique Responsable (INR) -
DEL-24-0273
6 ADMINISTRATION
6.1 Composition des Commissions (16) -
DEL-24-0868
6.2 Désignation de représentants de Toulouse Métropole au sein de différents organismes (18) -
DEL-24-0913
6.3 Désignation d'un membre - Président de la commission de déontologie des élus -
DEL- 24-0591
6.4 Société d'Economie Mixte OPPIDEA : approbation de la modification des statuts -
DEL-24-0522
6.5 Présentation des rapports annuels des délégataires de services publics pour l'année 2023 -
DEL-24-0517
6.6 Présentation des rapports annuels des représentants administrateurs de Toulouse Métropole aux conseils d'administration des sociétés d'économie mixte locales (SEML) et des sociétés publiques locales en activité pour l'exercice 2023 : OPPIDEA, SEMECCEL, EUROPOLIA , AGENCE D'ATTRACTIVITE, RIN ZEFIL, TMIE, TISSEO INGENIERIE, METRONUM, AGENCE REGIONALE DE L'ENERGIE ET DU CLIMAT (AREC) -
DEL-24-0521
6.7 Déclaration sans suite de la procédure de renouvellement du contrat de concession de service public portant sur l'exploitation de l'espace d'exposition aéronautique aeroscopia -
DEL-24-0840
6.8 Contrat de délégation de service public pour l'exploitation du musée aeroscopia : adoption de l'avenant n°9 (prolongation de la durée du contrat) -
DEL-24-0842
6.9 Adoption du principe de recours à un contrat de concession de service public portant sur l'exploitation de l'espace d'exposition aéronautique aeroscopia -
DEL-24-0843
7 EAU ET ASSAINISSEMENT
7.1 Présentation du rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service public (RPQS) de l'eau et de l'assainissement -
DEL-24-0590
7.2 Présentation de l'avancement des programmes d'investissement eau potable et eaux usées 2020-2031 : état au 31 décembre 2023 -
DEL-24-0589
7.3 Projet d'extension et de fiabilisation de l'usine de dépollution des eaux usées de Ginestous-Garonne : bilan de la concertation publique -
DEL-24-0602
7.4 Participation au salon professionnel Cycl'eau sur le territoire de la Métropole pour les exercices 2026, 2028 et 2030 -
DEL-24-0588
7.5 Aide à l'acquisition de récupérateurs d'eau de pluie : présentation du dispositif et demande de subvention auprès de l'Agence de l'Eau Adour Garonne -
DEL-24-0484
7.6 Adhésion complémentaire de Toulouse Métropole à l'association AMORCE (réseau de collectivités et de professionnels compétents en matière d'eau, de déchets, d'énergie et de propreté) au titre de l'eau et de l'assainissement -
DEL-24-0594
8 COHESION SOCIALE ET INCLUSION
8.1 Contrat de ville 2024-2030 : soutien aux initiatives associatives - programmation 2024 (3) -
DEL-24-0534
8.2 Pacte des solidarités 2024-2027 : attribution de subventions aux associations - 2ème tranche 2024 -
DEL-24-0662
8.3 Pacte National des Solidarités : attribution d'une subvention à l'association du Secours Catholique pour la mise en oeuvre d'ateliers de cuisine au titre de l'année 2024 -
DEL-24- 0743
8.4 Accès au droit, prévention des conduites à risques, éducation, parentalité, handicap : attribution de subventions aux associations - 3ème tranche 2024 -
DEL-24-0616
8.5 Observatoire métropolitain de la délinquance : contribution 2024 au Groupement d'Intérêt Public '' Ressources et Territoires '' -
DEL-24-0621
8.6 Attribution d'une subvention à l'Association Régionale de Sauvegarde de l'Enfance, l'Adolescent et l'Adulte -
DEL-24-0622
8.7 Accueil des collégiens temporairement exclus : adoption d'une convention de partenariat entre Toulouse Métropole, l'Éducation Nationale et la Mairie de Toulouse au titre de 2024-2027 -
DEL-24-0548
