COMMUNICATION DU MAIRE
INFORMATION
Communication de rentrée scolaire 2024/2025
VOTES GROUPES
Rapports : 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 17, 19, 21, 22, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30, 33, 34, 35, 36, 37, 38, 39, 42, 45, 46, 47, 49, 50
GOUVERNANCE
1. Maintien de l'ordre du tableau dans le cadre du remplacement de la 9ème adjointe
Rapporteur : M. Jean DIONIS du SEJOUR
2. Election d'un adjoint à la suite de la démission de Madame Emmanuelle CUGURNO, 9ème adjointe au Maire de la ville d'Agen
Rapporteur : M. Jean DIONIS du SEJOUR
3. Mise à jour des indemnités des élus de la ville d'Agen 2024
Rapporteur : M. Jean DIONIS du SEJOUR
3bis. Majoration des indemnités de fonction du Maire, des Adjoints et des Conseillers Municipaux Délégués
Rapporteur : M. Jean DIONIS du SEJOUR
4. Actualisation de la représentation de la ville d'Agen au sein de la commission consultative des Services Publics Locaux (CCSPL)
Rapporteur : M. Jean DIONIS du SEJOUR
5. Actualisation de la représentation de la ville d'Agen au sein du Conseil d'Administration du Centre Communal d'Action Scolaire (CCAS)
Rapporteur : M. Jean DIONIS du SEJOUR
6. Actualisation de la représentation de la ville d'Agen au Conseil d'Administration des établissements publics du second degré
Rapporteur : M. Jean DIONIS du SEJOUR
7. Actualisation de la représentation de la ville d'Agen au sein du groupement de commandes relatif au marché de restauration collective
Rapporteur : M. Jean DIONIS du SEJOUR
8. Actualisation de la représentation de la ville d'Agen au sein de la caisse des écoles
Rapporteur : M. Jean DIONIS du SEJOUR
9. Actualisation de la commission consultative des menus
Rapporteur : M. Jean DIONIS du SEJOUR
10. Actualisation de la commission de Délégation des Services Publics (membre suppléant)
Rapporteur : M. Jean DIONIS du SEJOUR
11. Actualisation des 14 commissions permanentes de l'Agglomération d'Agen
Rapporteur : M. Jean DIONIS du SEJOUR
12. Actualisation des 14 commissions permanentes de l'Agglomération d'Agen
Rapporteur : M. Jean DIONIS du SEJOUR
13. Actualisation de la représentation aux conseils des écoles élémentaires et maternelles
Rapporteur : M. Jean DIONIS du SEJOUR
14. Actualisation de la composition de l'assemblée générale du GIP (membre suppléant)
Rapporteur : M. Jean DIONIS du SEJOUR
FINANCES - RESSOURCES HUMAINES
15. Approbation du rapport de CLECT du 11 juillet 2024
Rapporteur : M. Mohamed FELLAH
16. Décision Modificative n°2 exercice 2024 - Budget Principal
Rapporteur : M. Mohamed FELLAH
17. Versement d'une subvention à l'association des Anciens Combattants et Prisonniers de Guerre (section intercommunale des combattants prisonniers de guerre et combattants d'Algérie, Tunisie, Maroc et veuves de guerre d'Agen, du Passage d'Agen, de Brax et de Moncaut)
Rapporteur : M. Mohamed FELLAH
DÉFI CITOYEN
18. Charte de la citoyenneté Agenaise
Rapporteur : M. Thomas ZAMBONI
19. Convention financière relative à l'embellissement d'une façade dans le cadre des projets de quartiers
Rapporteur : M. Thomas ZAMBONI
TRANSITION ÉCOLOGIQUE
20. Demande de subvention auprès de la Préfecture de Lot-et-Garonne au titre de la dotation de soutien à l'investissement local (DSIL) 2024/2025 - Projet de transformation de la place Armand Fallières en véritable parc urbain à Agen
Rapporteur : Mme Clémence BRANDOLIN-ROBERT
21. Ouverture d'une autorisation de programme et de l'inscription de crédits de paiements pour le suivi pluriannuel des investissements engagés dans le cadre du projet de rénovation des couvertures et d'assainissements de l'Eglise des Jacobins
Rapporteur : Mme Clémence BRANDOLIN-ROBERT
22. Actualisation de l'autorisation de programme et des crédits de paiements relatifs lié à la création d'un espace éponyme à la mémoire d'Albert Ferrasse et à l'aménagement du bâtiment existant
Rapporteur : Mme Clémence BRANDOLIN-ROBERT
JUMELAGE ET COOPÉRATION DÉCENTRALISÉE
23. Avenant à la convention de coopération décentralisée Agen/Djébonoua sur l'hydraulique villageoise
Rapporteur : M. Jean-Marie NKOLLO
DÉFI ÉCONOMIQUE
24. Cession d'une emprise foncière, située rue des remparts Sainte Foy à Agen, parcelle cadastrée section BL n°959B, au profit de la société Aquitanis
Rapporteur : M. Jean PINASSEAU
25. Cession d'un immeuble à usage d'habitation sis 30 rue Camille Desmoulins sur la commune d'Agen, au profit de Madame LABAT Sophie et Monsieur ORSO Nicolas
Rapporteur : M. Jean PINASSEAU
26. Cession d'une maison à usage d'habitation sise 10 impasse Manceau sur la commune d'Agen, au profit de Madame LABAT Sophie et Monsieur ORSO Nicolas
