Présentation des faits et évènements du mois écoulé et du mois à venir
Photos de travaux terminés du mois écoulé
Appel nominal - Désignation d'un secrétaire de séance
Adoption du procès-verbal de la séance du 5 avril 2024
3) CULTURE
3.1 - Prêt d'un manuscrit aux maisons historiques de Gand
M le Maire
3.2 - Droits d'inscriptions et frais de scolarité 2024/2025 - Conservatoire à Rayonnement Régional
M le Maire
5) COHÉSION SOCIALE
5.1 - Programmation du contrat de ville 2024
M. Hocine MAZY
5.2 - Soutien aux activités estivales 2024 du centre social du Faubourg d'Esquerchin
M. Hocine MAZY
8) SPORTS
8.1 - Convention de mise à disposition des piscines municipales au profit du club Douai Natation 1897
M. Michaël DOZIERE
8.2 - Subvention exceptionnelle pour la mise en place d'une cellule psychologique au sein du club "Francs nageurs club Douai"
M. Michaël DOZIERE
8.3 - Relais de la flamme olympique - Participation financière
M. Michaël DOZIERE
9) BATIMENTS COMMUNAUX
9.1 - Ateliers municipaux rue Rhin et Danube - Mise en séparatif des réseaux d'assainissement, infiltration des eaux pluviales de voirie, récupération des eaux pluviales de toitures
M. Yvon SIPIETER
9.2 - Construction d'un pôle alimentaire situé à Dorignies - Modalités d'organisation du concours restreint de maîtrise d'oeuvre
M. Yvon SIPIETER
10) VOIRIE
10.1 - Reconstruction complète des voiries de la rue de Cambrai et de l'avenue du Maréchal De Lattre de Tassigny - Travaux d'effacement des réseaux électriques basse tension - Conventions de délégation de maîtrise d'ouvrage avec Douaisis Agglo - Travaux d'effacement des réseaux aériens de communications électriques - Conventions avec Orange
M. Jean-Michel LEROY
12) AMENAGEMENT - AFFAIRES IMMOBILIÈRES
12.1 - Constitution d'une servitude de passage de canalisations en tréfonds au profit d'Enedis aux arrières du conservatoire, de la bibliothèque et une partie de la cour de l'école primaire Victor Bufquin
Mme Stéphanie STIERNON
12.2 - Convention opérationnelle avec l'établissement public foncier pour l'îlot de la Madeleine situé rue de la Madeleine et rue du Canteleu - Reconduction
Mme Stéphanie STIERNON
12.3 - Aide aux devantures commerciales - Local commercial au 213 rue de Paris "Woody's Factory"
Mme Stéphanie STIERNON
12.4 - Réactualisation des tarifs de la taxe locale sur la publicité extérieure
Mme Stéphanie STIERNON
12.5 - Acquisition d'un parking - Rue de Cambrai
Mme Stéphanie STIERNON
12.6 - Convention de mise à disposition d'un local situé à Lambres-lez-Douai rue du Faubourg d'Arras, au profit de l'association La Ressourcerie du Douaisis
Mme Stéphanie STIERNON
13) RESSOURCES HUMAINES
13.1 - Modification du tableau des effectifs - Suppression de postes
M. Le Maire
13.2 - Modification du tableau des effectifs
M. Le Maire
13.3 - Création d'emplois non permanents - Accroissement temporaire d'activité
M. Le Maire
13.4 - Modification du cycle de travail n°3 à la Direction éducation enfance et jeunesse
M. Le Maire
13.5 - Création des activités accessoires au conservatoire à rayonnement régional
M. Le Maire
13.6 - Contrat de projet - Recrutement d'un éducateur au titre du fonds d'innovation pour la petite enfance
Mme Agnès DUPUIS
14) DIVERS
14.1 - Location et maintenance des photocopieurs et d'un appareil de reprographie numérique - Lot n° 1 "location et maintenance des photocopieurs de la ville, des écoles et du CCAS" - Passation du marché
M. Yvon SIPIETER
14.2 - Délégation de service public de mise en fourrière des véhicules en infraction sur le territoire de la ville de Douai - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services - Exercice 2023
M. Yvon SIPIETER
15) ÉTAT DES DÉCISIONS DIRECTES
M. le Maire
16) QUESTIONS DIVERSES