En direct du Conseil Municipal - Mardi 1 octobre 2024

Ordre du jour de la séance

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MONSIEUR LE MAIRE
« DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE »
« Procès-Verbal de la séance du Mardi 9 juillet 2024 »
DELEGATION DE MADAME CLAUDINE BICHET
D-2024/247 Convention de partenariat pour la valorisation des certificats d'économie d'énergie - Autorisation - Décision
D-2024/248 Convention de regroupement pour la valorisation des certificats d'économie d'énergie - Décision
D-2024/249 Egalité entre les femmes et les hommes. Soutien aux associations
D-2024/250 Fonds d'Aides aux Quartiers 2024 (FAQ). Aides aux quartiers et participation des habitants
D-2024/251 Information sur les décisions d'orientation pour le Crédit Municipal de Bordeaux
DELEGATION DE MONSIEUR STÉPHANE PFEIFFER
D-2024/252 Chambre régionale de l'économie sociale et solidaire de Nouvelle-Aquitaine (CRESS-NA) - Année 2024 - Subvention de fonctionnement pour l'organisation du Bordeaux GSEF 2025 - Convention - Décision - Autorisation
D-2024/253 Atelier Remuménage - Année 2024 - Subvention de fonctionnement - Convention - Décision - Autorisation
D-2024/254 Projet de renouvellement urbain du Grand Parc - Convention de renouvellement urbain - Décision - Autorisation
D-2024/255 Projet Bordeaux Centre ancien : opération d'aménagement - Convention de partenariat pour le financement des études d'assistance à maitrise d'ouvrage - Décision - Convention - Autorisation
D-2024/256 Coup de Pouce - Aides pour l'amélioration du parc privé. Subventions de la Ville. Autorisation.
D-2024/257 Opération programmée d'Amélioration de l'habitat Copropriété dégradée multisites
D-2024/258 Programme d'intérêt général métropolitain ' Le réseau de la réhabilitation ' 2019 - 2024 Subvention de la Ville aux propriétaires bailleurs et aux propriétaires occupants. Autorisation.
DELEGATION DE MADAME CAMILLE CHOPLIN
D-2024/259 "Bordeaux facilite les initiatives citoyennes" : mise en place d'une stratégie de développement, d'accompagnement et de soutien aux initiatives citoyennes
DELEGATION DE MONSIEUR DIDIER JEANJEAN
D-2024/260 Extension du périmètre Natura 2000 du site FR7200700 ' La Garonne en Nouvelle-Aquitaine ' - décision - autorisation
D-2024/261 Convention sur les modalités de reversement des produits de forfaits de poststationnement entre la Ville de Bordeaux et Bordeaux Métropole 2022-2026
Présentée par Monsieur Patrick PAPADATO
DELEGATION DE MADAME DELPHINE JAMET
D-2024/262 Cession à BORDEAUX METROPOLE de la parcelle AD 146 rue Charles Chaigneau
D-2024/263 Cession à BORDEAUX METROPOLE d'une emprise de la parcelle AD 166 rue des QueyriesDécision - Autorisation
D-2024/264 Ville de Bordeaux - Acquisition d'un local de convivialité situé rue Henri Dunant et rue de Cénac à Bordeaux.
D-2024/265 Ville de Bordeaux. 80 rue Hortense et 87 quai de Queyries. Acquisition auprès de la SAS d'Aménagement Bastide Niel des lots B017 et B018 de la ZAC Bastide Niel d'une surface de 5 946 m² environ correspondant aux parcelles cadastrées AZ 61, AZ 190 et AZ 194. Décision. Autorisation
D-2024/266 BORDEAUX- Avenue de Labarde - Désaffectation déclassement de l'ancien ' Village andalou ' localisé sur les parcelles GW4 et GW5 - Décision - Autorisation
D-2024/267 Ville de Bordeaux. Plan de formation - Bilan 2023 - Plan 2024
DELEGATION DE MONSIEUR MATHIEU HAZOUARD
D-2024/268 Soutien au sport de haut niveau. Accompagnement des clubs ayant eu des athlètes médaillés aux Jeux Olympiques et Paralympiques. Attribution de subventions. Autorisation de signature
D-2024/269 Aide aux adhérents des associations utilisatrices des piscines bordelaises:dispositif municipal de soutien financier à la prise de licence dans les clubs de natation, plongée et disciplines associées. Adoption. Autorisations.
D-2024/270 Subventions d'accompagnement de la Vie Sportive. Adoption. Autorisations.
