Ordre du jour de la séance

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Présentation des faits et évènements du mois écoulé et du mois à venir
Photos de travaux terminés du mois écoulé
Appel nominal - Désignation d'un secrétaire de séance
Adoption des procès-verbaux des séances des 17 mai et 27 juin 2024
2) AFFAIRES FINANCIERES
2.1 - Budget supplémentaire 2024
M. Le Maire
3) CULTURE
3.1 - Avenant n° 1 à la convention de dépôt d'un tableau de Jean Bellegambe
M Le Maire
3.2 - Mise à disposition à titre gratuit du musée de la Chartreuse au profit de l'IMT Nord Europe
M Le Maire
4) AFFAIRES SOCIALES
4.1 - Convention de mise à disposition gratuite du local 176 rue de Raimbeaucourt au profit des restaurants du coeur
M. Le Maire
5) PARTICIPATION CITOYENNE
5.1 - Budget participatif #1 (2024-2025)
M. Hocine MAZY
6) COHESION SOCIALE
6.1 - Convention de coopération entre la ville de Douai et France travail
M. Hocine MAZY
7) EDUCATION - ENFANCE - JEUNESSE
7.1 - Tarifs classes de neige et nature - Année scolaire 2024-2025
Mme Agnès DE BEUKELAER
8) EVENEMENTS ET VIE ASSOCIATIVE
8.1 - Tarifs préférentiels de location des chalets du marché de noël pour les artistes, artisans et commerçants Douaisiens
Mme Nathalie APERS
9) SPORTS
9.1 - Subvention exceptionnelle à l'association "Office municipal des sports"
M. Le Maire
10) BATIMENTS COMMUNAUX
10.1 - Produits et matériels d'entretien  - Lot n° 10 - Ville "nettoyage voirie et absorbants"  - Avenant à l'accord-cadre
M. Le Maire
11) VOIRIE
11.1 - Création d'un tarif pour la pose d'un dispositif permettant la dissimulation des câbles de recharge pour véhicules électriques en trottoirs
M. Jean-Michel LEROY
12) JARDINS ET CADRE DE VIE
12.1 - Lutte contre les déchets abandonnés diffus : signature de la convention de soutien avec l'éco-organisme Citeo
M. Jean-Christophe LECLERCCQ
13) AMENAGEMENT - AFFAIRES IMMOBILIÈRES
13.1 - Lutte contre l'habitat indigne  - Convention cadre partenariale avec l'État
M. Le Maire
13.2 - Acquisition de voirie - rue Emmanuel Choque
Mme Stéphanie STIERNON
13.3 - Acquisition de voirie et d'espaces verts - Rue de Mende
Mme Stéphanie STIERNON
13.4 - Acquisition de voirie et d'espaces verts rue de Flers - Acquisition d'espaces verts situés devant la résidence de la porte d'Arras
Mme Stéphanie STIERNON
13.5 - Acquisition du lot de copropriété n°1 sis à Douai, 36/42 place du Marché aux Poissons
Mme Stéphanie STIERNON
13.6 - cession de l'immeuble sis 816, boulevard Albert 1er
Mme Stéphanie STIERNON
13.7 - Parking souterrain Corot - Fixation de la redevance d'occupation
Mme Stéphanie STIERNON
13.8 - Aide à l'installation d'une Terrasse - La Gourmandise sucré salé
Mme Stéphanie STIERNON
13.9 - Aide aux loyers pour les projets commerciaux en centre-ville :Passion bande dessinée, 134 rue de la Mairie
Mme Stéphanie STIERNON
13.10 - Aide aux devantures commerciales - Passion bande dessinée, 134 rue de la Mairie
Mme Stéphanie STIERNON
13.11 - Aide aux devantures commerciales - Off course, rue de Bellain
Mme Stéphanie STIERNON
13.12 - Garantie communale d'un emprunt d'un montant de 1 261 036 € pour la réhabilitation de l'EHPAD Le jardin des Augustins situé au 68 quai du petit bail à Douai à contracter par Florévie auprès de la Banque des territoires
Mme Stéphanie STIERNON
14) RESSOURCES HUMAINES
14.1 - Égalité professionnelle - Aménagement du temps et des conditions de travail pour les agentes dans le cadre de la santé menstruelle
M. Le Maire
14.2 - Modification du tableau des effectifs
M. Le Maire
14.3 - Création d'emplois non permanents - accroissement temporaire d'activité
M. Le Maire
14.4 - Création des activités accessoires au conservatoire à rayonnement régional
M. Le Maire
14.5 - Recrutement d'un vacataire - Formation TONFA
M. Le Maire
14.6 - Rectification pour erreur matérielle de la délibération n° CM2024-5-18 du 27 juin 2024 intitulée "modification du tableau des effectifs"
M. Le Maire
14.7 - Rectification pour erreur matérielle de la délibération n°CM2024-5-19 du 27 juin 2024 intitulée "accroissement temporaire d'activité"
M. Le Maire
15) DIVERS
15.1 - Plateforme santé Douaisis  - Adhésion de la ville
M. Le Maire
15.2 - Locations de véhicules moyenne et longue durée pour les besoins des services municipaux - Passation des contrats
M. Le Maire
15.3 - Location et maintenance des photocopieurs et d'un appareil de reprographie numérique  - Lot n° 2 "location et maintenance d'un appareil de reprographie numérique en quadrichromie pour le service de l'imprimerie"  - Passation du marché
M. Le Maire
15.4 - Fourniture de licences Microsoft 365 et de licences Barracuda Backup cloud to cloud pour la ville de Douai - lot n° 1 "fourniture de licences Microsoft 365"  - Avenant n° 1 à l'accord-cadre
M. Le Maire
16) ÉTAT DES DÉCISIONS DIRECTES
17) QUESTIONS DIVERSES