Présentation des faits et évènements du mois écoulé et du mois à venir
Photos de travaux terminés du mois écoulé
Appel nominal - Désignation d'un secrétaire de séance
Adoption du procès-verbal de la séance du 23 février 2024
3) CULTURE
3.1 - Théâtre de Douai - Programmation et budget - Saison 2024/2025
Rapporteur : Mme Auriane DELBARRE
3.2 - Théâtre municipal - Tarifs saison 2024/2025
Rapporteur : Mme Auriane DELBARRE
5) PARTICIPATION CITOYENNE
5.1 - Création d'un comité consultatif budget participatif
Rapporteur : M. Hocine MAZY
5.2 - Renouvellement de la charte des 8 conseils de quartier
Rapporteur : M. Hocine MAZY
6) EDUCATION - ENFANCE - JEUNESSE
6.1 - Tarifs de prestations exceptionnelles pour le lycée d'Excellence Edgar Morin
Rapporteur : Mme Agnès DUPUIS
6.2 - Règlements intérieurs activités périscolaires et extrascolaires - Modifications exceptionnelles pour les forces de l'ordre réquisitionnées pendant les jeux olympiques
Rapporteur : Mme Agnès DUPUIS
7) EVENEMENTS ET VIE ASSOCIATIVE
7.1 - Mise à disposition de locaux à la Croix rouge et aux restos du coeur
Rapporteur : M.Frédéric CHEREAU
7.2 - Mise à disposition de locaux à l'association "les bouchons d'amour"
Rapporteur : M Frédéric CHEREAU
7.3 - Mise à disposition d'un local au rez de chaussée de la maison du vélo place de la gare à l'association droit d'vélo
Rapporteur : Mme Nathalie APERS
7.4 - Subvention d'équipements à l'association pour la Sauvegarde de l'église Notre Dame des Mineurs de Waziers pour la remise en fonction de l'horloge de l'église Notre Dame des Mineurs
Rapporteur : Mme Nathalie APERS
8) SPORTS
8.1 - Subvention exceptionnelle à l'association « Lutteur club de Douai »
Rapporteur : M. Michaël DOZIERE
8.2 - Stade Demeny : réaménagement du terrain sportif n°4 en gazon synthétique - Passation des marchés
Rapporteur : M. Jean-Christophe LECLERCQ
10) VOIRIE
10.1 - Aménagement de la caserne Caux - Réseaux d'assainissement et d'eau potable - Convention préalable en vue du transfert des réseaux à Douaisis Agglo
Rapporteur : M. Jean-Michel LEROY
10.2 - Rénovation des installations d'éclairage extérieur - Transition énergétique 2024 - Passation des marchés
Rapporteur : M. Jean-Michel LEROY
10.3 - Plan de prévention du bruit dans l'environnement (PPBE) - Arrêt du projet et modalités de consultation du public
Rapporteur : M. Jean-Michel LEROY
10.4 - Construction de la ligne B du BHNS sur le territoire de la ville de Douai : convention de transfert de maitrise d'ouvrage publique, convention de superposition d'affectation et convention de gestion et d'entretien des ouvrages
Rapporteur : M. Jean-Michel LEROY
11) JARDINS ET CADRE DE VIE
11.1 - Accords-cadres de maintenance d'espaces verts - Lot n°5 "entretien des espaces verts" - Passation des accords-cadres
Rapporteur : M. Jean-Christophe LECLERCQ
12) AMENAGEMENT - AFFAIRES IMMOBILIÈRES
12.1 - Désaffection - Déclassement du domaine public communal d'un délaissé de voirie cite Bertinchamps - Mise à jour du tableau de voirie communale
Rapporteur : Mme Stéphanie STIERNON
12.2 - Acquisition de voirie et d'espaces verts - Rue de Flers
Rapporteur : Mme Stéphanie STIERNON
12.3 - Acquisition de voirie - Rues Georges Maronier et Gustave Bègue
Rapporteur : Mme Stéphanie STIERNON
12.4 - Cession d'une ancienne dérivation de la Scarpe - Rue Saint - Samson - Délibération modificative
Rapporteur : Mme Stéphanie STIERNON
12.5 - Jardin familial n°10 rue Berthe Garnier - Fixation de la redevance - Conclusion d'une convention d'occupation
Rapporteur : Mme Stéphanie STIERNON
12.6 - Garantie communale d'un emprunt d'un montant de 1 135 567 € pour la réhabilitation de 13 logements situés au 206 rue Serval à Douai à contracter par entreprendre pour humaniser la dépendance auprès de la Banque des territoires
Rapporteur : Mme Stéphanie STIERNON
12.7 - Garantie communale d'un emprunt d'un montant total de 102 000 € pour la réhabilitation de 2 logements collectifs situés au 20 rue du Gouvernement, résidence rue du Gouvernement à Douai à contracter par Norévie auprès de la Banque des territoires
Rapporteur : Mme Stéphanie STIERNON
12.8 - Garantie communale d'un emprunt d'un montant total de 97 514 € pour la réhabilitation de 3 logements collectifs situés au 24 rue des Huit Prêtres, résidence des Huit Prêtres à Douai à contracter par Norévie auprès de la Banque des territoires
Rapporteur : Mme Stéphanie STIERNON
12.9 - Garantie communale d'un emprunt d'un montant total de 192 000 € pour la réhabilitation de 4 logements collectifs situés au 229 rue Saint Julien, résidence Saint Julien à Douai à contracter par Norévie auprès de la Banque des territoires
Rapporteur : Mme Stéphanie STIERNON
12.10 - Garantie communale d'un emprunt d'un montant total de 125 829 € pour la réhabilitation de 4 logements collectifs situés au 190 rue Jean de Gouy, résidence Jean de Gouy à Douai à contracter par Norévie auprès de la Banque des territoires
Rapporteur : Mme Stéphanie STIERNON
12.11 - Aide au loyer pour les projets commerciaux en centre-ville: commerce "Off Course" au 80 rue de Bellain
Rapporteur : Mme Stéphanie STIERNON
12.12 - Aide au loyer pour les projets commerciaux en centre-ville: commerce "A nouveau vêtu" au 53 rue des Ferronniers
Rapporteur : Mme Stéphanie STIERNON
12.13 - Aide aux devantures commerciales: commerce "A nouveau vêtu" au 53 rue des Ferronniers
Rapporteur : Mme Stéphanie STIERNON
12.14 - Aide aux devantures commerciales: commerce « Gourmet d'Asie » au 135 rue Saint Jacques
Rapporteur : Mme Stéphanie STIERNON
12.15 - Démolition des bâtiments les 40 rue Lequien et d'Auby appartenant à Norevie
Rapporteur : Mme Stéphanie STIERNON
13) RESSOURCES HUMAINES
13.1 - Modification du tableau des effectifs - Promotion interne et avancement de grade 2024
Rapporteur : M. Le Maire
13.2 - Modification du tableau des effectifs
Rapporteur : M. Le Maire
13.3 - Rapport social unique 2022
Rapporteur : M. Le Maire
13.4 - Prime de pouvoir d'achat exceptionnelle
Rapporteur : M. Le Maire
14) DIVERS
14.1 - Rétrocession d'un terrain et rachat du caveau au cimetière communal de Douai ville - Remboursement au concessionnaire
Rapporteur : Mme Nathalie APERS
14.2 - Services publics de l'eau et de l'assainissement - Rapports annuels sur le prix et la qualité de ces services - Exercice 2022
Rapporteur : M. Yvon SIPIETER
15) ÉTAT DES DÉCISIONS DIRECTES
16) QUESTIONS DIVERSES