8.8 Fonds de Solidarité pour le Logement : attribution de subventions aux associations intervenant dans le champ de l'accès au logement au titre de l'année 2024 (tranche 2) -
DEL-24-0617
9 SPORTS ET BASES DE LOISIRS
9.1 Stadium et Complexe André Brouat : adoption des règles régissant la délivrance des autorisations d'occupation temporaire (AOT) pour l'occupation du domaine public immobilier métropolitain -
DEL-24-0473
9.2 Complexe André Brouat : approbation de la mise à disposition de locaux - Autorisation d'occupation du domaine public immobilier au profit de la SASP Toulouse Handball et le Fonds Fenix Toulouse Handball -
DEL-24-0650
9.3 Base de loisirs de La Ramée - Organisation du ''10 km et semi-marathon de Tournefeuille'' le 13 octobre 2024 : adoption du principe d'occupation à titre gratuit pour l'association Athlé 632 -
DEL-24-0730
10 CULTURE
10.1 Politique de mécénat au bénéfice des projets culturels de Toulouse Métropole : approbation de l'avenant n°1 à la convention de mécénat en numéraire avec AXA ASSURANCES VIE MUTUELLE pour le spectacle Le Gardien du Temple, Opus II -
DEL-24-0624
10.2 Politique de mécénat au bénéfice des projets culturels de Toulouse Métropole : approbation de la convention de mécénat en numéraire avec DEMATHIEU BARD INITIATIVES pour le spectacle Le Gardien du Temple, Opus II -
DEL-24-0512
10.3 Le Gardien du Temple Opus II : approbation de la convention de partenariat tripartite avec Tisséo Voyageurs et Tisséo Collectivités -
DEL-24-0649
10.4 Compétences de la Métropole - Système d'information documentaire métropolitain : reconnaissance de l'intérêt métropolitain -
DEL-24-0682
10.5 Centre Dramatique National Toulouse Occitanie / Théâtre de la Cité : attribution d'une subvention d'investissement au titre de l'exercice 2024 et adoption d'une convention financière -
DEL-24-0640
10.6 Nouveaux Territoires de l'Art - La Grainerie : attribution d'une subvention d'investissement au titre de l'exercice 2024 et adoption d'une convention financière -
DEL-24-0641
10.7 Ecole Supérieure des Arts du Cirque Toulouse Occitanie : attribution d'une subvention d'investissement au titre de l'exercice 2024 et adoption d'une convention financière -
DEL-24-0642
10.8 Ecole Supérieure des Arts du Cirque Toulouse Occitanie : attribution d'une subvention exceptionnelle pour l'organisation d'un temps dédié à la filière circassienne en Métropole -
DEL-24-0683
10.9 Culture scientifique technique et industrielle - aeroscopia : attribution de subventions aux associations aéronautiques partenaires du projet de l'établissement -
DEL-24-0525
11 PROSPECTIVE ET CONTRACTUALISATION
11.1 Adoption du contrat de partenariat avec le Conseil Départemental des Hautes-Pyrénées -
DEL-24-0688
11.2 Adoption du Contrat Territorial Occitanie - Toulouse Métropole 2023-2028 -
DEL-24- 0666 / Délibération retirée
12 HABITAT ET LOGEMENT
12.1 Plan de soutien au logement social et intermédiaire : règlement d'intervention du bail réel solidaire et du fonds de concours SRU -
DEL-24-0560
12.2 Délégation des aides à la pierre : demande de prorogation de la convention de délégation de compétence 2018-2023 et adoption de l'avenant de prorogation -
DEL-24- 0561
12.3 Plan Initiative Copropriétés Régional - Copropriété 3, 4 et 5 bd des Minimes à Toulouse : financement des programmes de travaux urgents de sécurité incendie des 3 bâtiments -
DEL-24-0550
13 MOBILITES
13.1 Société du Grand Projet du Sud-Ouest (SGPSO) : adoption d'une convention de remboursement au titre de l'année 2024 -
DEL-24-0530
14 ECONOMIE CIRCULAIRE ET DECHETS