Rapporteur : M. Jean PINASSEAU
27. Cession d'une emprise foncière sur la parcelle cadastrée section AW 242B, située Avenue du Général Leclerc sur la commune d'Agen, au profit des représentants de la Clinique Vétérinaire Saint Jacques
Rapporteur : M. Jean PINASSEAU
28. Acquisition par la ville d'Agen d'une partie de la rue des rondes Saint-Martial sur la commune d'Agen, parcelle cadastrée section BE N°689B appartenant à la SARL DABOS immobilier
Rapporteur : M. Jean PINASSEAU
29. Adhésion à l'association Sites et Cités Remarquables
Rapporteur : M. Jean PINASSEAU
30. Présentation du rapport annuel d'activité 2023 de la délégation de service public relative à la gestion de la fourrière automobile sur le territoire de la Ville d'Agen
Rapporteur : M. Jean DUGAY
31. Avis sur le PPR mouvement de terrain à Agen
Rapporteur : M. Jean PINASSEAU
32. Convention tripartite de partenariat pour la construction de 15 logements locatifs sociaux, Avenue Robert Shuman, Quartier Pompeyrie, Ecoquartier La Villette à Agen par l'Office public communautaire de l'habitat Agen Habitat
Rapporteur : M. Jean PINASSEAU
NOUVELLE MOBILITÉ
33. Présentation du rapport annuel d'activité 2023 de la concession de service public relatif à la gestion d'exploitation des parcs de stationnement en ouvrage sur le territoire de la Ville d'Agen
Rapporteur : M. Nicolas BENATTI
34. Actualisation de l'autorisation de programme et des crédits de paiement pour pluriannuel des investissements engagés dans le cadre de l'aménagement de la rue Antoine LOMET à Agen
Rapporteur : M. Nicolas BENATTI
35. Actualisation de l'autorisation de programme et des crédits relatifs au projet d'aménagement et de sécurisation des circulations piétonnes entre le pont de Picketty et le pont de Courpian
Rapporteur : Mme Clémence BRANDOLIN-ROBERT
36. Ouverture d'une autorisation de programme et de l'inscription de crédits de paiements pour le suivi pluriannuel des investissements engagés dans le cadre du projet de libération et reconstruction du Petit Fret en gare d'Agen
Rapporteur : Mme Clémence BRANDOLIN-ROBERT
37. Actualisation de l'autorisation de programme et des crédits de paiements relatifs aux projets liés à la programmation des Conseils de Quartiers
Rapporteur : Mme Clémence BRANDOLIN-ROBERT
38. Attribution d'un fonds de concours d'investissement au syndicat Territoire d'Energie Lot-et-Garonne pour les travaux d'effacement de réseaux de la Rue Belloc
Rapporteur : M. Nicolas BENATTI
39. Attribution d'un fonds de concours d'investissement au syndicat Territoire d'Energie Lot-et-Garonne pour les travaux d'effacement de réseaux de la Rue Denfert Rochereau - Sacré Coeur
Rapporteur : M. Nicolas BENATTI
40. Actualisation de l'autorisation de programme et des crédits de paiements pour pluriannuel des investissements engagés dans le cadre de l'aménagement de l'avenue Jean JAURES à Agen
Rapporteur : M. Nicolas BENATTI
SÉCURITÉ ET TRANQUILLITÉ PUBLIQUE
41. Remise gracieuse de taxe locale sur les enseignes et publicités extérieures (TLPE)
Rapporteur : M. Jean DUGAY
42. Convention de partenariat entre l'ADM 47 et la ville d'Agen
Rapporteur : M. Jean DIONIS de SEJOUR
SPORT
43. Convention de partenariat avec la SAS Sporting Union Agen Lot-et-Garonne pour la saison 2024/2025
Rapporteur : M. Alain KLAJMAN
44. Convention relative à la contribution à l'image de la ville d'Agen par la SAS Sporting Union Agen Lot-et-Garonne pour la saison rugbystique 2024/2025
Rapporteur : M. Alain KLAJMAN
CULTURE
45. Présentation du rapport annuel d'activité 2023 de la délégation de service public relative à la gestion et l'exploitation du cinéma Art et Essai de la ville d'Agen
Rapporteur : Mme Marie-Claude IACHEMET
46. Rénovation du Musée de la ville d'Agen
Rapporteur : Mme Marie-Claude IACHEMET
ACTION SCOLAIRE - JEUNESSE - PETITE ENFANCE
47. Réalisation d'une clôture séparative entre le parking du campus numérique et l'école des Petits Ponts
Rapporteur : M. Jean DIONIS de SEJOUR
48. Participation de la ville d'Agen aux frais de fonctionnement des établissements d'enseignement privé sous contrat d'association avec l'Etat pour l'année scolaire 2024/2025
Rapporteur : M. Jean DIONIS de SEJOUR
49. Redevances et tarifs des services municipaux périscolaire pour 2024 - Modification des tarifs non Agenais
Rapporteur : M. Jean DIONIS de SEJOUR
50. Révision n°2 - Autorisation de programme des crédits de paiement 2024 - Projet de reconstruction du groupe scolaire Paul Langevin et de l'ALSH Donnefort
Rapporteur : M. Jean DIONIS de SEJOUR