INTERVENTION DU PRÉSIDENT
VOTES GROUPÉS
Rapports 6 à 17
AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Rapporteur : Henri TANDONNET
1. Révision n°1 du SCOT du Pays de l'Agenais : présentation et débat sur le Projetd'Aménagement stratégique (PAS)
ÉNERGIES
Rapporteur : Jean DIONIS du SÉJOUR
2. Soutien de l'Agglomération d'Agen pour l'extension de la centrale nucléaire de Golfech, candidate pour accueillir un EPR
FINANCES
Rapporteur : Jean DIONIS du SÉJOUR (en l'absence de Clémence BRANDOLIN-ROBERT)
3. Décision Modificative n°1
RESSOURCES HUMAINES
Rapporteur : Mohamed FELLAH
4. Plan d'adaptation du service public aux périodes de canicule
TRANSPORTS ET MOBILITÉS
Rapporteur : Pascal DE SERMET
5. Avenant n°7 à la Délégation de Service Public Transport
AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Rapporteur : Henri TANDONNET
6. Autorisations de Programme - Crédits de Paiement 2024 : procédures de révision du SCOT et d'élaboration du PLUi de l'Agglomération d'Agen à 44 communes
DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
Rapporteur : Olivier GRIMA
7. Autorisations de Programme - Crédits de Paiements 2024 : projet incubateur pépinière entreprise « La Serre »
GEMAPI
Rapporteur : Philippe MAURIN
8. Autorisations de Programme - Crédits de Paiement 2024 : projet d'aménagement des bassins du PAPI du Bruilhois
VOIRIE ET ÉCLAIRAGE PUBLIC
Rapporteur : Jean-Marc GILLY
9. Autorisations de Programme - Crédits de Paiement 2024 : travaux d'éclairage publicet de feux tricolores
10. Délibération relative aux voiries d'intérêt communautaire : intégration du Pont du Pesqué sur la commune d'Aubiac
FINANCES
Rapporteur : Jean DIONIS du SÉJOUR (en l'absence de Clémence BRANDOLIN-ROBERT)
11. Tarification des animations de Garonne en Fête et de Garonne Plage
12. Site La Serre - Commune de Sainte Colombe en Bruihois - Fixation de la redevance pour l'occupation du domaine public
RESSOURCES HUMAINES
Co-Rapporteurs : Pascale LUGUET & Mohamed FELLAH
13. Tableau des effectifs
14. Tableau des effectifs - Ouverture d'emplois aux contractuels
15. Prestations d'actions sociales
16. Principes d'organisation du temps de travail - Autorisations spéciales d'absence
URBANISME
Rapporteur : Paul BONNET
17. Approbation de la Modification simplifiée n°1 du PLU communal de Puymirol