ORDRE DU JOUR

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COMMUNICATION DU MAIRE
INFORMATIONS
1. Présentation du parcours Culturel Agenais - Projet de mandat n°5
2. Présentation des données en santé de l'année 2024 - Contrat Local de Santé n°3
VOTES GROUPÉS
Rapports 4, 5, 11, 15, 16, 17, 18
ÉNERGIE
1. Soutien de la Ville d'Agen pour l'extension de la centrale nucléaire de Golfech candidate par l'accueil de deux tranches EPR
Rapporteur : M. Jean DIONIS du SÉJOUR
NOUVELLES MOBILITÉS
2. Convention de mandat de maitrise d'ouvrage relative aux études à mener sur la passerelle GAUJA
Rapporteur : M. Nicolas BENATTI
3. Convention financière avec SNCF RESEAU pour les travaux relatifs au petit fret
Rapporteur : M. Nicolas BENATTI
4. Attribution d'un fonds de concours d'investissement au syndicat Territoire et d'Energie Lot-et-Garonne pour les travaux d'effacement de réseaux de la Rue Lomet
Rapporteur : M. Nicolas BENATTI
5. Attribution d'un fonds de concours d'investissement au syndicat Territoire et d'Energie Lot-et-Garonne pour les travaux d'effacement de réseaux de la Rue de la Masse
Rapporteur : M. Nicolas BENATTI
6. Avenant n°6 à la délégation de service public relative à la gestion et l'exploitation des parcs de stationnement en ouvrage sur le territoire de la Ville d'Agen
Rapporteur : M. Nicolas BENATTI
SPORT
7. Convention de partenariat entre la Ville d'Agen et les volontaires Agenais aux Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024
Rapporteur : M. Alain KLAJMAN
8. Subventions 2024 aux Associations Sportives
Rapporteur : M. Alain KLAJMAN
CULTURE
9. Attribution des subventions aux Associations Culturelles 2024
Rapporteur : Mme Marie-Claude IACHEMET
FINANCES - RESSOURCES HUMAINES
10. Subventions Diverses aux Associations pour l'année 2024
Rapporteur : M. Mohamed FELLAH
11. Plan d'adaptation du service public aux périodes de forte chaleur
Rapporteur : M. Mohamed FELLAH
DÉFI CITOYEN
12. Journée Citoyenne Agenaise
Rapporteur : M. Thomas ZAMBONI
DÉFI ÉCONOMIQUE
13. Cession de l'ensemble immobilier désigné "Botte Bleue", situé 175 boulevard de la République et impasse Grammont, parcelle cadastrée section BL n°158, au profit de monsieur Olivier Caban
Rapporteur : M. Jean DIONIS du SÉJOUR
14. Cession amiable d'une emprise foncière, située « Demi-Lune Nord » Avenue du Général Leclerc à Agen, parcelle cadastrée section AX n°230 en partie, au profit de l'Agglomération d'Agen
Rapporteur : M. Jean DIONIS du SÉJOUR
15. Constat de la désaffectation et acte de déclassement du domaine public de la Ville d'Agen, d'une emprise foncière sur la parcelle cadastrée section BL n°959 en partie, située Rue des remparts Sainte Foy à Agen (47000)
Rapporteur : M. Jean DIONIS du SÉJOUR
16. Déclassement du domaine public de la Ville d'Agen, d'une emprise foncière sur la parcelle cadastrée section AW 242 en partie, située avenue du Général Leclerc sur la commune d'Agen (47000) conformément à la procédure de désaffectation réalisée
Rapporteur : M. Jean DIONIS du SÉJOUR
17. Approbation du programme de travaux de déclaration d'utilité publique de restauration immobilière - Demande d'ouverture de l'enquête publique en vue de la DUP travaux Immeuble 3 place Gabriel Lapeyrusse 1bis rue Lacépède
Rapporteur : M. Jean DIONIS du SÉJOUR
SÉCURITÉ ET TRANQUILLITÉ POLITIQUE
18. Application de la taxe locale sur les enseignes et publicité (TLPE)
Rapporteur : M. Jean DUGAY
ACTION SCOLAIRE - JEUNESSE - PETITE ENFANCE
19. Modification des critères d'attribution de la bourse municipale d'enseignement supérieur
Rapporteur : Mme Emmanuelle CUGURNO
20. Aide aux familles Agenaises pour la restauration scolaire dans les établissements d'enseignement privé au 1er degré sous contrat d'association
Rapporteur : Mme Emmanuelle CUGURNO