14.1 Collecte des déchets : présentation du Rapport annuel 2023 sur le Prix et la Qualité du Service public (RPQS) -
DEL-24-0563
14.2 Economie circulaire / Numérique responsable : soutien au déploiement du dispositif Court-circlic porté par le collectif COLL IN -
DEL-24-0656
14.3 Recyclage et valorisation - Collecte des résidus de jardin : adoption de nouvelles modalités complémentaires de collecte en porte-à-porte des déchets végétaux -
DEL-24- 0929
15 AMENAGEMENT ET POLITIQUE FONCIERE
15.1 ZAC Oncopole (Toulouse) - Campus Santé du Futur : approbation de la sixième modification du dossier de réalisation -
DEL-24-0334
15.2 ZAC Aéroconstellation (Cornebarrieu - Blagnac - Aussonne) - Convention de concession publique d'aménagement confiée à la SEML Oppidéa : adoption de l'avenant n°13 -
DEL-24-0556
15.3 ZAC de Malepère : adoption d'une convention de contribution forfaitaire aux travaux d'infrastructures primaires avec la SEM OPPIDEA -
DEL-24-0564
15.4 ZAC Andromède (Blagnac) : Lancement d'une Déclaration de Projet valant mise en compatibilité du PLUi-H arrêté le 20 juin 2024 - Phase 3 de la ZAC et définition des modalités de concertation auprès du public, du projet de schéma directeur d'aménagement soumis à évaluation environnementale -
DEL-24-0597
15.5 Toulouse - Grand Matabiau-Quais d'Oc : prorogation de la Déclaration d'Utilité Publique du 16 décembre 2019 -
DEL-24-0635
15.6 Voie Verte du Canal Saint-Martory (Cugnaux, Tournefeuille et Villeneuve-Tolosane) : prorogation de la Déclaration d'Utilité Publique du 14 mai 2020 -
DEL-24-0580
15.7 ZAC Oncopole (Toulouse) - Campus Santé du Futur : approbation de la convention d'offre de concours relative au déplacement et à la valorisation du four grossisseur, vestige de l'usine AZF -
DEL-24-0562
15.8 Toulouse - ZAC Cartoucherie : évolutions relatives à la réalisation du quatrième parking mutualisé -
DEL-24-0676
16 ECONOMIE, INNOVATION ET EMPLOI
16.1 International : renouvellement de l'adhésion au réseau Occitanie Coopération -
DEL-24- 0658
16.2 International - Occitanie Coopération : soutien à l'Agora des coopérations 2024 -
DEL- 24-0659
16.3 Innovation - Université de Toulouse : renouvellement de l'adhésion à l'expérimentation COMUE -
DEL-24-0647
16.4 Industries Culturelles et Créatives - Soutien à l'étude d'un incubateur des entreprises culturelles et créatives sur le territoire de Toulouse : adoption d'une convention de partenariat avec l'association Sozinho -
DEL-24-0651
16.5 Pôle de Compétitivité - Aérospace Valley : soutien au programme d'actions 2024 -
DEL- 24-0643
16.6 Economie Sociale et Solidaire - Participation de Toulouse Métropole au capital de la Société Coopérative d'Intérêt Collectif (SCIC) ''Les Imaginations Fertiles'' et désignation d'un représentant -
DEL-24-0652
16.7 Economie Sociale et Solidaire : attribution de subventions d'investissements - 2ème tranche 2024 -
DEL-24-0653
16.8 Développement économique - Convention de participation de la Région au dispositif d'aides à l'immobilier d'entreprise mis en place par Toulouse Métropole : réhabilitation et modernisation de la pépinière d'entreprises du Centre Pierre Potier -
DEL-24-0687
16.9 Commerce - Dispositif de dérogation au repos dominical dans le commerce de détail prévu par l'article L3132-26 du code du travail : position de Toulouse Métropole pour l'année 2025 -
DEL-24-0654
16.10 Manifestation - Soutien apporté au Groupement des industries françaises aéronautiques et spatiales autour de l'exposition '' Dessine-moi un avion'' : adoption d'une convention avec le GIFAS -