DELEGATION DE MADAME HARMONIE LECERF MEUNIER
D-2024/271 Attribution d'aides en faveur des associations. Appel à Manifestation d'intérêt du Conseil Bordeaux Seniors Actions 2024. Adoption. Autorisation
DELEGATION DE MADAME SYLVIE SCHMITT
D-2024/272 Attribution d'aides en faveur des associations. Projet Educatif de Territoire Grandir & s'épanouir 2024. Signature de conventions. Subventions. Adoption. Autorisation
D-2024/273 Attribution et réajustement d'aides en faveur de projets jeunesse. Subventions 2024. Adoption. Autorisation
D-2024/274 Écoles primaires. Transports en commun pédagogiques. Autorisation.
DELEGATION DE MONSIEUR DIMITRI BOUTLEUX
D-2024/275 Subventions à diverses associations culturelles.Conventions. Autorisation. Signature
D-2024/276 Conservatoire. Cotisation Entrendanse année 2024. Décision. Autorisation
D-2024/277 Bibliothèques. Organisation de trois jeux concours. Règlements. Autorisation.
DELEGATION DE MONSIEUR BERNARD G BLANC
D-2024/278 Soutien de la ville de Bordeaux à la SCOP AIM (Actions Inter Médiation) pour l'année 2024. Subvention pour actions spécifiques - Décision - Autorisation.
D-2024/279 Cotisation à l'association ' World Cleanup Day' - Année 2024 - Délibération - Décision - Autorisation
D-2024/280 Avenant pour le retrait d'un membre de la convention de groupement de commandes dédié à l'achat d'électricité et services afférents. Décision
D-2024/281 Subvention de la Maison de l'Europe Bordeaux Aquitaine 2024 - Autorisation - Décision
DELEGATION DE MONSIEUR OLIVIER ESCOTS
D-2024/282 Présentation du bilan intermédiaire 2022 - 2023 du Plan de Lutte Contre toutes les Discriminations - Information
D-2024/283 Lutte contre les discriminations. Appel à projets municipal Quinzaine de l'égalité et de la diversité 2024.
D-2024/284 Lutte contre les discriminations. Soutien aux associations
D-2024/285 Mission handicap et accessibilité. Soutien aux initiatives en faveur de l'inclusion. Adoption. Autorisation.
DELEGATION DE MADAME FANNIE LE BOULANGER
D-2024/286 Exploitation d'une structure d'accueil de la petite enfance. Délégation de service public. Crèche Brazza (dénommée Elsa Triolet). Choix du délégataire. Décision. Autorisation.
D-2024/287 Projet de recherche APPIE
D-2024/288 Subventions aux associations. Autorisation de signer. Affectation et versement d'une subvention à l'association Tous Unis Pour L'Insertion Et l'Inclusion (TUII). Halte-garderie itinérante.
D-2024/289 Subventions aux associations. Autorisation de signer. Affectation et versement d'une subvention à l'association UDAF. Garderie Solidaire.
D-2024/290 Signature de la convention fixant les modalités de versement de la subvention d'investissement accordée à l'association P'TIT BOUT CHOU.
D-2024/291 Subventions aux associations. Autorisation de signer. Affectation et versement d'une subvention exceptionnelle Petits Bouchons
DELEGATION DE MADAME SYLVIE JUSTOME
D-2024/292 Prévention et Promotion de la Santé. Soutien aux initiatives en faveur de la santé. Adoption. Autorisation.
D-2024/293 Soutien des actions de Promotion de la santé convention de partenariat entre la Ville et la Fondation Bergonié. Autorisation. Décision
DELEGATION DE MONSIEUR DOMINIQUE BOUISSON
D-2024/294 Protocole transactionnel. Infraction au Code de la construction et de l'habitation.
D-2024/295 Recours indemnitaire- Bulletin- Renouveau Bordeaux
DELEGATION DE MADAME SANDRINE JACOTOT
D-2024/296 Partenariat entre la Ville de Bordeaux et la Chambre de commerce et d'industrie Bordeaux Gironde pour l'année 2024. Programme d'actions, subvention et convention.
D-2024/297 Soutien au commerce et à l'artisanat bordelais - Actions d'animation et de décorations portées par les associations de commerçants et d'artisans de Bordeaux en fin d'année 2024. Subventions - Décision - Autorisation
DELEGATION DE MONSIEUR LAURENT GUILLEMIN
D-2024/298 Réseau de chaleur de Mériadeck - modification de la puissance de la sous-station Musée des Beaux-Arts - participation financière de la ville de Bordeaux - autorisation - décision
DELEGATION DE MADAME TIPHAINE ARDOUIN
D-2024/299 Avenant à la convention de collaboration avec le Centre Emile Durkheim
DÉLÉGATION PERMANENTE DU CONSEIL MUNICIPAL À M. LE MAIRE
D-2024/300 Délégation permanente du Conseil Municipal à Monsieur le Maire. Application des articles L.2122.22 et L2122.23 du CGCT. Délibération D-2021/34 du 26 janvier 2021. Finances - Emprunts. Information.
D-2024/301 Compte rendu - contentieux 2023- Information