INTERVENTION DU PRÉSIDENT

GOUVERNANCE
Rapporteur : Jean DIONIS du SEJOUR

1. Installation de deux nouveaux Conseillers Communautaires titulaires

2. Election d'un nouveau membre du Bureau représentant la commune de La-Sauvetat-de-Savères

VOTES GROUPÉS
Rapports 3 à 21

GOUVERNANCE
Rapporteur : Jean DIONIS du SEJOUR

3. Désignation d'un nouveau représentant de l'Agglomération d'Agen au Syndicat Mixte de la Masse et de la Laurendanne

4. Désignation d'un nouveau représentant de l'Agglomération d'Agen aux Conseils d'Administration des Collèges et Lycées du territoire

5. Désignation d'un nouveau représentant de l'Agglomération d'Agen au Conseil de l'Institut Universitaire Technologique de Bordeaux

6. Désignation d'un nouveau représentant de l'Agglomération d'Agen au Conseil de perfectionnement de l'IDE et site universitaire du Campus d'Agen

URBANISME
Rapporteur : Paul BONNET

7. Approbation de la procédure de Modification simplifiée n° 19 du PLUi de l'Agglomération d'Agen sur la commune d'Agen

8. Bilan de la concertation et arrêt de la Déclaration de projet n° 1 emportant mise en compatibilité du PLUi de l'Agglomération d'Agen sur la commune de Layrac

DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
Rapporteur : Olivier GRIMA

9. Approbation du bilan annuel financier 2023 pour la zone en concession d'aménagement avec la SEM 47 / ZAC LE ROUGE à Foulayronnes

10. Avenant n°5 à la convention de concession d'aménagement - ZAC de Foulayronnes avec la SEM 47

11. Approbation du bilan annuel financier 2023 pour la zone en concession d'aménagement avec la SEM 47 / ZAC de CARBOUNÈRES à Castelculier

RESSOURCES HUMAINES
Co-Rapporteurs : Pascale LUGUET & Mohamed FELLAH

12. Tableau des effectifs

13. Tableau des effectifs - Délibération portant ouverture d'emplois aux contractuels

14. Tableau des emplois

15. Décision portant transformation d'un emploi non permanent à pourvoir dans le cadre d'un contrat de projet au sein de la Direction Générale des Services

16. Ratios d'avancement de grade

17. Actualisation du Régime Indemnitaire des agents de l'administration commune

FINANCES
Rapporteur : Jean DIONIS du SEJOUR (en l'absence de Clémence BRANDOLIN-ROBERT)

18. Validation du projet de réhabilitation des étages de l'accueil touristique de Sérignac-sur-Garonne pour la création d'un gîte d'étape

19. Fixation de la redevance pour l'occupation du domaine public de l'Agglomération d'Agen correspondant à l'étage du bâtiment situé 7 rue de la Porte du Lau - Le Bourg sur la commune de Sérignac-sur-Garonne

20. ZAC Technopole Agen Garonne - Commune de Sainte Colombe en Bruilhois - Fixation de la redevance pour l'occupation du domaine privé de la parcelle cadastrée section ZE n°571p au profit de Agrodigital pour l'installation d'une cabane autonome dénommée « LUCIE »

RAPPORT ANNUEL
Rapporteur : Nadine LABOURNERIE

21. Délégation de service public Agen Expo Congrès : rapport d'activités 2023

URBANISME

Rapporteur : Paul BONNET

22. Elaboration du Plan Local d'Urbanisme intercommunal de l'Agglomération d'Agen : Débat sur les orientations générales du Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD)

AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Rapporteur : Henri TANDONNET

23. ZAC « Technopole Agen Garonne » - Acquisition d'un corps de ferme et d'un ensemble de parcelles agricoles appartenant à Monsieur et Madame RICHOU, avec éviction agricole de l'EARL du Bruilhois

ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
Rapporteur : Henri TANDONNET

24. Aide financière de l'Agglomération d'Agen à Sud Management pour la création de son campus sur le Technopole Agen Garonne

DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC
Rapporteur : Jean DIONIS du SEJOUR

25. Choix du délégataire de la délégation de service public relative à la construction et l'exploitation d'une cuisine centrale et prestations de restauration associées aux membres du groupement d'autorité concédantes

FINANCES
Rapporteur : Jean DIONIS du SEJOUR (en l'absence de Clémence BRANDOLIN-ROBERT)

26. Modification du tarif d'entrée à Aquasud pour les élèves des écoles primaires des communes membres de l'Agglomération d'Agen

EAU ET ASSAINISSEMENT
Rapporteur : Cécile GÉNOVÉSIO

27. Rapports annuels sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement collectif

ACCESSIBILITÉ
Rapporteur : Yohan VERDIÉ

28. Révision n°2 du règlement des Transports pour les Personnes à Mobilité Réduite (TPMR)

TRANSITION ÉCOLOGIQUE
Rapporteur : Patrick BUISSON

29. Candidature de l'Agglomération d'Agen au label Territoire Engagé pour la Nature

VOIRIE, PISTES CYCLABLES
Rapporteur : Jean-Marc GILLY

30. Présentation de l'aménagement de voirie de l'avenue de Riols et de la rue Larroumet et Lagarde et ouverture d'une autorisation de programme