DEL-24-0690
16.11 Manifestations - Soirée annuelle du Centre des Jeunes Dirigeants : soutien de Toulouse Métropole -
DEL-24-0655
16.12 Emploi : attribution de subventions aux associations oeuvrant dans l'insertion et l'emploi (3ème tranche 2024) -
DEL-24-0660
16.13 Emploi : adoption d'une convention de partenariat avec France Travail Occitanie (2024-2026) et attribution d'une subvention pour l'organisation de manifestations emploi au titre de l'exercice 2024 -
DEL-24-0661
16.14 Emploi : soutien de Toulouse Métropole aux événements emploi intercommunaux 2024 -
DEL-24-0663
16.15 International - Liban - Solidarité de Toulouse Métropole face au conflit -
DEL-24-0966
17 VOIRIE
17.1 Toulouse - Passerelle Ponts Jumeaux Sept Deniers sur le canal de Garonne : approbation du bilan de la concertation -
DEL-24-0615
17.2 Launaguet et l'Union - Projet d'aménagement du chemin de la Palanque (M64c) intégrant une amélioration des cheminements cyclables et piéton et facilitation bus : approbation du dossier d'Avant-Projet (AVP) et du montant prévisionnel de l'opération -
DEL-24-0005
18 URBANISME ET PROJETS URBAINS
18.1 Quint-Fonsegrives : bilan de la mise à disposition et approbation de la deuxième modification simplifiée du Plan Local d'Urbanisme de Toulouse Métropole, commune de Quint-Fonsegrives -
DEL-24-0583
18.2 Montrabé : Secteur de Marignac - Projet de construction de logements, dont des logements sociaux : adoption de la déclaration de projet valant mise en compatibilité du plan local d'urbanisme de Toulouse Métropole, commune de Montrabé -
DEL-24-0584
18.3 Toulouse et Launaguet - Secteur Paléficat : instauration d'un périmètre de prise en considération permettant de surseoir à statuer au titre de l'article L424-1 3° du Code de l'Urbanisme : abrogation de la délibération DEL-24-0068 du 4 avril 2024 -
DEL-24-0541
18.4 École Nationale Supérieure d'Architecture de Toulouse : adoption de la convention cadre triennale 2024-2026, de l'avenant n°1 et attribution d'une subvention -
DEL-24- 0143
19 RESSOURCES HUMAINES
19.1 Modification du tableau des emplois et des effectifs au sein de Toulouse Métropole -
DEL-24-0544
19.2 Créations d'emplois non permanents - Contrats de projet pris en application de l'article L 332-24 du Code Général de la Fonction Publique -
DEL-24-0545
19.3 Créations d'emplois de collaborateurs de groupes - Complément aux délibérations antérieures -
DEL-24-0546
19.4 Accueil d'alternants à la Direction de la Transition Numérique : adoption d'une convention avec le Groupement d'Employeurs pour l'Insertion et la Qualification Numérique Occitanie (GEIQ) -
DEL-24-0713
20 VŒUX DES GROUPES
1 - Voeu des groupes Alternative pour une Métropole Citoyenne et Toulouse écologiste et solidaire - Ville & Métropole, pour un rééquilibrage fiscal garantissant la qualité des services publics.
2 - Voeu des groupes Toulouse écologiste et solidaire - Ville et Métropole, Métropole solidaire, écologique et démocratique et Alternative pour une Métropole Citoyenne pour réaffirmer le leadership français dans le domaine du spatial.
3 - Voeu des groupes Alternative pour une Métropole Citoyenne et Toulouse écologiste et solidaire - Ville & Métropole, pour un service de collecte des déchets verts gratuit et équitable.
Voeu retiré
4- Voeu des groupes Toulouse écologiste et solidaire - Ville & Métropole, Métropole solidaire, écologique et démocratique, Alternative pour une Métropole Citoyenne pour la continuité des missions de service public assurées par La Poste sur l'ensemble du territoire.